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Ordre du Jour - ordre du jour CM du 27 janvier 2022
Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Claira.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM du 27 janvier 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 janvier 2022 à 18h30
Décisions du maire
Approbation des Procès-Verbaux des Conseils des 15 avril 2021 – 27 mai 2021- 15 juin 2021 –
09 décembre 2021
01 – Modification du tableau des effectifs
02 – Convention de mise à disposition de la salle polyvalente entre la C3SM et la commune de
Claira
03 – Renouvellement de la convention entre le département et la commune pour la mise à
disposition gratuite d’un défibrillateur externe semi-automatique, d’un coffret de protection et
d’un contrôle opérationnel du défibrillateur
04 – Vente de la parcelle cadastrée section AO n° 645 sise impasse de la coopérative
05 – Adhésion de la commune à l’Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA)
06 – Déport au titre de l’article L.422-7 du code de l’urbanisme
07 – Dénomination du parking rue Salvador Dali
08 – SPANC 66 – Modification des statuts
04, place de la République
66530 Claira
04 68 28 31 50
carole.salcenach@claira.fr
www.claira.fr