Conseil Municipal - 2022 03 Reunion du Conseil Municipal du Mardi 15 MARS 2022

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Conseil Municipal - 2022 03 Reunion du Conseil Municipal du Mardi 15 MARS 2022 Document publié le Mardi 15 mars 2022 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 03 Reunion du Conseil Municipal du Mardi 15 MARS 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 MARS 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le 15 mars 2022 sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Secrétaire de séance : M Florent COQUARD

Début de la séance : 20h00

Approbation du compte-rendu du 15 février 2022

URBANISME et ASSAINISSEMENT

- Demande préalable déposée par Domaine des Pierres Dorées au 755 rue des Grandes Planches pour construction d’une piscine. Dossier transmis à l’Architecte des Bâtiments de France. Dossier en attente du retour du Syndicat d’Assainissement. - Demande préalable déposée par la commune de Ternand pour changement de deux portes et une fenêtre pour le bâtiment situé au 318 rue des Grandes Planches. Dossier accepté.

- SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) Beaujolais : Dans la continuité de sa révision, c’est maintenant l’élaboration du Projet d’Aménagement Stratégique dit PAS qui a pour but d’exposer une vision stratégique à long terme sur les contraintes du foncier, l’exode des métropoles et des grandes agglomérations, les changements d’habitudes et de comportement accélérés, l’attractivité du Beaujolais… le but étant de poser dès maintenant des règles de protection pour, demain, choisir au lieu de subir l’évolution prévisible.

VOIRIE

- Travaux divers : Les barrières en bois au délaissé de la Potte ont été remplacées. Le chemin de Mont Jonc a été remis en état.

- Les ouvrages d’art : Grace au Plan Relance 2021, nous avions obtenu une aide financière pour l’évaluation de nos ponts et murs de soutènements. Sept ouvrages (pont du Stade sur l’Azergues, 4 murs du chemin de Ronde, mur du pont de la Rejonière et la passerelle Lachal) ont été inspectés et le diagnostic ne fait apparaitre aucun problème de sécurité immédiat.

- Le Rallye Lyon-Charbonnières passera le vendredi 29 avril et la route départementale 629 sera bloquée à partir du Giraud de 8h15 à 22h00.

BÂTIMENTS

- Stade de football : Les sablage et décompactage du terrain ont été effectués début mars.

Le petit terrain d’entraînement a été délimité afin d’’empêcher le stationnement et la circulation de véhicules sur celui-ci.

Les deux chauffes eaux des vestiaires vont être changés.

- Agence postale : Installation d’un kit de ventilation.

- Maison des Expositions : l’éclairage a été contrôlé et réparé.

- École : Changement des blocs de sécurité défectueux.

- Maison Médicale : Déplacement de la commande de chauffage pour le 1er étage.- Studio et bureau situés au 318 rue des Grandes Planches : Actuellement ces locaux ne sont pas utilisés, il est proposé de procéder à un nettoyage et rafraichissement des murs et sols afin qu’ils puissent être à nouveau loués.

- Salle d’animation : le vérin du vélux a été changé.

SCOLAIRE

- Compte-rendu du conseil d’école du 8/3 :

Au niveau du protocole sanitaire, les enfants ont retrouvé leur « liberté » aussi bien dans la cour d’école que dans les classes (masques enlevés). Le projet d’école, établi pour 4 ans, est en cours d’écriture. Les événements à venir sont nombreux : 24/3 Grande lessive, 8/4 fête des 100 jours, 15/4 fête du printemps avec un défilé dans le vieux bourg, classe verte du 11 au 13/4 financé à 75% par les amis de l’école, fin juin fête de l’école. Pour la rentrée 2022, Les effectifs, à date, seraient de 76 élèves avec normalement la création d’une 4ème classe qui va nécessiter des travaux

d’aménagement.

COMMUNICATION

- Le prochain bulletin quadrimestriel sera distribué le week-end du 16/17 avril. - Le dossier pour être référencé sur le site « Petites Cités de Caractère » a été transmis.

FLEURISSEMENT

- La commission s’est réunie le 19/02 pour choisir la date des plantations des fleurs annuelles (identiques à l’année précédente), elle aura lieu le vendredi 13 mai aux Grandes Planches et le samedi 14 mai au vieux bourg.

Concernant l’aménagement et l’agrandissement du massif de la Potte(proximité du bouleau)des plantes vivaces, rustiques seront ajoutées en plus des fleurs annuelles. Des plantations d’arbustes persistants seront également réalisés vers l’antenne TDF afin de cacher le socle. Le montant pour ces deux opérations s’élève à 1 018€TTC. Prochain KIFEKOI le samedi 9 avril.

EAU-ASSAINISSEMENT

- Les travaux de changement de canalisations d’eau potable prévus initialement aux Combes vont être différés. Ils seront réalisés simultanément avec les travaux d’assainissement (tout à l’égout).

DÉLIBÉRATIONS

- Revalorisation des loyers de Madame Belmont, Madame Chardon, Monsieur Henriot et du cabinet infirmiers.

- Vente de la propriété BONNET/SANLAVILLE

- Bail avec la société TDF pour location du terrain route de Saint-Vérand.

DIVERS

- Vote du budget communal le vendredi 8 avril à 18h30.

- Inauguration de « l’aménagement entrée de bourg » le samedi 7 mai à 11h00 à la salle d’animation.- Diagnostic Site Patrimonial Remarquable (SPR) : présentation au Conseil Municipal et à la commission locale le lundi 4 avril à 19h30 à la mairie.

- Election présidentielle : planning et rappels des modalités de l’organisation du scrutin. - Club de pétanque de Saint Laurent d’Oingt : par manque d’espace le club demande l’autorisation d’utiliser le terrain de boules de Ternand. Le Conseil accepte à l’unanimité.

- La Classe en 2 organise une course de caisses à savon le dimanche 15 mai. - L’association « Marche de l’espoir » de Saint-Vérand organise une randonnée le dimanche 10 avril et les parcours passeront sur notre commune.

- Demande de subvention de l’association Prévention Routière. Demande refusée. - Fédération des Chasseurs du Rhône : Compte-rendu de l’opération des suivis quantitatifs de la faune sauvage pratiqués par les chasseurs (disponible à la mairie). - Correspondant défense : La délégation militaire départementale a organisé une réunion d’information pour les correspondants défense des mairies du département du Rhône. Notre correspondant, nous rappelle sa mission de sensibilisation des citoyens aux questions de défense et de valoriser l’engagement militaire. Première mission de la commune dans le domaine de la défense : le recensement. Celui-ci permet aux jeunes, filles et garçons, d’être convoqués à la journée d’appel de préparation à la défense (JAPD). Il est également indispensable pour se présenter à l’examen du permis de conduire et du baccalauréat.

- Proposition de l’Office Français de la biodiversité de réaliser un « Atlas de la biodiversité communale ». Projet reporté.

- Brocante le dimanche 27 mars au stade et le parking se fera au terrain de tennis. - Prochain Conseil le mardi 12 avril.

Fin de la séance 23h40