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Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 230703 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Télécommunications et internet,
Ad
7 VILLE DE
PONTARLIER
Maire, .
Mesdames, Messieurs,
Président de la Communauté les Conseillers Municipaux
de Communes du Grand Pontarlier,
e or. Réci
Botrgogne-ranehe-Gentié
Le 27JUN03
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Lundi 3 juillet 2023 à 20h00
Salle Paul Robbe (1° étage de l’Hôtel de Ville)
56 rue de la République - 25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur
l'application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la
collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations,
ick GENRE
Le Maj
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du Procès-Verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
- Ordre du jour du Conseil Municipal
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées — CB Pôle Assemblées - C. BERION Tél. : 03 81 39 92 84
Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à :
gsrére Monsieur le Maire - BP 259 - 25304 PONTARLIER CEDEX - Tél. 03 81 38 81 38 - Fax 03 81 39 56 64 Courriel : mairie.pontarlier@ville-pontarlier. com / Site interet : www.ville-pontarlier.fr #1. PONTARLIER Conseil Municipal 3 juillet 2023 ORDRE DU JOUR Présentation du nouveau découpage des bureaux de vote Ressources Humaïnes Rapporteur : Patrick GENRE 1. Modification du tableau des effectifs 2. Référent déontologue des élus - Convention d'adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre De Gestion du Doubs et Charte de l'Elu Local Adniinistration Générale Rapporteur : Patrick GENRE 3. Mandat Spécial pour la participation de M. Romuald VIVOT, Conseiller Municipal délégué, à l'assemblée générale de l'association Villes Internet 4. Mandat Spécial pour la participation de Madame Daniella THIEBAUD-FONCK, Adjointe au Maire, et Madame Cécile TINE, Conseillère Municipale à l'Assemblée Générale de l'Association des plus beaux détours de France Rapporteur : Bénédicte HERARD 5. Mandat Spécial pour la participation de Monsieur Patrick GENRE, Maire de Pontarlier au Congrès de l’Association "Villes de France" Education Rapporteur : Olivia GUYON 6. Carte scolaire - Nouvelle sectorisation des écoles - Fermeture de l'école maternelle Vannolles 7. Accueil périscolaire - Rentrée 2023 - Tarifs et Règlement Intérieur 8. Modalités de versement du forfait communal à l'école privée Saint-Joseph - Signature d'une convention avec l'Association OGEECAP Culture - Jumelage Rapporteur : Daniella THIEBAUD-FONCK 9. Exposition Carte Blanche 2023 - Chapelle des Annonciades 10. Camping du Larmont - Tarif de vidange et de remplissage des camping-cars 11.
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