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Conseil Municipal - CM du 19 05 26 Ordre du jour AFFICHAGE
Compte-Rendu - 200706 Convocation affichage ordre du jour
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 200706 Convocation affichage ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
Ad S'A
VILLE DE
PONTARLIER
Maire, :
Mesdames, Messieurs,
Président de la Communauté les Conseillers Municipaux
de Communes du Grand Pontarlier,
Conseiller Régional
Bourgogne Franche-Comté
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se
tiendra le :
Lundi 6 juillet 2020 à 20h00
Salle polyvalente des Capucins - 18 rue de Salins
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l’application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Dans le cadre des consignes spécifiques à l'urgence sanitaire, l’accueil du public sera limité à 20 personnes. De plus, toutes les personnes qui entreront devront porter un masque et se désinfecter les mains à l’entrée de la salle avec du gel hydroalcoolique mis à disposition.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Maire,
Patri RE
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations ;
- Désignation d’un secrétaire de séance ;
- Ordre du jour du Conseil Municipal.
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées — AB/CB Pôle Assemblées - C. BERION Tél. : 03 81 39 92 84
he | # Tout courrier doit étre adressé de façon impersonnelle à :
ë li gsm Monsieur le Maire - BP 269 - 26304 PONTARLIER CEDEX - Tél. 05 81 38 81 38 - Fax 03 81 39 56 64 cam CPREN Courriel : mairie.pontarlier@ville-pontarlier com / Site internet : www. ville-pontarlier.fr Conseil Municipal 6 juillet 2020 ORDRE DU JOUR Finances DANSE Rapporteur : Patrick GENRE Prospectives 2020 -2026 (Communication) Comptes de gestion 2019 Comptes administratifs 2019 Reprises et affectations des résultats 2019 Fiscalité 2020 Budget supplémentaire 2020 Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement Certificats administratifs - Dépenses imprévues Garantie d'emprunt - Habitat 25 - Avenant de réaménagement Ressources Humaines 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. Rapporteur : Patrick GENRE Modification du tableau des effectifs Formation sécurité - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et le Centre Communal d'Action Sociale de Pontarlier Mise à disposition d’agents de la Direction de l’Eau et de l’Assaïnissement de {a Ville de Pontarlier à la Communauté de Communes du Grand Pontarlier - Signature de deux conventions Mise à disposition d’un professeur d’enseignement artistique de classe normale au profit de l’'Harmonie Municipale - Signature d'une convention Mise à disposition d’un technicien principal de 2ème classe de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier à la Ville de Pontarlier - Signature d'une convention Prime exceptionnelle « Covid 19 » Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel - Mise à jour Administration Générale 17. 18. Rapporteur : Patrick GENRE Idéha - Désignation d'un représentant permanent à l'Assemblée Générale des actionnaires et d'un représentant à l'Assemblée Spéciale des actionnaires publics Syndicat Intercommunal de l'Union - Désignation de deux représentants 19.
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Agence Départementale d'Information sur le Logement - Désignation d'un représentant
Association du Chemin de Fer Touristique de Pontarlier/Vallorbe - Désignation de représentants
Association des Communes Forestières - Désignation de représentants
Association Inter-professionnelle médico-social du Haut-Doubs - Désignation d'un représentant
Association "Les Plus Beaux Détours de France" - Désignation d'un représentant
Association Nationale des Elus en charge du Sport - Désignation d'un représentant
Association Syndicale Autorisée "Bois de la Côte Pontarlier Doubs Arçon" -
Désignation d'un représentant
Association syndicale autorisée du Buclet - Désignation d'un représentant
Association "Villes Internet" - Désignation d'un représentant
Association "ATMO Bourgogne Franche-Comté" - Désignation d'un représentant
Comité Départemental élargi des Services aux Familles - Désignation d'un représentant
Conseils d'Ecoles Maternelles et Primaires - Désignations de représentants
Correspondant défense - Désignation
Etablissements Publics Locaux d'Enseignement - Désignation de représentants
Fédération du Transjuralpin - Désignation de représentants
Office Municipal des Sports - Désignation de représentants
Office National des Anciens Combattants - Désignation d'un représentant
Syndicat Mixte du Parc naturel Régional du Haut-Jura - Désignation de représentants
Commission Communale des Impôts Directs - Proposition à l'administration fiscale de commissaires titulaires et de commissaires suppléants
Vidéoprotection - Collège d'Ethique - Désignation de représentants
Rapporteur : Bénédicte HERARD
Marché public d'assurances - Communauté de Communes du Grand Pontarlier/Ville de Pontarlier - Groupement de commandes
Solidarités - Social - Politique de la Ville
Rapporteur : Bénédicte HERARD
40. Cohésion sociale - Politique de la Ville - Programmation prévisionnelle 2020 du volet Education/Savoirs de base
Economie
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
41. Plan de soutien à l'économie - COVID 19
42. Dérogations au repos dominical pour l'année 2020 - Complément
43. Coulée du Mont d’Or et Foire de rentrée - Edition des 11, 12 et 13 septembre 2020 44. Marché de Noël 2020 Education |
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Rapporteur : Olivia GUYON
Signature d'une convention de transport dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires et pour les besoins de la collectivité
Répartition des charges des écoles publiques accueillant des enfants de l'extérieur - Année scolaire 2020/2021
Urbanisme - Habitat social - Espaces verts.
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Rapporteur : Didier CHAUVIN
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Abattement de 20% pour établissements taxables suite au Covid-19
Contrat de Bail entre l’opérateur FREE MOBILE et la Ville de Pontarlier - Avenue du Stade à Pontarlier
Culture - Tourisme - Jumelage
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Rapporteur : Daniella THIEBAUD-FONCK
Annulation de manifestations - Crise sanitaire COVID-19
Animations Estivales
Carte Avantages Jeunes - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Régional d’Information Jeunesse de Bourgogne-Franche-Comté
Convention de partenariat de l’exposition sur l’artiste haïtien Jasmin Joseph au Musée de Pontarlier - Avenant n°2
Sport - Vie associative
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Rapporteur : Philippe BESSON
Dispositif aménagement d'horaires 2020/2021 - Convention avec les clubs sportifs pontissaliens, les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement, les établissements privés d'enseignement et la Ville de Pontarlier
54. Dispositif "Pass'Sports" - Mise à jour des règlements intérieurs et signature d'une convention
Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
55. Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales