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Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
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Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Déliberation - 7 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Institutions publiques,
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 06 juin 2024 1
Mise en ligne sur le site internet
de la mairie le : 07/06/2024
(En application de l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Délibération DE 2024-031 - Cession au SDIS des parcelles AV 178,179,180,189 et B 144,145 et 146 pour la
création d'un Centre de Première Intervention (C.P.I.) à Robion – Approuvée
Délibération DE 2024-032 - Dissolution du Syndicat Mixte de Gestion de l’Ecole Départementale de
Musique et de Danse – Approuvée
Délibération DE 2024-033 - Budget principal - Décision modificative n°1 – Approuvée
Délibération DE 2024-034 - Budget Immeubles de Rapport – Décision modificative n°1 – Approuvée
Délibération DE 2024-035 - Association « Sport Auto 84 » - Subvention exceptionnelle – Approuvée
Délibération DE 2024-036 - Association « Cyclo Robion Luberon » - Subvention exceptionnelle –
Approuvée
Délibération DE 2024-037 - Constitution d’une provision pour litiges et contentieux – Approuvée
Délibération DE 2024-038 - Affectation « Immeuble Riton » au budget annexe Immeubles de rapport –
Approuvée
Délibération DE 2024-039 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles
publiques - Année scolaire 2023/2024 – Approuvée
Délibération DE 2024-040 - Cantine scolaire - Modification du tarif – Approuvée
Délibération DE 2024-041 - Ecoles maternelle et élémentaire - Modification du règlement intérieur du
restaurant scolaire et de la garderie– Approuvée
Délibération DE 2024-042 - Création de plusieurs emplois permanents – Approuvée
Délibération DE 2024-043 - Création et recrutement en Contrat d’Engagement Educatif (CEE) - (Contrat
de droit privé) – Approuvée
Délibération DE 2024-044 - Recrutement de 5 agents en contrat Parcours Emploi Compétences (PEC)–
Approuvée
COMMUNE DE ROBION
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES OU
REJETEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 06 juin 2024
A 18h30 – Salle du Conseil