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Déliberation - la deliberation 18 du conseil municipal du 27 mars
Déliberation - la deliberation 21 du conseil municipal du 27 mars
Déliberation - la deliberation 3 du conseil municipal du 27 mars 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - la deliberation 3 du conseil municipal du 27 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
VDM-25-1976 Page 1/4
___
DGA Ressources
Service Juridique – Assurances – Assemblées
Pôle des Assemblées
AV/OC
Feuille de quorum
du Conseil Municipal
∫∫∫∫
SEANCE DU JEUDI 27 MARS 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le jeudi vingt-sept mars à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 21 mars 2025 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. S. LE FOLL, Maire.
Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK , Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, M. O. RUCHAUD, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme I. GARSMEUR, Mme F. DUBOIS .
Absents et représentés : M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. PETIT-LASSAY jusqu’au départ de M. S. CIGANA, M. S. CIGANA après son départ, M. N. ARIK après son départ, Mme P. CHARTON, Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS, M. C. RAVÉ, Mme K. FOFANA, Mme F. DUBOIS après son départ.
Absents et excusés : M. C. PETIT-LASSAY après le départ de M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. O. BIENCOURT.
Votes par procuration :
M. Y. CALIPPE a donné pouvoir à M. F. EDOM
Mme S. MOISY a donné pouvoir à Mme C. BRULÉ-DELAHAYE
M. C. PETIT-LASSAY a donné pouvoir à M. S. CIGANA
M. S. CIGANA a donné pouvoir à Mme M. CABARET après son départ M. N. ARIK a donné pouvoir à M. N. CHÂRON après son départ
Mme P. CHARTON a donné pouvoir à M. C. COUNIL
Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU
M. H. BOURGEOIS a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT M. C. RAVÉ a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD
Mme K. FOFANA a donné pouvoir à Mme I. GARSMEUR VDM-25-1976 Page 2/4
Mme F. DUBOIS a donné pouvoir à Mme B. AFFAGARD après son départ
Mme Jacqueline ROUSSEAU remplit les fonctions de Secrétaire.
Le Procès-Verbal de la séance du 30 janvier 2025 est approuvé.
Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.
Détail du quorum
Délibérations 1 à 9 :
Délibérations 10 à 18 :
Délibérations 19 et 20 :
Délibérations 21 à 25 :
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 45
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 44
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 43
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 42 VDM-25-1976 Page 3/4
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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 mars 2025
3- Autorisation de Programme / Crédits de Paiements : ajustement des Crédits de Paiements
DGA Ressources - Finances
Rapporteur(s) M. Serge CIGANA
Dans le cadre du Budget Primitif 2024 deux Autorisations de Programme ont été votées. La première pour l’acquisition de véhicules utilitaires et poids lourds, la seconde pour la rénovation énergétique des équipements sportifs (à ce jour les gymnases Florence Arthaud et Alain Fournier). Ces AP doivent faire l’objet d’un ajustement tenant compte de l’avancement et du calendrier prévisionnel de réalisation.
AP n° 1 : Acquisition de véhicules utilitaires et poids lourds : 1 291 000 € TTC
Compte tenu des prévisions d’achats de véhicules sur les exercices 2025 et 2026 le montant de l’AP n°1 est porté à 1 291 000 € avec la répartition suivante des crédits de paiements :
AP n° 2 : Rénovation énergétique des équipements sportifs : 8 531 700 € TTC
Le montant de l’AP n° 2 est maintenu à 8 531 700 €, les décalages dans la réalisation physique des projets nécessitent une nouvelle répartition des crédits de paiements :
Ces AP/CP feront l’objet d’un suivi régulier et seront réactualisées dès que nécessaire. VDM-25-1976 Page 4/4
Je vous propose mes chers collègues de bien vouloir :
- Adopter le montant des autorisations de programme (AP) et la nouvelle répartition des crédits de paiements (CP) sur 2025 et 2026.
- Autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à la gestion de ces Autorisations de Programme.
Votes
53 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE (représenté par M. F. EDOM), Mme S. MOISY (représentée par Mme C. BRULÉ-DELAHAYE), M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY (représenté par M. S. CIGANA), Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK , Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON (représentée par M. C. COUNIL), M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI (représentée par Mme J. ROUSSEAU), M. H. BOURGEOIS (représenté par Mme H. LAFORÊT-THIBAULT), M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ (représenté par M. O. RUCHAUD), Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA (représentée par Mme I. GARSMEUR), Mme I. GARSMEUR, Mme F. DUBOIS.
ADOPTE A L'UNANIMITE
N° d’identification : DEL251976H1
Affichage le 02 avril 2025
Délibération exécutoire le 02 avril 2025