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Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - La délibération n 3 du conseil municipal du 27 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
VDM-26-4558 Page 1/2
___
Direction Générale Adjointe Ressources
Service Juridique - Assurances - Assemblées
Pôle des Assemblées
Av/MS
Feuille de quorum
du Conseil Municipal
∫∫∫∫
SEANCE DU VENDREDI 27 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le vendredi vingt-sept mars à 14 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 23 mars 2026 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M.S. LE FOLL, Maire.
Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme B. AFFAGARD, M. N. ARIK, Mme S. AVRIL, M. B. BARRET, Mme F. BAUDON-BRULÉ, Mme L. BOMMERT - MÉNARD, Mme I. BOUNOUH, M. E. BRASSEUR, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, Mme M. CABARET, M. Y. CALIPPE, Mme Y. CHAPPUIS-YARD, M. N. CHÂRON, M. S. CIGANA, M. C. COUNIL, M. P. DANIEL, Mme M. DESNOUES, M. E. DIONE, Mme F. DUBOIS, M. A. EL ARRASSE, Mme M. FOUERE, Mme S. GAMBIEZ, Mme C. GIER, M. M. GUIDICE, M. M. GUIHARD, M. S. GUY, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, Mme R-N. HOUFI, Mme M. HUBERT, Mme M. KARAMANLI, Mme R. KAZIEWICZ, M. C. LACOSTE, Mme F. LAGARDE, Mme P. LAUTRU, M. G. LE CORRE, M. A. LECHAT, M. M. LECOSSIER, Mme C. LEROUX, M. G. LOUBIER, M. M-J. LOYER-LEMERCIER, M. R. MARCHAND, M. H. MERLE, M. K. MEZITI, Mme S. MOISY, M. J-P. MONTEIL, Mme A-M. OLIVO, M. J. PANNETIER, M. D. PENEAUD, M. Q. PORTIER, Mme C. POUPINEAU, M. O. SASSO, Mme C. TAFFOREAU-HARDY, Mme V. VIGNERAL (de), M. O. YILMAZ.
Mme Imane BOUNOUH remplit les fonctions de Secrétaire.
Le Procès-Verbal de la séance du 11 février 2026 est approuvé.
Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.
Détail du quorum
Délibérations 1 à 9 :
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 55VDM-26-4558 Page 2/2
3
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 mars 2026
3- Détermination du nombre d'adjoints
- Assemblées
Rapporteur(s) M. le Maire
Dans le cadre de cette première séance du Conseil municipal, il convient de poursuivre l’installation de la municipalité et de fixer, conformément à la législation, le nombre des adjoints qui peut atteindre 30% de l’effectif de l’assemblée plénière.
L’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales précise :
« Le conseil municipal détermine librement le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ».
Compte tenu de la diversité et de l’ampleur des tâches qui vont devoir être assumées pour une bonne gestion de notre commune, il apparaît nécessaire de procéder à la création de 16 postes d’adjoints.
Votes
49 élus ont voté POUR : Stéphane LE FOLL, Blandine AFFAGARD, Nordine ARIK, Sylvie AVRIL, Francine BAUDON-BRULÉ, Ludivine BOMMERT - MÉNARD, Catherine BRULÉ-DELAHAYE, Muriel CABARET, Yves CALIPPE, Yolaine CHAPPUIS-YARD, Nathan CHÂRON, Serge CIGANA, Christophe COUNIL, Philippe DANIEL, Muriel DESNOUES, Edouard DIONE, Fatiha DUBOIS, Abdelmajid EL ARRASSE, Mouride FOUERE, Catherine GIER, Michaël GUIHARD, Samuel GUY, Lydia HAMONOU-BOIROUX, Rabea-Nadia HOUFI, Magali HUBERT, Marietta KARAMANLI, Renée KAZIEWICZ, Christian LACOSTE, Fabienne LAGARDE, Patricia LAUTRU, Gilbert LE CORRE, Alexandre LECHAT, Mickaël LECOSSIER, Cécile LEROUX, Gérard LOUBIER, Marie- Julie LOYER-LEMERCIER, Rémi MARCHAND, Henri MERLE, Kamel MEZITI, Sophie MOISY, Jean-Philippe MONTEIL, Anne-Marie OLIVO, Joël PANNETIER, Daniel PENEAUD, Quentin PORTIER, Christine POUPINEAU, Christine TAFFOREAU-HARDY, Victoria VIGNERAL (de), Onur YILMAZ.
6 élus se sont ABSTENUS : Benoit BARRET, Imane BOUNOUH, Emmanuel BRASSEUR, Sophie GAMBIEZ, Marc GUIDICE, Olivier SASSO.
ADOPTE A L'UNANIMITE
N° d’identification : DEL264558H1
Publication le 27 mars 2026
Délibération exécutoire le 27 mars 2026