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Ordre du Jour - ordre du jour du 23.11.2020
Document publié le Lundi 23 novembre 2020 par la commune de Villeneuve-en-Perseigne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 23.11.2020)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune Nouvelle de Villeneuve en Perseigne {Chassé, La Fresnaye sur Chédonet, Ligaières la Carclle, Montigny, Roullée, Saint Rigomer des Bois)
Mairie 16, Rue de la Forêt de Perseigne
Commune déléguée de la Fresnaye-sur-Chédouct -72600- Villeneuve en Perseigue
Téléphone : 02.43.97.86.73 Télécopie : 02.43.97.86.88
Villeneuveenperseigne72%fresnayechedouet.fr
Réunion du Conseil Municipal
Lundi 23.11.2020 à 19h30
À la Maison des services publics de la Fresnaye-sur-Chédouet
Ordre du jour
ss
> Approbation du procès-verbal de la séance précédente
> Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de gestion des
déchets ménagcrs pour l'excreicc 2019
+ Approbation des rapporis annucls sur le prix et la qualité des services de
l'assainissement collectif el non collectif pour l'excreice 2019
2 Translert de la convention d'occupation du domaine public par bouygues-lelecom au
prafii de la société Phoenix France infrastructure
Autorisation de signer la convention avec Sarl pour les droits de ps sage du réscau
fibre
> Remboursement des charges EDK de la mairie de Montigny à M. Boittin
> Dérogations scolaires
> Contral aidé
> Décisions modificatives
> Approbation de l'avant projet définitil de la MAM
> Demande de subvention auprès de la région relative à la construction d’une MAM
2 Demande de subvention au titre du DSIL relative à la construction d’une MAM
à. Convention de relance rerritoires avec le Département de la Sarthe
Questions diverses :
+ Informations ei Questions diverses.
Fait à Villeneuve en Perseigne, le 18.11.2020
Le Main
+ TROTTET