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Ordre du Jour - ordre du jour du 14.03.2022
Document publié le Lundi 14 mars 2022 par la commune de Villeneuve-en-Perseigne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 14.03.2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune Nouvelle de Villeneuve en Perseigne
(Chassé, La Fresnaye sur Chédouet, Lignières la Carelle, Montigny, Roullée, Saint Rigomer des Bois)
VNVYNV
VYNVYONVNNNY
NV
Mairie
16, Rue de la Forêt de Perseigne
Commune déléguée de ia Fresnaye-sur-Chédouet
- 72600 - Villeneuve en Perseigne
Téléphone : 02.43.97.86.73
Télécopie : 02.43.97.86.85
Villeneuveenperseigne72{@fresnayechedouet.fr
Réunion du Conseil Municipal
Lundi 14.03.2022 à 19h30
A la Maison des services publics de la Fresnave-sur-Chédouet Ordre du jour
REX
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Cession de la parcelle n°6, rue des Fauvettes du lotissement les Pommiers
Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatif à l’aménagement d’un commerce de boulangerie
Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’une maison de santé Contrat d'engagement pour accroissement temporaire d’activités
Adressage du futur gymnase
Remboursement de l’assurance auprés du comité des fêtes de St Rigomer des Bois suite à
l’utilisation de leur local par la commune.
Mise en concurrence du contrat d’assurance groupe des risques statutaires du personnel Autorisation de paiement de la facture Orange relative au renforcement du réseau Avenants au marché alloti relatif à la construction du gymnase
BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Approbation du compte de gestion 2021
Présentation et vote du compte administratif 2021
Affectation des résultats de l’exercice 2021
BUDGET ANNEXE « Résidence du Pommiers »
Approbation du compte de gestion 2021
Présentation et vote du compte administratif 2021
Affectation des résultats de l’exercice 2021
BUDGET ANNEXE « COMMERCES »
Approbation du compte de gestion 2021
Présentation et vote du compte administratif 2021
Affectation des résultats de l’exercice 2021
BUDGET ANNEXE « MUSEE DU VELO »
Approbation du compte de gestion 2021
Présentation et vote du compte administratif 2021
Affectation des résultats de l’exercice 2021
BUDGET ANNEXE « MAM »
Approbation du compte de gestion 2021
Présentation et vote du compte administratif 2021
Affectation des résultats de l’exercice 2021 ee
Ÿ__ Informations et Questions diverses. \ Fait à Villeneuve en Perseigne, le 07.03.2022 |
C
A. TROTTET