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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 17 12 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Tourisme,
1
Bayeux, le 10 Décembre 2025
Monsieur le Maire de Bayeux informe ses administrés que le Conseil Municipal se
réunira le :
MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2025 à 18 heures 30
Salle des assemblées (3ème étage) au siège de Bayeux Intercom
4 place Gauquelin Despallières à Bayeux
ORDRE DU JOUR
----
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal
----
BORDEREAU N° 1 : FINANCES, BUDGET, ACHATS
N° 01 – Finances – Décisions modificatives n° 5.
N° 02 – Finances – Clôture du budget annexe « Lotissement Jeanne d’Arc ».
N° 03 – Finances – Budgets primitifs 2026.
N° 04 – Finances – Modification de la clef de répartition liée aux transferts de charges entre
le budget principal de Bayeux et le budget annexe des Musées.
N° 05 – Finances/Travaux/Commande publique – Création d’un groupement de commandes de
diagnostics.
N° 06 – Finances/Travaux/Commande publique – Création d’un groupement de commandes pour
l’opération de travaux de renouvellement des réseaux d’eaux usées (EU) et d’eaux pluviales (EP)
de la rue de la Résistance de la Commune de Bayeux.
N° 07 – Finances/Commande publique – Accord cadre relatif à l'achat d'articles divers
destinés à la revente dans les boutiques des trois musées de la Ville de Bayeux (25BAY02).
N° 08 – Finances/Travaux/Commande publique – Attribution des marchés de travaux liés à
l’opération de redéploiement du Musée de la Tapisserie de Bayeux (25BAY01BIS) – Lots n°7
« Menuiseries extérieures patrimoniales, vitrail », n°12 « Cloisons, doublages, faux plafonds »
et n°15 « Scénographie ». 2
BORDEREAU N° 2 : AFFAIRES GENERALES, PERSONNEL, CITOYENNETE, SÛRETE ET
OUVERTURE INTERNATIONALE
N° 09 – Affaires Générales – Rapport d’activité 2024 de Bayeux Intercom.
N° 10 – Personnel – Tableau des effectifs permanents – Mise à jour.
N° 11 – Personnel – Tableau des effectifs permanents.
N° 12 – Personnel – Emplois non permanents.
N° 13 – Personnel – Fixation du régime indemnitaire – Versement à 100 % du régime
indemnitaire pour les agents de la filière Police Municipale.
N° 14 – Personnel – Mise à disposition individuelle – Agent polyvalent des services techniques
– Pôle Patrimoine.
N° 15 – Personnel – Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale
complémentaire « santé » souscrite par le Centre de gestion du Calvados.
N° 16 – Personnel – Comité des Œuvres Sociales (COS) – Subvention 2025.
N° 17 – Citoyenneté – Associations de jumelage et citoyenneté : subventions 2026.
N° 18 – Citoyenneté – Associations patriotiques : subventions 2026.
BORDEREAU N° 3 : ENVIRONNEMENT, SPORT, LOISIRS, JEUNESSE
N° 19 – Environnement – Bayeux Intercom – Rapport annuel sur la qualité et le prix du service
« Eau Potable » – Année 2024.
N° 20 – Environnement – Bayeux Intercom – Rapport annuel sur la qualité et le prix du service
de « Assainissement » – Année 2024.
N° 21 – Environnement – Lutte contre les déchets abandonnés diffus : convention financière
avec CITEO.
N° 22 – Environnement – Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la pratique
de la pêche sur le domaine public de la Ville de Bayeux.
N° 23 – Sport – Demande de subvention FAFA – Travaux de rénovation de l’éclairage du stade
Henry Jeanne.
N° 24 – Sport – Subvention aux associations – Attribution des subventions pour la saison
2025/2026.
N° 25 – Jeunesse – Promeneur du Net – Renouvellement de la convention de fonctionnement.
N° 26 – 3 DIX-HUIT – Jeunesse – Remboursement inscriptions.
N° 27 – 3 DIX-HUIT – Jeunesse – Création d’un tarif séjour en structure d’hébergement. 3
N° 28 – Camping des Bords de l’Aure/Finances – Admission en non-valeur des pertes
consécutives au vol de la caisse de la régie du Camping Municipal et constatation de l'absence
de responsabilité du régisseur.
BORDEREAU N° 4 : ACTION CULTURELLE ET VIE ASSOCIATIVE
N° 29 – Action Culturelle et Vie Associative – Le Collegium – Tarifs à compter du 1er janvier
2026.
N° 30 – Action Culturelle et Vie Associative – Mise à disposition des salles municipales pour
les différentes listes et/ou partis politiques et candidat(e)s pendant les campagnes électorales
des différents scrutins.
N° 31 – Action Culturelle et Vie Associative – Associations culturelles : subventions 2026.
BORDEREAU N° 5 : ACTION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE
N° 32 – Action sociale – Rapport d’activité 2024 de la SCIC Graine d’Eveil.
N° 33 – Action sociale – Subventions 2026 aux associations.
N° 34 – Action sociale – Subventions à l’association Jacques Cornu.
BORDEREAU N° 6 : TRAVAUX, VOIRIE, BÂTIMENTS, SÉCURITÉ
N° 35 – Travaux – SDEC – Redevance pour l’Occupation du Domaine Public (RODP) et Redevance
pour l’Occupation du Domaine Public Provisoire (RODPP) par les ouvrages de distribution de gaz,
de réseau de transport de gaz et/ou aux canalisations particulières de gaz de l’année 2025.
N° 36 – Travaux – Voirie – Tarif de travaux – Année 2026.
N° 37 – Travaux – Installation photovoltaïque et rénovation de bâtiment au Centre Technique
Municipal (CTM) - projet réalisé et inscrit dans le cadre du Plan climat-air-énergie territorial
(PCAET) – Convention de reversement de subvention entre Bayeux Intercom et la commune de
Bayeux.
N° 38 – Travaux – Convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle AN 615 sise Rue de
Bellefontaine à Bayeux dans le cadre de la réfection du site de l’ex école Jean Delamare.
BORDEREAU N° 7 : URBANISME
N° 39 – Urbanisme – Analyse des résultats de l’application du PLUi de Bayeux Intercom – Avis.
BORDEREAU N° 8 : TOURISME, MUSÉES, ATTRACTIVITÉ, VALORISATION DU
PATRIMOINE
N° 40 – Musées – Avenant n°1 à la convention de dépôt de la Tapisserie de Bayeux.
Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal
en vertu de la délégation du Maire selon l’article L 2122-22 du CGCT
Questions diverses
DESTINATAIRES :
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