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Procès Verbal - procesverbalconseilmunicipal 2016 09
Document publié le Vendredi 30 septembre 2016 par la commune de Saint-Amant-de-Boixe.
Lien du pdf (Procès Verbal - procesverbalconseilmunicipal 2016 09)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
PROCES –VERBAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 SEPTEMBRE 2016
L’an Deux Mil seize le 30 Septembre à 18 heures 30
le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Amant-de-Boixe dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Bernard LACŒUILLE, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 20 Septembre 2016
Présents : M. LACŒUILLE / Mme PELLETIER / M. MIRGALET / Mme MANDIN / M. BORDES / M. EDRICH / M. FOUCAUD / Mme GIROUX-MALLOT / Mme COLLIGNON / M. LIZOT / M. OLLIVER / Mme MALTAT-YAMEOGO / Mme DECELLE.
Pouvoirs : Mme LE FLOCH
Excusé : M. LAROCHE
Secrétaire de séance : M. EDRICH
REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC GAZ :
Calculée sur la longueur de canalisations de gaz naturel sur le territoire de la Commune, la redevance d’occupation du domaine public s’élèvera pour l’année 2016 à 392 €.
CONVENTION AVEC LA COMAGA POUR L’UTILISATION DES INSTALLATIONS DU CENTRE NAUTILIS :
Les enfants des classes CP et ULIS de l’école élémentaire bénéficieront au cours de l’année scolaire du 28 Novembre 2016 au 17 mars 2017 de 10 séances de natation au Centre Nautilis. Pour cela une convention sera signée entre la Commune et la Communauté d’Agglomération du Grand Angoulême.
REVISION DES LOYERS COMMUNAUX :
Conformément à la variation de l’indice des loyers commerciaux le loyer mensuel du commerce de la Boucherie sera fixé à compter du 1er Octobre 2016 à 467,80 € H.T.
CHOIX D’ENTREPRISE MARCHE DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA TRAVERSE DU BOURG :
Suite à l’ouverture des plis qui a eu lieu le 26 Septembre dernier, et après vérification et analyse des offres, selon les critères de sélection, la proposition de l’entreprise SCOTPA est retenue pour l’ensemble du marché de travaux d’aménagement de la traverse du bourg. MODIFICATION DU CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE ET NOMINATION DES RUES ET PLACES :
Le terrain cadastré section G N° 573 « le Bourg » acquis par la Commune en vue d’y aménager un parking, sera nommé « Parking du Châtelard ».
L’impasse privée rétrocédée à la Commune au lieu-dit les Grands Champs sera nommée « Allée de l’Arche »
Le tableau de classement de la voirie communale sera modifié en conséquence. Par ailleurs, à la demande des services de secours et pour éviter les erreurs fréquentes avec la Route de la Fichère, dans la distribution du courrier et dans les livraisons, la Rue de la Fichère sera nommée « Rue du Collège ».
APPROBATION DU L’AVANT-PROJET DEFINITIF POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION GENERALE DU CHŒUR DU TRANSEPT ET DE LA CRYPTE DE L’EGLISE :
Approbation de l’APD proposé par M. VILLENEUVE, désigné Maître d’œuvre de l’opération de restauration générale de l’église, comprenant une tranche ferme programmée en 2016 par la DRAC à hauteur de 354 000 € H.T et 5 tranches conditionnelles. Pour ce projet important mais nécessaire pour préserver ce monument, chaque tranche fera l’objet d’une programmation préalable de la DRAC et d’une demande de subvention auprès des différents partenaires financiers, Etat, Région, Département. Un appel au mécénat en partenariat avec la Fondation du Patrimoine va également être lancé prochainement pour l’ensemble de l’opération compte tenu du rayonnement bien au-delà de la Commune de cet édifice.
RENOUVELLEMENT D’UN EMPLOI D’AVENIR AU SERVICE TECHNIQUE :
L’emploi d’avenir conclu avec M. Denis CANTIN employé au service technique de la Commune sera renouvelé pour un an supplémentaire à compter du 15 Octobre 2016.
CONCERT AU CELLIER DE L’ABBAYE :
Dans le cadre des animations culturelles de l’Abbaye, un concert « Une soirée chez Haendel... » par l’ensemble Baroque Atlantique sera organisé au Cellier de l’Abbaye VENDREDI 25 NOVEMBRE 2016 à 20 H 30.
Le prix des entrées est fixé à 12 € et 8 € (tarif réduit).
Une subvention auprès du Département dans le cadre de l’aide à la diffusion de spectacle vivant sera demandée.
QUESTIONS DIVERSES :
Afin d’informer les habitants et les commerçants de la commune et de répondre aux différentes interrogations qu’ils peuvent se poser, une réunion publique avec les entreprises chargées du remplacement de la canalisation principale d’alimentation en eau potable dans le Bourg, Rue du Centre, aura lieu : Jeudi 6 Octobre à 18 H 30 à la Salle Casino.