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Arrêté - Arrete 2023 T
Document publié le Lundi 15 février 1999 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2023 T)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
n° 2023-T-28
RELATIF A LA CIRCULATION ET AU
STATIONNEMENT
modifiant temporairement l'arrêté n°5 du 15 février 1999
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu les articles L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande du Comité des Fêtes de Métabief, en date du 06/06/2023 aux fins d'obtenir une modification des conditions de circulation pour un vide grenier,et une brocante,
Considérant que pour sécuriser l'accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,
ARRÊTE :
Article 1. - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PLACE XAVIER AUTHIER
La circulation et le stationnement seront modifiés comme suit sur la Place Xavier Authier :
- à compter du 14 juillet 2023, et pendant 1 jour de 6h30 à 17h00
- à compter du 15 août 2023, et pendant 1 jour de 6h30 à 17h00
> Circulation et stationnement interdits sur la Place Xavier Authier (dans la zone matérialisée en rouge, le long du chemin du Pouillet jusqu’au forum
> Circulation à sens unique (CF Plan) :
- dans le sens village — Pouillet sur le chemin du Pouillet
- dans le sens Place Xavier AUTHIER -— village sur la voie longeant les commerces de l'immeuble Bellevue Article 2 : SIGNALISATION
Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée de la manifestation.
Article 3. - TRANSMISSION A LA GENDARMERIE
M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Métabief, le mardi 6 juin 2023
Le Maire,
Gérard DÉQUE