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Document publié le Lundi 15 février 1999 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Arrêté - A2024T59ARRETESTATIONNEMENTPORTESOUVERTES?preview=1)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
n° 2024-T-59
RELATIF A LA CIRCULATION ET AU
STATIONNEMENT
modifiant temporairement l'arrêté n°5 du 15 février 1999
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu les articles L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande du commerce « Sport 2000 - Gaby Sport », représenté par M. GRESSET Jérome pour effectuer des Portes-Ouvertes les 20 et 21 septembre prochain,
Considérant que pour sécuriser l'accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,
ARRÊTE :
Article 1. STATIONNEMENT AVENUE DU BOIS DU ROI
Le stationnement sera modifié comme suit sur l'avenue du Bois du Roi pendant la durée de la manifestation sur ce secteur : à savoir du jeudi 19 septembre 2024 - 20h au samedi 21 septembre 2024 à 21h.
- Stationnement Interdit (sur la zone matérialisée en rouge sur le plan). Une mise en fourrière sera effectuée pour tout véhicule restant stationné sur la zone. 1 à a. Article 2. SIGNALISATION
Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée de la manifestation.
Article 3. TRANSMISSION A LA GENDARMERI
M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Métabief, le 16/09/24
Le Maire,
Gérard DÉQUE
Copie à : Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs
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