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Document publié le Mardi 29 juin 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Affiche CC 29.06.2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Communauté de Communes Val’Aïgo
2 avenue St Exupéry – 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
Information
Pour affichage
Vos Réf. :
Nos Réf. : JMD/ML/VV– 2021- 2093
Affaire suivie par : Marc Landié - Directeur Général des Services
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Salle Bernadou à Villemur-Sur-Tarn
Villemur sur Tarn, le 21 juin 2021
Madame, Monsieur,
Vous êtes invités à participer à une réunion du Conseil Communautaire, qui se tiendra le :
29 juin 2021 à 18h30 – Public limité
Salle Bernadou à Villemur-Sur-Tarn
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Désignation d’un secrétaire de séance
1. Approbation du procès-verbal du Conseil du 15 avril 2021
2. Social - Livret d’accueil logement relais
3. Tourisme - Inscription des itinéraires de randonnées de la Communauté de Communes VAL’AIGO au Plan
Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées
4. Tourisme – Taxe additionnelle de séjour
5. Tourisme - Changement de directeur de l'Office du Tourisme
6. Pechnauquié III – Cessions
7. Finances - Convention SMEA – VILLEMATIER BUZET LAYRAC
8. Finances - Procès-Verbal de mise à disposition de biens relatifs aux compétences transférées du SMEA Réseau 31
par la commune de Bondigoux
9. Finances - Convention Taxe Aménagement avec Bessières pour Parc Economique Triangle
10. Finances - Exonérations de TEOM
11. Finances - SMIX : Garantie d’emprunt
12. Finances - Demande de subvention – Leader – Tiers Lieux
13. Finances – Complément de dotation auprès du CIAS
14. Ressources Humaines
15. Urbanisme - Convention de servitude ENEDIS – Voie verte
16. Marché public n° 2018-CC-04 - Accord-cadre de travaux de voirie, réseaux et divers : Modification du contrat
17. Marché Public n° 2018-CC-04 - Accord-cadre de travaux de voirie, réseaux et divers : Modification du contrat –
répartition entre les co-traitants
18. Contrat de Relance et de Transition Ecologique
Questions diverses
Jean-Marc DUMOULIN,
Président