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Document publié le Jeudi 15 avril 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Affiche CC 15.04.2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Industrie,
Communauté de Communes Val’Aïgo
2 avenue St Exupéry – 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
Information
Pour affichage
Vos Réf. :
Nos Réf. : JMD/ML/VV– 2021- 2054
Affaire suivie par : Marc Landié - Directeur Général des Services
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Salle Bernadou à Villemur
Villemur sur Tarn, le 8 avril 2021
Madame, Monsieur,
Vous êtes invités à participer à une réunion du Conseil Communautaire, qui se tiendra le :
15 avril 2021 à 18h00 – Public limité
Salle Bernadou à Villemur
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil du 11 mars 2021
1. Parc Economique du Triangle – Acquisition de la parcelle D54
2. Parc Economique du Triangle – Cession d’un lot de parcelles
3. Convention Taxe Aménagement avec Bessières pour Parc Economique Triangle
4. Pechnauquié III – Cession du lot B2 de 500.5m
5. Convention d’octroi d’aides à l’investissement des entreprises au CD 31
6. Nettoyage des locaux et sites intercommunaux – Modifications du contrat : indice de révision des prix
7. Fauchage et débroussaillage des dépendances vertes des voies communautaires : Attribution
8. Convention de mise à disposition SIEVT, SMGV, BVVT
9. Office de Tourisme – Tarifs 2021
10. Fiscalité - TASCOM 2022
11. Finances – Compte de Gestion 2020 Budget Pechnauquié 3
12. Finances – Compte Administratif 2020 Budget Pechnauquié 3
13. Finances – Affectation des résultats 2020 Budget Pechnauquié 3
14. Finances – Budget Primitif 2021 Budget annexe Pechnauquié 3
15. Finances – Compte de Gestion 2020 Budget Parc Economique du Triangle
16. Finances – Compte Administratif 2020 Budget Parc Economique du Triangle
17. Finances – Affectation des résultats 2020 Budget Parc Economique du Triangle
18. Finances – Budget Primitif 2021 Budget Parc Economique du Triangle
19. Finances – Compte de Gestion 2020 Budget annexe Action Touristique
20. Finances – Compte Administratif 2020 - Budget annexe Action Touristique
21. Finances – Affectation des résultats 2020 Budget annexe Action Touristique
22. Finances – Budget Primitif 2021 Budget annexe Action Touristique
23. Finances – Compte de Gestion 2020 Budget Principal
24. Finances – Compte Administratif 2020 Budget Principal
25. Finances - Affectation du résultat 2020 - Budget Principal
26. Fiscalité - Taux Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2021
27. Fiscalité - Taux Gestion des Milieux Aquatiques et à la Prévention des Inondations - GEMAPI
28. Fiscalité - Taux d’imposition 2021
29. Finances - Budget Primitif 2021 - Budget Principal
Questions diverses
Jean-Marc DUMOULIN,
Président