Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Secrétaire de séance(1)
Déliberation - 1 Secrétaire de séance
Déliberation - 1 Secrétaire de séance
Séance - 1 Secretaire seance
Séance - 1 Secretaire de seance
Séance - 1 Secretaire seance
Séance - 1 Secretaire de seance
Déliberation - Secrétaire de séance(1)
Déliberation - 1 Secrétaire de séance
Séance - 1 Secretaire de seance(1)
Déliberation - 1 Secrétaire de séance
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Secrétaire de séance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 06 avril 2023
Délibération n° 1
Date de la Convocation :
vendredi 31 mars 2023
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
14/04/2023
L'an deux mille vingt trois, le six avril à 18 h 30, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du
Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL,
Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène
LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Catherine
CHALAYE, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Ginette
VINCENT, Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte
FROMAGET-HERITIER, Madame Brigitte BENAT, Monsieur
Roland LONJON, Madame Corinne GONCALVES, Monsieur
Stéphane CLABAUX, Madame Marie MARQUARDSEN,
Madame Emmanuelle VIALANEIX, Monsieur François
CHATAING, Monsieur Quentin PETIT, Madame Michelle
CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL, Monsieur Laurent
JOHANNY, Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS,
Monsieur Jean-Williams SEMERARO
Ont donné procuration :
Monsieur Pascal BERTRAND à Monsieur Jérôme EYNARD,
Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Jean-François
EXBRAYAT, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Caroline
BARRE, Madame Maryline BRUN à Monsieur Philippe
RIBEYRE, Monsieur Baptiste MASSIN à Monsieur Quentin
PETIT, Madame Mathilde BOURGIN à Madame Catherine
CHALAYE, Madame Celline GACON à Madame Michelle
CHAUMET, Madame Aurélie CHAMBON à Madame Catherine
GRANIER-CHEVASSUS
Secrétaire de séance : Roland LONJON
La séance a été levée à : 23H40
Rédacteur : Sandra FLANDIN Administration Générale
Objet : Conseil Municipal - Désignation du Secrétaire de séance
Rapporteur : Michel CHAPUIS
L’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose qu’au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Un membre du Conseil Municipal est invité à se présenter pour remplir les fonctions de Secrétaire de séance lors du Conseil Municipal du 6 avril 2023.
Le Conseil Municipal :
Délibération n°1 du jeudi 06 avril 2023 - DÉCIDE à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret à cette nomination comme le permet l'article L 2121-21, dernier alinéa du CGCT,
- NOMME Monsieur Roland LONJON pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
VOTE : UNANIMITÉ
Signé le 6 avril 2023,
Le Secrétaire de séance,
LONJON Roland,
Conseiller municipal.
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 06 avril
2023
#signature#
Délibération n°1 du jeudi 06 avril 2023