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Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Séance - 1 Secretaire seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 11 juillet 2024
Délibération n° 1
Date de la Convocation :
vendredi 05 juillet 2024
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
18/07/2024
L'an deux mille vingt quatre, le onze juillet à 19 h 30, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du
Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jérôme EYNARD, Monsieur Jean-François
EXBRAYAT, Madame Marlène LASHERME, Monsieur Guy
CHOUVET, Madame Catherine CHALAYE, Monsieur Philippe
RIBEYRE, Madame Ginette VINCENT, Madame Colette
CHASSAGNE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER,
Madame Brigitte BENAT, Monsieur Roland LONJON, Monsieur
Pascal BERTRAND, Monsieur Stéphane CLABAUX, Madame
Marie MARQUARDSEN, Madame Emmanuelle VIALANEIX,
Madame Maryline BRUN, Monsieur François CHATAING,
Monsieur Baptiste MASSIN, Madame Mathilde BOURGIN,
Madame Michelle CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL,
Madame Celline GACON, Monsieur Laurent JOHANNY,
Madame Aurélie CHAMBON
Ont donné procuration :
Madame Michelle MICHEL à Madame Catherine CHALAYE,
Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Baptiste MASSIN,
Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Caroline BARRE,
Monsieur Quentin PETIT à Monsieur Jean-François
EXBRAYAT, Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS à
Madame Aurélie CHAMBON
Absent(e)s :
Madame Corinne GONCALVES, Monsieur Jean-Williams
SEMERARO
Secrétaire de séance : Jérôme EYNARD
La séance a été levée à : 21H45
Rédacteur : Sandra FLANDIN Administration Générale
Objet : Conseil Municipal - Désignation du Secrétaire de séance
Rapporteur : Michel CHAPUIS
L’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose qu’au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Un membre du Conseil Municipal est invité à se présenter pour remplir les fonctions de Secrétaire de séance lors du Conseil Municipal du 11 juillet 2024.
Délibération n°1 du jeudi 11 juillet 2024 Le Conseil Municipal :
- DÉCIDE à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret à cette nomination comme le permet l'article L 2121-21, dernier alinéa du CGCT,
- NOMME Monsieur Jérôme EYNARD pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
VOTE : UNANIMITÉ
Signé le 11 juillet 2024,
Le Secrétaire de séance,
EYNARD Jérôme,
Adjoint au Maire.
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 11 juillet
2024
#signature#
Délibération n°1 du jeudi 11 juillet 2024