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Arrêté - 1779791719 Arrete du Maire n82 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1779791719 Arrete du Maire n82 2026)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
- ARRONDISSEMENT
D'AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES
- 23700
Tel
: 05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°82-2026
portant
interdiction
de
stationnement
et
de
circulation
place
de
la
République,
place
du
Terrier,
du
9
au
18
rue
Fourot,
du
2
rue
Pasteur
au
3
rue
Morel
et
16
rue
Pasteur
pour
la journée
du
samedi
6 Juin
2026
sauf
riverains,
exposants
et secours.
Le
Maire
de
la
commune
d’AUZANCES
(Creuse),
-
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
- Vu
le code
de
la route
;
-
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
; livre
I -
8° partie
- signalisation
temporaire
;
- Vu
la demande
présentée
parl'association
Culture
et Patrimoine
en
Pays
d'Auzances
Bellegarde
;
- Considérant
qu'en
raison
de
la
manifestation
« Auzances
Côté
Jardin
: Fête
du jardin
et
de
la
nature
»
organisée par
l'association
Culture
et Patrimoine
en Pays
d'Auzances
Bellegarde,
le samedi
6 Juin
2026,
« Place
du
terrier
et
rue
des
Jardins
»,
il y
a
lieu
d'interdire
momentanément
le
stationnement
et
la
circulation,
du
n°
2
rue
Pasteur
au
n°
3
rue
Morel
et
16
rue
Pasteur,
ARRÊTE
:
Article
1
: Le
stationnement
et la circulation
des
véhicules
est interdit
place
de
la République,
place
du
Terrier,
des
numéros
9
au
18
rue
Fourot,
du
numéro
2
rue
Pasteur
aux
numéros
3
rue
Morel
et
16
rue
Pasteur,
de
7h00
à
19h00,
le samedi
6 juin
2026,
sauf riverains,
exposants
et secours.
Article
2:
La
signalisation
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire;
elle
est
à
la
charge
et
sous
la
responsabilité
des
services
techniques
de
la commune
d’Auzances.
Article
3
: Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
4 : Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Article
5
: Madame
le
Maire
d’Auzances
et
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d’Auzances
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
ou
publié
par
les soins
de
la mairie
d’Auzances.
Fait
à Auzances,
le
21
mai
2026
Le
Maire,
Leilha
BERTHON