Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 1779791744 Arrete du Maire n83 2026
Arrêté - 1772038853 Arrete du Maire n21 2026
Arrêté - 1772103025 Arrete du Maire n23 2026
Arrêté - 1772102990 Arrete du Maire n22 2026
Arrêté - 1781011235 Arrete du Maire 94 2026
Arrêté - 1768999310 Arrete du Maire n05 2026
Arrêté - 1768387451 Arrete du Maire n03 2026
Arrêté - 1779791719 Arrete du Maire n82 2026
Arrêté - 1775751242 Arrete du Maire n65 2026
Arrêté - 1777474452 Arrete du Maire n78 2026
Arrêté - 1780908270 Arrete du Maire n90 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1780908270 Arrete du Maire n90 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
- ARRONDISSEMENT
D'AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES
- 23700
Tel
: 05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°90-2026
portant
interdiction
temporaire
du
stationnement
et de
la
circulation
rue
Delaporte
le lundi
8 juin
2026
après-midi
Le
Maire
de
la commune
d’AUZANCES
(Creuse),
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le code
de la route
;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
; livre
I - 8° partie
- signalisation
temporaire
;
Vu
la demande
présentée
le 5 juin
2026
par
la SAS
BERTHELIER
sise
à 23260
SAINT
BARD
-
1 bis
Sanette
;
Considérant
qu'en
raison
de
travaux
sur
la
toiture
de
la
boulangerie
« AU
FOURNIL
»
17
rue
Delaporte
il
convient,
pour
assurer
la sécurité,
d'interdire
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules,
ARRÊTE
Article
1
: Le
stationnement
et la circulation
des
véhicules
sont
interdits
rue
Delaporte
le lundi
8 juin
2026
à
partir
de
13
heures
30.
Article
2
: La
circulation
des
véhicules
venant
de
la route
de
Clermont
et de
la rue
Saint
Jacques
sera
déviée
par
l’avenue
Georges
Clémenceau.
Article
3
: La
signalisation
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire;
elle
est
à
la
charge
et
sous
l’entière
responsabilité
de
la
SAS
BERHELIER.
Article
4
: Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
conformément
aux
lois
et règlements
en
vigueur.
Article
5:
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Article
6
: Madame
le Maire
d’Auzances
et Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d’Auzances
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
ou
publié
par
les
soins
de
la mairie
d’Auzances.
Fait
à Auzances,
le 5 juin
2026.
Le
Maire,
Leilha
BERTHON.