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Document publié le Lundi 18 janvier 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210118 RAA sommaire spécial)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Handicap et inclusivité,
__ PRÉFÈTE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du T8 janvier 2021 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 18 janvier 2021
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
N° de page
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 18 JANVIER 2021 PORTANT FERMETURE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU PLESSIS BELLEVILLE | 4
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 JANVIER 2021 MODIFICATIF PORTANT DÉTERMINATION DE LA LISTE DES 3 CENTRES DE VACCINATION CONTRE LE VIRUS DE LA COVID-19 DANS L'OISE
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE MÉRU ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE 6 L'ÉTAT SIGNÉE LE 12 JANVIER 2021
CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE MORANGLES ET PES FORCES DE SÉCURITÉ] 12 DE L'ÉTAT SIGNÉE LE 8 JANVIER 2021
CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE THIVERNY ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE 18 L'ÉTAT SIGNÉE LE 7 JANVIER 2021
‘: SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
. ARRÊTÉ DU 11 JANVIER 2021 PORTANT PROROGATION, PAR DÉROGATION, DU DÉLAI D'ACHÈVEMENT DES 23 TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE L'HÔTEL DE VILLE AUX PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE POUR LA COMMUNE DE NOYON
BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DU 14 JANVIER 2021 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS] 25 COLLECTIFS DE L'OISE
SOUS-PRÉFECTURES
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
PÔLE SÉCURITÉ
ARRÊTÉ N°011/21 DU 12 JANVIER 2021 RENOUVELANT L'HABILITATION DE L'ÉTABLISSEMENT ROUSSEL GILLES] 35 SITUÉ À BRETEUIL (OISE) À EXERCER CERTAINES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
ARRÊTÉ N°012/21 DU 12 JANVIER 2021 RENOUVELANT L'HABILITATION DES POMPES FUNÈBRES DELORMEL| 37 ET FILS SITUÉES À SAINT. JUST EN CHAUSSÉE. (OISE) À EXERCER CERTAINES ACTIVITÉS DE POMPES] FUNÈBRES
Recueil des actes administratifs n° Spécial du 18 janvier 2021
ARRÊTÉ N°F019/21 DU 14 JANVIER 2021 RENOUVELANT L'HABILITATION DE LA SOCIÉTÉ PFG — SERVICES) FUNÉRAIRES SITUÉE À BEAUVAIS (OISE) À EXERCER CERTAINES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
ARRÊTÉ N°F020/21 DU 14 JANVIER 2021 RENOUVELANT L'HABILITATION DE LA SOCIÉTÉ PFG — SERVICES FUNÉRAIRES SITUÉE À COMPIÈGNE (OISE) À EXERCER CERTAINES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
AUTRE PRÉFECTURE
PRÉFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE NORD
ARRÊTÉ ZONAL N°1/15/01/2021 DU 15 JANVIER 2021 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION DES] VÉHICULES SUR LE RÉSEAU ROUTIER MATIONAC
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNA GEMENT ET. ; DU LOGEMENT
ARRÊTÉ DU 17 DÉCEMBRE 2020 AUTORISANT L'ENLÈVEMENT, LA COUPE, L'ARRACHAGE, LA CUEILLETTE DE| SPÉCIMENS D'ESPÈCES VÉGÉTALES PROTÉGÉES - CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE BAILLEUL
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 7 JANVIER 2021 COMPLÉMENTAIRE EARL HAUET COMMUNE DE LASSIGNY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 7 JANVIER 2021 COMPLÉMENTAIRE METTANT À JOUR LA SITUATION ADMINISTRATIVE ET ACTANT LE CHANGEMENT D'EXPLOITANT CONCERNANT LES ACTIVITÉS DE STOCKAGE DE CÉRÉALES SOCIÉTÉ SCA NATUP COMMUNE DE DOMÉLIERS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 7 JANVIER 2021 PORTANT AGRÉMENT DU CENTRE VHU SOCIÉTÉ ECO RECYCLING À BRESLES — AGRÉMENT N° PR 60 00047 D
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 7 JANVIER 2021 COMPLÉMENTAIRE SOCIÉTÉ PARC ÉOLIEN DU BOIS RICART COMMUNES DE PAILLART ET ESQUENNOY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 7 JANVIER 2021 PORTANT RECTIFICATION MATÉRIELLE DE L'ARRÊTÉ COMPLÉMENTAIRE AUTORISANT LA SOCIÉTÉ «LA FERME ÉOLIENNE DES HAUTS PRÉS» À EXPLOITER UN PARC ÉOLIEN DE DOUZE AÉROGÉNÉRATEURS COMMUNES D'AVRICOURT, CANDOR ET ECUVILLY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 OCTOBRE 2020 PORTANT PRESCRIPTION SPÉCIFIQUES À DÉCLARATION AU TITRE DES ARTICLES L.212-1 À L214-6 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE RENOUVELLEMENT DE REJET DE LA STATION D'ÉPURATION SUR LA COMMUNE DE SAINT FÉLIX DOSSIER N° 60-2019-00062
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 JANVIER 2021 PORTANT PRESCRIPTION SPÉCIFIQUES À DÉCLARATION AU TITRE DES ARTICLES L.212-1 À L.214-6 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA CRÉATION D'UNE STATION D'ÉPURATION SUR LA COMMUNE D'AUTEUIL DOSSIER N° 60-2013-000186
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ÉNERGIE
DÉCISION DU 15 DÉCEMBRE 2020 DE LA COMMISSION NATIONALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL CONCERNANT LE RECOURS FORMÉ PAR LA SOCIÉTÉ «SNC LIDL»
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 JANVIER 2021 PORTANT LIMITATION DE VITESSE À 75 KM/H ET INTERDISANT LE DÉPASSEMENT POUR LES VÉHICULES DE TRANSPORT DE PLUS DE 7,5 TONNES SUR L'ENSEMBLE DU RÉSEAU SECONDAIRE DU DÉPARTEMENT DE L'OISE
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