Arrêté - Préfecture - Oise - 20260612 RAA spécial sommaire

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Arrêté - Préfecture - Oise - 20260612 RAA spécial sommaire Document publié le Vendredi 12 juin 2026 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20260612 RAA spécial sommaire)Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Ex PREFET

DE L'OISE

Liberté

Egalité

Fraternité

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 12 juin 2026N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 12 juin 2026 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 12 juin 2026

1

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6

SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L’OISE

CABINET DU PRÉFET

DIRECTION DES SÉCURITÉS

BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES

ARRÊTÉ DU 9 JUIN 2026 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DES AGENTS DU SERVICE INTERNE DE LA SÛRETÉ DE LA SNCF À PROCÉDER À DES PALPATIONS DE SÉCURITÉ

BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE

ARRÊTÉ DU 11 JUIN 2026 AUTORISANT LA CAPTATION, L'ENREGISTREMENT ET LA TRANSMISSION D'IMAGES AU MOYEN DE CAMÉRAS INSTALLÉES SUR DES AÉRONEFS

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS

BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME

ARRÊTÉ DU 7 MAI 2026 PORTANT CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMÉRATION DE

BEAUVAIS EN CATÉGORIE I

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17

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25

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE

ARRÊTÉ DU 10 JUIN 2026 PORTANT DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION DE PROXIMITÉ DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L'OISE, ET DE SA FORMATION SPÉCIALISÉE

ANNULE ET REMPLACE AU 9 JUIN 2026 LE PRÉCÉDENT RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 908499031

RÉCÉPISSÉ DU 1ER JUIN 2026 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 104952064

RÉCÉPISSÉ DU 1ER JUIN 2026 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 105103428

RÉCÉPISSÉ DU 3 JUIN 2026 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 104816251

RÉCÉPISSÉ DU 3 JUIN 2026 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 995304771

RÉCÉPISSÉ DU 3 JUIN 2026 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 104333463

RÉCÉPISSÉ DU 4 JUIN 2026 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 102216769

RÉCÉPISSÉ DU 9 JUIN 2026 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 387921398