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Procès Verbal - PV CM 22 06 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bénigne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 22 06 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Justice et droit,
Commune
de
Saint-Bénigne
Conseil
municipal
22
juin
2023
Procès-verbal
de
séance
Le
22
juin
2023
à dix-huit
heures
trente,
le conseil
municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué
le 16
juin,
s’est
réuni
au
lieu
habituel,
sous
la présidence
d’Emily
UNIA,
Maire.
Présents
:
Emily
UNIA
- Catherine
POMMET
- Gilles
FONTAINE
- Géraldine
MALTERRE
- Philippe
VILARD
-
Christian
BROUILLARD
- Chantal
CHATAGNIER
- Frédéric
DELALANDE
- Stéphanie
DEY
- Amélie
FEVRE
-
Alain
MICHEL
- Christian
PERDRIX
- Christelle
VAUCHER.
Absents
: Jean-Paul
DE
SOUSA
- Arlette
DENIS.
> dont
pouvoir
donné
par
Jean-Paul
DE
SOUSA
à Emily
UNIA
Nombre
de
conseillers
:
e enexercice
: 15
° présents
: 13
absents
: 2
procurations
: 1
Secrétaire
de
séance
désigné
par
le conseil
: Géraldine
MALTERRE
Ordre
du
jour
de
la séance
Urbanisme - Divers
documents
à étudier
Bâtiments
communaux
Finances - Etudes
de
devis
Fermages Comité
consultatif
communal
d'action
Sociale
Agents
communaux
Commissions
Communales
Communauté
de
communes
Bresse
et
Saône
Comptes-rendus
de
diverses
réunions
Décisions
du
maire
informations
diverses
Questions
diverses
Approbation
du
Procès-Verbal
du
conseil
du
25
mai
2023
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
mai
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
Urbanisme
:
Déclarations
préalables
:
- Château
d’eau
Montrin
: Cabane
en
bois,
portail,
pergola,
panneaux
photovoltaïques
- Léal
Le
Bourg
: piscine
semi
enterrée
- Le
Village
: Pose
d’une
clôture
Permis
de
construire
:
-__ Lotissement
Le
Château
: maison
individuelle
Certificat
d'Urbanisme
:
-_ Lotissement
Le
Château PLUi
:
L'enquête
publique
relative
au
PLUi
est
consultable
depuis
le 12
juin
à la
mairie.
Le
commissaire
enquêteur
sera
présent
sur
la commune
le 28
juin.
Bâtiments
communaux
:
Le
plateau
en
enrobé
du
city
stade
a été
réalisé.
La
structure
du
city
stade
sera
installée
début
2024
afin
de
permettre
l’éligibilité
du
dossier
de
subvention
auprès
du
Département.
Les
travaux
d'aménagement
de
l'entrée
du
cimetière
sont
terminés.
Un
nouveau
portail
en
aluminium,
donc
plus
léger,
a été
installé.
La
première
tranche
des
travaux
de
voiries
pour
2023
sera
réalisée
le 30
juin.
Les
voies
des
Vernettes
ainsi
que
celles
de
Vernaye
les
Palicots
seront
refaites.
Finances
:
£tude
de
devis
Le
conseil
municipal
valide
:
- Un
devis
de
1 005,64
€ pour
l’entretien
de
la faucheuse
d’accotement
chez
Agripro
- Un
devis
de
575
€ HT
pour
le ménage
d’été
de
l’école
par
l’entreprise
de
nettoyage
MP
Propreté
ainsi
qu’un
avenant
au
contrat
pour
l’entretien
annuel
des
locaux
scolaires
pour
1173
,09
€ tenant
compte
des
surfaces
supplémentaires
- Un
devis
5 569,90
€ TTC
chez
Manutan
pour
l’achat
de
matériel
pour
la nouvelle
salle
de
classe,
le bureau
de
direction
et
la classe
des
MS/GS
- Un
devis
de
12
293,12
€ chez
Aximum
pour
l’achat
des
nouvelles
plaques
de
rues
ainsi
que
les
nouveaux
numéros
- Un
devis
de
1 189.59
€ TTC
pour
une
station
de
lavage
à la
cantine
installée
par
l’entreprise
CLERE
Fermages
:
Madame
Le
Maire
explique
que
l'exploitation
« le
domaine
de
Montrin
» de
Monsieur
PICOT
et
Madame
LAVAURE
sera
reprise
par
la SAS
Les
écuries
de
Montrin
représentée
par
Monsieur
Loïc
ARTHIBUS
à compter
du
10
juillet
2023.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
- accepte
la résiliation
du
bail
du
domaine
de
Montrin
au
9 juillet
2023,
- autorise
Madame
le Maire
à signer
le bail
avec
la SAS
Les
écuries
de
Montrin
à partir
du
10
juillet
2023
pour
la partie
de
60
a de
la parcelle
ZM
49
« Le
Gué
».
Comité
consultatif
communal
d’action
Sociale
:
Sur
proposition
du
Comité
Consultatif
Communal
d’Action
Sociale,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide
d’allouer
une
aide
financière
de
266.58
€ au
titre
de
secours
d'urgence.
Agents
communaux
:
Evelyne
Sixdenier
a suivi
une
formation
sur
le réseau
des
secrétaires
de
mairie
de
l’Ain
le 6
juin.
Le
15
juin
Stéphanie
Bard
a été
formée
à l’utilisation
d’Excel
Suite
à une
demande
de
mise
en
disponibilité,
Maria
Domingues
Cerqueira
sera
remplacée
par
Florence
Ryon
pour
la période
estivale.
Une
annonce
est
parue
pour
son
remplacement
à compter
de
septembre
2023.
Afin
de
faire
face
à un
surcroît
de
travail
notamment
durant
la période
estivale,
le Conseil
municipal
décide
à l'unanimité
de
créer
un
emploi,
à temps
complet,
d'agent
technique
polyvalent
pour
accroissement
temporaire
d'activité
à compter
du
23
juin
2023. Commissions
communales
:
Le
comité
consultatif
des
pompiers
s’est
réuni
le 16
juin.
La
passation
de
commandement
du
SEIS
se
déroulera
le 8
juillet
à 11h.
Madame
le Maire
a proposé
que
Denis
Perdrix
soit
nommé
chef
de
Corps
et
que
Christian
Perdrix
soit
nommé
Capitaine
au
titre
de
l’honorariat.
Communauté
de
communes
Bresse
et
Saône
:
Madame
le Maire
rend
compte
de
la réunion
de
la Commission
enfance
et
solidarité
du
30
mai.
Christian
Brouillard
informe
le conseil
de
la Commission
Gemapi/hydraulique
du
20
juin.
Comptes
rendus
de
diverses
réunions
:
Madame
le Maire
à assisté
le 31
mai
à une
réunion
portant
sur
« la
SAFER
et
le Maire
».
Géraldine
Malterre
rend
compte
de
l’AG
de
l’ADMR
qui
s’est
déroulée
le 31
mai.
Le
1° juin,
Gilles
Fontaine
a participé
à la
première
réunion
d’étape
sur
le Schéma
directeur
d'assainissement
porté
par
la CCBS.
Le
6 juin
Madame
le Maire
a assisté
à l’AG
AMCAVIPA
(Association
pour
le Maintien
dans
leur
CAdre
de
Vie
des
Personnes
Agées
en
perte
d'autonomie)
et
le 15
juin
à l’AG
de
la MARPA
de
la Verchère.
Jean-Paul
De
Sousa
le 11
juin
à représenté
la commune
à la
remise
du
prix
du
Challenge
départemental
Bresse
foot
01.
Gilles
Fontaine
rend
compte
du
Comité
syndical
du
SIVU
du
15
juin.
Informations
diverses
Madame
Escoffier,
archiviste
du
CDG
a achevé
sa
mission
de
classement
des
archives
de
la
commune. Madame
le Maire
informe
de
l’ouverture
de
la Maison
des
familles
et
de
la parentalité
à compter
du
1° juillet. Clôture
de
la séance
à 21h30
Le
secrétaire
de
séance,
Géraldine
MALTERRE
Le
Maire,
Emily
UNIA