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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bénigne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 07 2023)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune
de
Saint-Bénigne
Conseil
municipal
20
juillet
2023
Procès-verbal
de
séance
Le
20
juillet
2023
à dix-huit
heures
trente,
le conseil
municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué
le 7
juillet,
s’est
réuni
au
lieu
habituel,
sous
la présidence
d’Emily
UNIA,
Maire.
Présents
:
Emily
UNIA
- Catherine
POMMET
- Gilles
FONTAINE
- Géraldine
MALTERRE
- Arlette
DENIS
- Stéphanie
DEY
- Amélie
FEVRE
- Alain
MICHEL
- Christian
PERDRIX
- Christelle
VAUCHER.
Absents
:
Philippe
VILARD
- Christian
BROUILLARD
- Chantal
CHATAGNIER
- Jean-Paul
DE
SOUSA
- Frédéric
DELALANDE.
> dont
pourvoir
donné
par
Philippe
VILARD
à Catherine
POMMET
> dont
pouvoir
donné
par
Christian
BROUILLARD
à Christian
PERDRIX
> dont
pouvoir
donné
par
Chantal
CHATAGNIER
à Emily
UNIA
Nombre
de
conseillers
:
e enexercice
: 15
e présents
: 10
e absents
:5
e
procurations
: 3
Secrétaire
de
séance
désigné
par
le conseil
: Catherine
POMMET
Ordre
du
jour
de
la
séance
Urbanisme Bâtiments
communaux
Finances SIEA
:
- Convention
de
transfert
et
de
valorisation
des
certificats
économies
d'énergie
des
communes
et
des
établissements
publics
du
département
de
l’Ain
Agents
communaux
Commissions
Communales
Commission
bâtiment
Communauté
de
communes
Bresse
et
Saône
Comptes-rendus
de
diverses
réunions
Informations
diverses
Questions
diverses
Approbation
du
Procès-Verbal
du
conseit
du
22
juin
2023
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22
juin
2023
est
approuvé
à l'unanimité.
Urbanisme
:
Déclarations
préalables
:
- Eglise
Montaplan
: panneaux
photovoltaïques
- Moulin
Eglise
: remplacement
d'une
fenêtre
par
une
porte
-__ Ternant
: panneaux
photovoltaïques
Permis
de
construire
:
- Eglise
Montaplan
: Maison
individuelle Certificat
d'Urbanisme
:
-_
Route
de
Cuisery
Bâtiments
communaux
:
Les
travaux
d'aménagement
de
l’étage
de
l’école
ont
été
réceptionnés
le 6
juillet.
Madame
Le
Maire
remercie
les
parents
d'élèves,
les
enseignants,
les
agents
et
les
élus
qui
ont
participés
au
déménagement
des
salles
de
classe.
La
troisième
phase
des
travaux
concernant
les
classes
du
rez-de-chaussée
a débuté
le 10
juillet,
elle
devrait
s’achever
le 4
aout.
Les
voies
communales
des
Vernettes
et
de
Vernaye
Les
Palicots
ont
été
refaites
par
l’entreprise
COLAS. Finances
:
Etude
de
devis
Le
conseil
municipal
valide
:
- Un
devis
de
350
€ HT
auprès
de
Bourgogne
imprimerie
pour
l’achat
d’enveloppes
en
prévision
du
futur
adressage
- Un
devis
de
997,80
€ auprès
de
D’clic
pour
l’acquisition
d’un
ordinateur
portable
pour
l’école
-
Un
devis
de
1 151,88
€ chez
Mobidécor
pour
le remplacement
d’une
table,
suite
à une
dégradation.
Cette
facture
est
prise
en
charge
par
l’assurance
du
locataire
- Un
devis
de
728,35
€ auprès
de
Desautel
pour
le remplacement
de
4 extincteurs
et
la mise
aux
normes
des
blocs
d'évacuation
- Un
devis
de
804
€ auprès
du
cabinet
Monin
pour
actualiser
la carte
communale,
dans
le
cadre
du
nouvel
adressage,
avec
le nom
des
nouvelles
voies
- Un
devis
de
29
867,69
€ auprès
de
l’entreprise
Monin
pour
la réfection
d’une
partie
de
la
toiture
de
l’école
SIEA
:
Une
convention
de
transfert
et
de
valorisation
des
Certificats
d'économie
d'énergie
(CEE)
a été
signée
avec
la SIEA
en
2019
pour
une
période
de
4 ans.
Une
nouvelle
convention
est
proposée
par
le
SIEA
pour
une
nouvelle
période
de
4 ans.
Le
Conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
de
confier
au
SIEA
la mission
de
collecte
et
de
valorisation
des
Certificats
d'économie
d'énergie
(CEE).
Il autorise
Madame
le Maire
à signer
la nouvelle
convention
et
les
pièces
concernant
ce
service.
Agents
communaux
:
Afin
de
faire
face
à un
surcroît
d'activité
pendant
la période
estivale,
la commune
a embauché
un
agent
jusqu’au
30
septembre.
Florence
Ryon
est
embauchée
en
tant
qu’agent
technique
pour
une
durée
de
6 mais.
Le
contrat
de
Jérôme
Giral,
agent
technique,
est
reconduit
pour
un
an.
Commissions
communales
:
La
Commission
bâtiment
s’est
réunie
le 30
juin
afin
d’étudier
les
candidatures
des
15
architectes
qui
ont
postulé
pour
la construction
de
la nouvelle
mairie.
Les
3 candidats
retenus
présenteront
leur
projet
à la
Commission
en
septembre.
Communauté
de
communes
Bresse
et
Saône
:
Madame
Le
Maire
rend
compte
du
conseil
communautaire
du
10
juillet. Comptes
rendus
de
diverses
réunions
:
La
Commission
scolaire
a assisté
au
conseil
d'école
le 27
juin.
Les
effectifs
de
l’école
sont
de
144
élèves. Le
3 juillet,
Madame
le Maire
et
Gilles
Fontaine
ont
rencontré
le SIEA
afin
de
faire
le point
sur
les
interventions
de
Madame
Hazami,
la conseillère
numérique
sur
la commune.
Une
réflexion
est
en
cours
sur
le renouvellement
de
la convention
permettant
son
intervention
deux
après-midis
par
mois. La
commune
ayant
pour
projet
le remplacement
de
l'éclairage
public
en
LED,
des
élus
ont
rencontré,
le 4
juillet,
Monsieur
Vannier
du
SIEA.
Madame
Pommet
rend
compte
du
Conseil
syndical
du
SCoT
Bresse
Val
de
Saône
qui
s’est
tenu
le 5
juillet. Le
6 juillet
Philippe
Vilard
a assisté
à l'AG
de
Bresse
impro.
Un
festival
d'improvisation
réunissant
4
troupes
venues
d’autres
Départements
est
prévu
du
6 au
8 octobre
prochain.
Informations
diverses
Madame
le Maire
remercie
la fanfare
RAN
TAN
PLAN
qui
a proposé
une
animation
dans
le cadre
de
la
fête
de
la musique
au
lotissement
Les
Bonnots.
Le
25
juin,
les
habitants
du
quartier
de
Montrin
ont
inauguré
l’aménagement
qu'ils
ont
réalisé
sur
leur
petite
place
avec,
entre
autre,
l'installation
d’une
boite
à livres.
La
fête
de
l’école
qui
s’est
déroulée
le 30
juin
a réuni
de
très
nombreuses
familles.
Le
1°
juillet
la bibliothèque
de
Saint-Bénigne
en
collaboration
avec
l'association
Bresse
Impro
a
proposé
une
animation.
Le
7 juillet
la commune
a eu
le plaisir
d'accueillir
6 résidents
de
l’'EHPAD
pour
leur
pique-nique
de
fin
d'année. Le
8 juillet,
la passation
de
commandement
entre
le lieutenant
Christian
Perdrix
et
le sergent-chef
Denis
Perdrix
a eu
lieu
en
présence
de
nombreux
sapeurs-pompiers,
élus
et
habitants
de
la
commune.
Après
36
années
d'engagement,
Christian
Perdrix
a été
nommé
Capitaine
au
titre
de
l’honorariat. Le
15
juillet,
la commune
a été
frappée
par
un
bref
et
violent
épisode
orageux,
celui-ci
a engendré
des
dégradations
sur
les
habitations
et
de
nombreuses
chutes
d'arbres.
La
population,
et
notamment
les
agriculteurs,
s’est
mobilisée
afin
de
dégager
rapidement
les
axes
routiers.
Madame
le Maire
les
remercie
ainsi
que
les
sapeurs-pompiers
volontaires
et
les
agents
d’ENEDIS
pour
leur
efficacité.
Clôture
de
la séance
à 21h05
Le
secrétaire
de
séance,
Catherine
POMMET
Le
Maire,
Emily
UNIA
Le
2550