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Procès Verbal - PV CM 19 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bénigne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 19 10 2023)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune
de
Saint-Bénigne
Conseil
municipal
19
octobre
2023
Procès-verbal
de
séance
Le
19
octobre
2023
à dix-neuf
heures,
le conseil
municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué
le
12
octobre,
s’est
réuni
au
lieu
habituel,
sous
la présidence
d’Emily
UNIA,
Maire.
Présents
:
Emily
UNIA
- Catherine
POMMET
- Gilles
FONTAINE
- Géraldine
MALTERRE
- Christian
BROUILLARD
-
Chantal
CHATAGNIER
- Jean-Paul
DE
SOUSA
- Frédéric
DELALANDE
- Stéphanie
DEY
- Amélie
FEVRE
-
Alain
MICHEL
- Christian
PERDRIX
- Christelle
VAUCHER.
Absents
:
Philippe
VILARD
- Arlette
DENIS
> dont
pouvoir
donné
par
Philippe
VILARD
à Emily
UNIA
Nombre
de
conseillers
:
e enexercice
: 15
e présents
: 13
e absents
:2
e
procuration
: 1
Secrétaire
de
séance
désignée
par
le conseil
: Christian
BROUILLARD
Ordre
du
jour
de
la séance
Urbanisme Bâtiments
communaux
Finances Fermages
2023
Communauté
de
communes
Bresse
et
Saône
- Présentation
du
rapport
2022
du
SPANC
Comptes-rendus
de
diverses
réunions
Décisions
du
Maire
Informations
diverses
Questions
diverses
Approbation
du
Procès-Verbal
du
conseil
du
21
septembre
2023
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
21
septembre
2023
est
approuvé
à l'unanimité.
Urbanisme
:
Déclarations
préalables
:
- _ Route
de
Cuisery
: division
de
parcelle
- __
Chassagne
: rénovation
d’une
habitation
Permis
de
construire
:
- Lotissement
« Le
château
» : PC
modificatif
-_ Route
de
Cuisery
: maison
individuelle
Bâtiments
communaux
:
Suite
à la
rénovation
énergétique
du
bâtiment
de
l’école,
sa
toiture
doit
également
faire
l’objet
d’une
réfection.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
autorise
Madame
Le
Maire
à déposer
un
dossier
de
subvention
au
titre
de
la DETR Finances
:
Etude
de
devis
Le
conseil
municipal
valide
:
- Un
devis
de
6 366€
auprès
d’ENEDIS
pour
l’extension
du
réseau
électrique
route
des
stades
- Un
devis
de
418€
chez
BURSON
pour
la révision
de
la voiture
des
pompiers
- Un
devis
de
2 160€
auprès
de
l’entreprise
Ryon
élagage
pour
le broyage
des
arbres
déposés
par
les
particuliers
suite
à la
tempête
du
15
juillet
- Un
devis
de
3 900€
pour
la plantation
de
300
peupliers
auprès
de
Sylcobois
Fermages
2023
:
La
commune
a bénéficié
en
2023
d’un
dégrèvement
de
taxe
foncière
consécutif
à la
sécheresse
2022
qui
doit
bénéficier
au
locataire.
Le
conseil
municipal
délibère
à l'unanimité
et
décide
que
le
dégrèvement
sera
déduit
du
montant
des
fermages
2023.
Le
conseil
municipal
délibère
à l’unanimité
pour
fixer
le prix
de
la location
des
petites
parcelles,
ne
faisant
pas
l’objet
d’un
bail,
exploitées
en
2023.
De
même,
le dégrèvement
lié
à la
sécheresse
2022
sera
déduit
de
la location.
L'indice
des
fermages
pour
2023
s'élève
à 116.46
€.
Pour
2023,
les
fermages
s'élèvent
à 5
037.13
€ et
le dégrèvement
sécheresse
à 323.38
€.
Le
conseil
délibère
à l'unanimité
pour
renouveler
le bail
de
Hugo
DANANCHER
pour
9 ans,
à compter
du
1°
janvier
2024.
Le
conseil
est
favorable
à l’unanimité
pour
intégrer
au
bail
de
Hugo
DANANCHER,
la parcelle
ZB
27
de
1 ha
30
ca,
à compter
du
1f
janvier
2024.
Communauté
de
communes
Bresse
et
Saône
:
Le
schéma
directeur
des
eaux
pluviales
a été
finalisé
en
2023
pour
ce
qui
concerne
le secteur
nord
de
la CCBS.
Une
enquête
publique
aura
lieu
du
15
novembre
au
15
décembre.
Le
commissaire
enquêteur
se
tiendra
à la
disposition
du
public
sur
la commune
le lundi
4 décembre
de
14h
à 15h.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
prend
acte
du
rapport
annuel
2022
du
service
public
d'assainissement
non
collectif
(SPANC).
Comptes
rendus
de
diverses
réunions
:
Le
22
septembre
Madame
Le
Maire
et
Gilles
FONTAINE
ont
assisté
à l’inauguration
de
la nouvelle
installation
de
traitement
des
lixiviats
de
Crocu,
site
de
traitement
et
d'enfouissement
des
déchets
ménagers
du
secteur
nord
de
la CCBS.
Madame
Le
Maire
a participé
à l'AG
des
associations
de
l’école
le 22
septembre
(Sou
des
écoles,
cantine
et
accueil
périscolaire).
Le
30
septembre
une
quinzaine
d'habitants
a participé
à l'opération
nettoyage
de
la commune.
Le
4 octobre
plus
d’une
centaine
d’administrés
ont
assisté
à la
réunion
publique,
animée
par
Catherine
POMMET,
présentant
le nouvel
adressage.
Madame
Le
Maire
rend
compte
du
copil
du
12
octobre
organisé
par
« La
maison
de
la famille
et
de
la
parentalité
», nouvelle
structure
qui
à ouvert
ses
portes
en
septembre.
Le
repas
des
ainés
du
samedi
14
octobre
a réuni
plus
de
70
participants.
L'animation
a été
gracieusement
proposée
par
Jean-François
et
Josiane
BOURGEON
accompagnés
de
leur
orgue
de
Barbarie
et
Bresse
Iimpro.
Le
comité
consultatif
communal
d'action
social
les
remercie
chaleureusement. Jeudi
12
octobre,
Madame
le maire,
Géraldine
MALTERRE
et
Philippe
VILARD
ont
réuni
toutes
les
associations
de
la commune
afin
d'établir
le calendrier
des
fêtes
2024. Décisions
du
Maire
Madame
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
l’attribution
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la construction
de
la nouvelle
mairie
au
cabinet
AKARCHI
pour
un
montant
provisoire
de
rémunération
de
77
370
€ HT.
informations
diverses
La
cérémonie
du
11
novembre
se
tiendra
à 10h30
au
monument
aux
morts.
La
demande
de
création
d’un
point
d’arrêt
pour
le bus
scolaire
à Montrin,
formulée
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes,
a été
refusée
en
raison
de
la configuration
étroite
de
la route
et
la
modification
du
circuit
actuel
engendrant
des
coûts
supplémentaires.
Le
spectacle
des
bibliothèques
financé
par
la CCBS
a été
très
apprécié
par
la centaine
de
spectateurs
présents. Le
premier
festival
« Bresse
Impro
» a
eu
lieu
les
6 et
7 octobre.
|| a rassemblé
5 compagnies
de
théâtre
d'improvisation
et
rassemblé
plus
de
150
personnes
sur
deux
jours.
Clôture
de
la séance
à 20h45
Le
secrétaire
de
séance,
Christian
BROUILLARD
Le
Maire,
Emily
UNIA