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Déliberation - 63 OMS DeplacementspourleschampionnatsdeFrance Saison2023 2024 tpn
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Châteaubriant.
Lien du pdf (Déliberation - 63 OMS DeplacementspourleschampionnatsdeFrance Saison2023 2024 tpn)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE PUBLIQUE DU JEUDI 17 OCTOBRE 2024
CHATEAUBRIANT
DIRECTION GÉNÉRALE
DGS/MH
Membres en exercice : 33
Délibération _n°_63: Office Municipal des Sports — Déplacements pour les Championnats de France - Saison 2023-2024
Le dix-sept octobre 2024, à dix-huit heures quinze, les membres du Conseil Municipal de
la commune de CHÂTEAUBRIANT, convoqués en session ordinaire le onze octobre
2024, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, dans la salle ordinaire de leurs séances, sous la
présidence de Monsieur Alain HUNAULT, Maire.
Etaient présents :
M. HUNAULT, Mme CIRON, M. BOISSEAU, Mme BOMBRAY, M. NOMARI,
Mme SONNET, M. MARSOLLIER, Mme BOURDAIS, M. PADIOLEAU,
Mme BOURDEL, M. GICQUEL, Mme GITEAU, M.FLATET, M. AMIOUNI,
M. TRIMAUD, Mme JARRET, M. KESKIN, Mme PAYET, Mme DEGRE,
M. SINENBERG, M. BEASSE, M. BARON, M. GAUDIN, Mme LEGRAIS-OZBERK,
Mme ORAIN, Mme PALIERNE, M. LE HECHO, Mme GALLAND.
Etaient excusés :
M. LE MOEL a donné procuration à Mme CIRON
M. EMERIAU a donné procuration à M. BOISSEAU
Mme CHAUVIN a donné procuration à Mme BOURDAIS
Mme HEBERT a donné procuration à Mme BOMBRAY
Mme RICHET a donné procuration à M. NOMARI
Ve ee 8e 8e 8° 2e 7 Ve 59 2e 29 9 2°
Secrétaire de séance : M. BEASSE Délibération n°2024-63
OBJET : Office Municipal des Sports — Déplacements pour les Championnats de France - Saison 2023-2024
EXPOSE
Lors de la répartition des subventions de fonctionnement aux associations de l'Office Municipal des Sports, une somme de 4 350,55 € a été prévue pour les associations effectuant des déplacements en Championnats de France.
DECISION
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, décide de répartir cette somme de la façon suivante :
Association Subvention
Club de plongée Castelbriantais 342,95 €
Football de table CHATEAUBRIANT 734.89 €
ALC GR 587,91 €
Cyclo-Club Castelbriantais 857,37 €
Judo-Club Castelbriantais 489,93 €
ASKD 342,95 €
Club de Boxe Castelbriantais 171.47 €
EACC 342,95 €
Billard club 342,95 €
Collège St Joseph 137,18 €
TOTAL 4 350,55 €
et d’autoriser Monsieur le Maire, ou l’ Adjoint Délégué, à signer les mandats de dépenses à intervenir.
" 2 secrétaire de séance,
V. 7 Grégory Le Maire, Alain HUNAULT LEUR 4
Les propositions sont adoptées à l’unanimité
Fait et délibéré à Châteaubriant
A l’Hôtel de Ville, le 17 octobre 2024
Préfecture de Loire-Atlantique
044-214400368-20241018-2-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 18-10-2024
Publication le : 18-10-2024
Mis en ligne le 18/10/2024