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Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM du 7 AVRIL 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Vichy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 7 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Aménagement du territoire,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2025
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 3 MARS 2025 - APPROBATION
2 APPLICATION DES ARTICLES L2122-22 ET L2122-23 DU CGCT - DECISIONS DU MAIRE
AMENAGEMENT ET ECONOMIE DURABLE
3
INSTALLATION D'UNE MICROCENTRALE SUR LA RIVIERE ALLIER EN AVAL DU PONT BARRAGE - CONVENTION DE CO-ACTIVITE - AVENANT N°1 - DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
4
INSTALLATION D'UNE MICROCENTRALE SUR LA RIVIERE ALLIER EN AVAL DU PONT BARRAGE - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE - AVENANT N°1 - DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
5
INSTALLATION D'UNE MICROCENTRALE SUR LA RIVIERE ALLIER EN AVAL DU PONT BARRAGE - CONVENTION DE TRAVAUX - AVENANT N°1 - DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
6
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE VICHY, L'ASSOCIATION DIOCESAINE DE MOULINS ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VICHY COMMUNAUTE - DIRECTION DU PROJET DE VILLE
7
APPROBATION DU PRINCIPE DE CONVENTION DE PARTENARIAT "ESPACES SANS TABAC" AVEC LE COMITE DEPARTEMENTAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER DE L'ALLIER - DIRECTION DU PROJET DE VILLE
MIEUX VIVRE
8 CONVENTION D'ATTRIBUTION DU FORFAIT COMMUNAL AUX ÉCOLES PRIVÉES DE LA VILLE DE VICHY - DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES
GESTION ET SECURITE
9 MODIFICATIONS-TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - EMPLOIS PERMANENTS - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
10
RENOUVELLEMENT MISE A DISPOSITION PERSONNEL CCAS DE VICHY AUPRES DE LA VILLE DE VICHY - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 11 CONVENTION GARDE DE CHIEN DE SERVICE A DOMICILE DES MAITRES - DIRECTION DE LA SECURITE PUBLIQUE
12 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2024 - DIRECTION DES FINANCES
13 TAUX D'IMPOSITION - BUDGET PRIMITIF 2025 - DIRECTION DES FINANCES
14 APPROBATION - BUDGET PRIMITIF 2025 - DIRECTION DES FINANCES
15
SUBVENTIONS D'EQUILIBRE 2024 - BUDGET ANNEXE SALLES MEUBLEES - DIRECTION DES FINANCES
16 SUBVENTIONS D'EQUILIBRE 2024 - BUDGET ANNEXE LOCATIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES - DIRECTION DES FINANCES
17 CONSTITUTION ET REPRISE DE PROVISIONS - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 2025 - DIRECTION DES FINANCES
18
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - BUDGET PRINCIPAL, BUDGET ANNEXE SALLES MEUBLEES LOUEES ET BUDGET ANNEXE TOURISME CONGRES - DIRECTION DES FINANCES
19 ORGANISMES DE DROIT PRIVE - SUBVENTIONS DE PLUS DE 23 000€ - DIRECTION DES FINANCES
20 SUBVENTIONS DIVERSES - ATTRIBUTION - DIRECTION DES FINANCES
21 CREATION - MODIFICATION - TARIFS SPL - TOURISME CONGRES - DIRECTION DES FINANCES
22 CREATION - MODIFICATION - SUPPRESSION - TARIFS 2025 - DIRECTION DES FINANCES
23 ENGAGEMENT GARANTIE PREMIERE DEMANDE - AFL - DIRECTION DES FINANCES
24
DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - DESAFFECTATION - DECLASSEMENT - FOYER OURCEYRE - AE 799 - 14-16 RUE DU 11 NOVEMBRE - 03200 VICHY - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
25
DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - CESSION - GALERIE NAPOLEON III - RUE DU PARC - 03200 VICHY - BATIMENT PARTIE AX64 - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
26 DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - FRAIS DE DEMENAGEMENT - 4 BOULEVARD DE LA RESISTANCE - 03200 VICHY - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
27
DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - CONVENTION VILLE-ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER RELATIVE AU PORTAGE FONCIER DU BIEN AH953 (LOTS 101 ET 102 INDIVIS) - 70 BOULEVARD DENIERE 03200 VICHY - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
28
DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - VICHY- PALAIS DES CONGRES OPERA - FIBRE OPTIQUE- MISE A DISPOSITION DE FOURREAUX AU PROFIT D'ORANGE- DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES 29
CREMATORIUM DE VICHY - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - VALORISATION DES METAUX ISSUS DE LA CREMATION - PRODUIT COMPLEMENTAIRE - ANNEE 2024 - DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES