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Ordre du Jour - ODJ DU CM DU 9 DECEMBRE 2024
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ du 7 avril 2026
Ordre du Jour - ODJ CM du 7 AVRIL 2025
Ordre du Jour - ODJ du CM du 29 septembre 2025 1
Ordre du Jour - 56 BteP odj cm du 3 mars 2025
Ordre du Jour - 3 CM ODJ 19 12 2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 3 mars 2025
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Vichy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 3 mars 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2025
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 9 DECEMBRE 2024 - APPROBATION
2 APPLICATION DES ARTICLES L2122-22 ET L2122-23 DU CGCT - DECISIONS DU MAIRE
AMENAGEMENT ET ECONOMIE DURABLE
3
FILIÈRE RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DES PRODUCTEURS (REP) - CONTRAT AVEC L'ÉCO-ORGANISME ALCOME POUR LA RÉDUCTION DES DÉCHETS DES PRODUITS DU TABAC DANS L'ESPACE PUBLIC - DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
4 DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - SERVITUDE ELECTRIQUE SUR PARCELLE AX 0066 - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS - DIRECTION DU PROJET DE VILLE
MIEUX VIVRE
5 FUSION DES DIRECTIONS DES ÉCOLES MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE PIERRE COULON - DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES
6
CONVENTION RELATIVE A L'INTERVENTION D'ACCOMPAGNANTS D'ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE - DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES
7
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX À L'ÉCOLE GEORGES MECHIN AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DE VICHY COMMUNAUTE - DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES
8 CONVENTION DE PARTENARIAT - PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE (PRE) DE VICHY COMMUNAUTÉ - DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES
GESTION ET SECURITE
9 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - EMPLOIS PERMANENTS - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
10
TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - EMPLOIS TEMPORAIRES POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 11
MODALITES DE RECOURS AUX EMPLOIS SAISONNIERS - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
12
RENOUVELLEMENT - MISE A DISPOSITION D'UN AGENT PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VICHY COMMUNAUTE
13
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - ASSOCIATION A LA DEMARCHE PORTEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L'ALLIER VISANT A LA CONCLUSION DE CONVENTIONS DE PARTICIPATION SUR LES RISQUES "SANTE " ET "PREVOYANCE " A l'ECHELLE DEPARTEMENTALE - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
14 RAPPORT 2024 EN MATIERE D'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
15 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2025 - DIRECTION DES FINANCES
16 SIVU CUISINE LOCALE DE CUSSET - CONTRIBUTION DE LA COMMUNE DE VICHY AUX INVESTISSEMENTS - DIRECTION DES FINANCES
17 CREATIONS, MODIFICATIONS, SUPPRESSIONS - TARIFS 2025 - DIRECTION DES FINANCES
18 PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS MUNICIPAUX - DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
19 DESIGNATION D'UN DELEGUE - SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE - CUISINE LOCALE DE CUSSET - DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
20
DROITS ET BIENS IMMOBLIERS - ORDONNANCE D'EXPROPRIATION - INDEMNITE D'EXPROPRIATION - 18 PLACE CHARLES DE GAULLE - 03200 VICHY - AK 45 LOT 4 - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
21 DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - ACQUISITION - RUE DU PARC DES BOURINS - 03200 VICHY - PARCELLE AR 517 - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
22
DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - ANNULATION DE DELIBERATION - CESSION DE DROITS IMMOBILIERS - MAISON 32 RUE DES MARTYRS - 19000 TULLE - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
23
DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - DESAFFECTATION DECLASSEMENT- 20 BOULEVARD CARNOT - 03200 VICHY - BANDE DE TERRAIN PARTIE AV 127 - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
24
DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - CESSION - 20 BOULEVARD CARNOT - 03200 VICHY - BANDE DE TERRAIN PARTIE AV127 - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
25
DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - DESAFFECTATION DECLASSEMENT - GALERIE NAPOLEON III - RUE DU PARC - 03200 VICHY - BATIMENT PARTIE AX64 - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
26
CONVENTION VILLE-ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER RELATIVE AU PORTAGE FONCIER SUR LA PARCELLE BATIE AL 240 - 12 RUE ALICE ARTEIL (EX RUE CARNOT) - 03200 VICHY - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES 27
CONVENTION VILLE-ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER RELATIVE AU PORTAGE FONCIER SUR LA PARCELLE BATIE AY 26 - 9 RUE RAVY BRETON - 03200 VICHY - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
28
CREMATORIUM DE VICHY - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - VALORISATION DES METAUX ISSUS DE LA CREMATION - ANNEE 2024 - DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES