Ordre du Jour - ODJ du cm du 8 DECEMBRE 2025

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Ordre du Jour - ODJ du cm du 8 DECEMBRE 2025 Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Vichy. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du cm du 8 DECEMBRE 2025)Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Logement, ./webapps/delib/modele/images/logo.png

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DÉCEMBRE 2025

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2025 - APPROBATION - SECRETARIAT GENERAL

2

APPLICATION DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - DECISIONS DE M. LE MAIRE - SECRETARIAT GENERAL

AMENAGEMENT ET ECONOMIE DURABLE

3

CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ALLIER - RENOVATION DE LA RUE DU MARECHAL LYAUTEY - DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

4

MODIFICATION D'UNE CONVENTION SUITE A UN CHANGEMENT DE PROPRIETAIRE - AVENANT N° 1 - PASSAGE DU COMMERCE - DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

5

RETROCESSION A LA VILLE DE VICHY - VOIE A L'INTERIEUR DU LOTISSEMENT DU COTEAU - RUE DE CREUZIER - DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

6

FOURNITURES DE BUREAU ET ARTICLES CONNEXES - CONVENTION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES - DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

7

VICHY LAC - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC VICHY COMMUNAUTE - AVENANT N°1 - DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

8

CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ SUR LE TERRITOIRE DE VICHY - APPROBATION DU CONTRAT - DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

9

RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES - DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

10 INDEMNISATION DES MEMBRES DE JURY POUR UN CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

11 CONVENTION DE SERVITUDE ELECTRIQUE SUR PARCELLE AA0071 - COMMUNE DE CHARMEIL - DIRECTION DU PROJET DE VILLE12 CONVENTION DE SERVITUDE ELECTRIQUE SUR PARCELLE BH 0114 A VICHY - DIRECTION DU PROJET DE VILLE

13 CONVENTION DE SERVITUDE ELECTRIQUE SUR PARCELLE AT111 A VICHY - DIRECTION DU PROJET DE VILLE

14 APPROBATION - COMPTE-RENDU ANNUEL DE LA CONCESSION MULTISITES VICHY LAC ET CENTRE-VILLE - DIRECTION DU PROJET DE VILLE

15 AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION D'AMENAGEMENT MULTISITES CENTRE VILLE ET VICHY LAC - DIRECTION DU PROJET DE VILLE

16 AVENANT N°1 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE A LA ROTONDE DU LAC - DIRECTION DU PROJET DE VILLE

17 AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE GESTION DES BERGES DE L'ALLIER RIVE DROITE - DIRECTION DU PROJET DE VILLE

18 PROCEDURE D'APPEL A PROJET EN VUE DE LA VALORISATION ET LA CESSION DE BIENS ACQUIS PAR VOIE DE PREEMPTION - DIRECTION DU PROJET DE VILLE

19 DÉROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DES SALARIÉS - DIRECTION DU PROJET DE VILLE

20 TRANSFERT DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL - DIRECTION DU PATRIMOINE

MIEUX VIVRE

21 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030 - DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES

RAYONNEMENT ET EPANOUISSEMENT

22 CONVENTION DE REVERSEMENT DE DON - ASSOCIATION FRANCIS CHIGOT - DIRECTION DU PATRIMOINE

23 DEMANDE DE SURCLASSEMENT DEMOGRAPHIQUE DE LA COMMUNE - DIRECTION DU PATRIMOINE

GESTION ET SECURITE

24 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - EMPLOIS PERMANENTS - DIRECTION MUTUALISEE DES RESSOURCES HUMAINES

25

TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - EMPLOIS TEMPORAIRES POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

26 MODALITES DE RECOURS AUX EMPLOIS SAISONNIERS - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

27 MODALITES D'UTILISATION DES VEHICULES COMMUNAUX - ANNEE 2026 - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

28

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS TERRITORIAUX - RISQUE "SANTE" - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L'ALLIER - PARTICIPATION EMPLOYEUR - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES29

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS TERRITORIAUX - RISQUE "PREVOYANCE" - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION DU CENTRE DE GESTION DE L'ALLIER - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

30 RAPPORT SOCIAL UNIQUE - ANNEE 2024 - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

31 APPROBATION - REGLEMENT RELATIF AU REGIME D'ASTREINTES AU SEIN DE LA VILLE DE VICHY - DIRECTION MUTUALISEE DES RESSOURCES HUMAINES

32

ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2026 - CREATION DE COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES (CAP) COMMUNES VILLE DE VICHY ET CCAS DE VICHY - DIRECTION MUTUALISEE DES RESSOURCES HUMAINES

33

ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2026 - CREATION COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE (CCP) ENTRE LA VILLE DE VICHY ET LE CCAS DE VICHY - DIRECTION MUTUALISEE DES RESSOURCES HUMAINES

34

ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2026 - CREATION COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET D'UNE FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL COMMUNS VILLE DE VICHY - CCAS - DIRECTION MUTUALISEE DES RESSOURCES HUMAINES

35

MISE A DISPOSITION D'UN AGENT PAR LA VILLE DE VICHY - MISSIONS D'ENCADREMENT LIEES AU TOURISME, AU PATRIMOINE HISTORIQUE ET AU THERMALISME - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

36

MISE A DISPOSITION D'UN AGENT PAR LA VILLE DE VICHY - MISSIONS DE DIRECTEUR GENERAL DELEGUE AUX RESSOURCES TECHNIQUES - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

37 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT PAR LA VILLE DE VICHY - SUIVI ET REVISION DU PROJET DE TERRITOIRE - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

38

ACTUALISATION DES DISPOSITIONS RELATIVES AU REGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE AU PERSONNEL COMMUNAL - DIRECTION MUTUALISEE DES RESSOURCES HUMAINES

39

AVENANT A LA CONVENTION POUR LA FORMATION A L'ENTRAINEMENT AUX BATONS ET TECHNIQUES PROFESSIONNELLES D'INTERVENTION POUR LES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE - DIRECTION MUTUALISEE DES RESSOURCES HUMAINES

40 DECISION MODIFICATIVE N° 3 - ANNEE 2025 - COMPTABILITE COMMUNALE - DIRECTION DES FINANCES

41 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - DIRECTION DES FINANCES

42 INSCRIPTION - CREDITS PAR ANTICIPATION SUR LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 - DIRECTION DES FINANCES

43 TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - DIRECTION DES FINANCES

44 PROVISIONS - BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES 2025 - DIRECTION DES FINANCES45 VERSEMENT - SUBVENTIONS 2026 - ACOMPTES PAR ANTICIPATION - DIRECTION DES FINANCES

46 ORGANISMES DE DROIT PRIVE - SUBVENTIONS DE PLUS DE 23 000 € - DIRECTION DES FINANCES

47 ATTRIBUTION - SUBVENTIONS DIVERSES - DIRECTION DES FINANCES

48 CREATIONS, MODIFICATIONS, SUPPRESSIONS - TARIFS 2026 - DIRECTION DES FINANCES

49 CREATIONS, MODIFICATIONS - TARIFS SPL TOURISME CONGRES - DIRECTION DES FINANCES

50

DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT VICHY HABITAT - OPERATION DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION DE LA CHAUFFERIE COLLECTIVE DES AILES - RUE HENRI ET ANDREE PECQUET A VICHY - DIRECTION DES FINANCES

51

DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT VICHY HABITAT - OPERATION LES AILES - REMPLACEMENT DES ASCENSEURS - PARC SOCIAL PUBLIC - REHABILITATION DE 234 LOGEMENTS - ALLEE DES AILES - 03200 VICHY - DIRECTION DES FINANCES

52

DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT - AUVERGNE HABITAT - OPERATION RUE DU LANGUEDOC - CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS SITUES 13, RUE DU LANGUEDOC - 03200 VICHY - DIRECTION DES FINANCES

53

AMÉNAGEMENT D'UNE PISTE CYCLABLE RELIANT LE VERNET À VICHY - AVENANT N° 2 À LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ALLIER, LES COMMUNES DU VERNET, VICHY ET VICHY COMMUNAUTE - DIRECTION DES FINANCES

54 DESIGNATION D'UN DELEGUE - CENTRE HOSPITALIER JACQUES LACARIN DE VICHY - CONSEIL DE SURVEILLANCE - SECRETARIAT GENERAL

55 PROTECTION FONCTIONNELLE AGENTS MUNICIPAUX - SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES

56

DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION - DESAFFECTATION DIFFEREE - EMPRISE ISSUE DE LA PARCELLE AE407- 4 BOULEVARD DES ROMAINS 03200 VICHY - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

57

DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - AVENANT A LA PROMESSE DE VENTE - CESSION - EMPRISE ISSUE DE LA PARCELLE AE407- 4 BOULEVARD DES ROMAINS 03200 VICHY - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

58 DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - CHAPELLE DES AILES - 55 ALLEE DES AILES - CONSTITUTION DE SERVITUDE - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

59 DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - GARDIENNAGE - 35 RUE PASTEUR 03200 VICHY - ANNULATION DES TITRES - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

60 MOTION DE SOUTIEN AU CONTOURNEMENT NORD-OUEST DE VICHY (CNO) - DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES