Ordre du Jour - ODJ du cm du 9 DECEMBRE 2024

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Ordre du Jour - ODJ du 7 avril 2026

Ordre du Jour - ODJ CM 8 avril 2024

Convocation - CONVOCATION ODJ CM 17 DECEMBRE 2024

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Ordre du Jour - ODJ du CM du 29 juin 2026

Ordre du Jour - ODJ du cm du 9 DECEMBRE 2024 Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Vichy. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du cm du 9 DECEMBRE 2024)Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, ./webapps/delib/modele/images/logo.png

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DÉCEMBRE 2024

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1 INSTALLATION DE DEUX NOUVEAUX MEMBRES - CONSEIL MUNICIPAL - SECRETARIAT GENERAL

2 ELECTION DE DEUX ADJOINTS AU MAIRE - SECRETARIAT GENERAL

3 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2024 - APPROBATION

4 APPLICATION DES ARTICLES L2122-22 ET L2122-23 DU CGCT - DECISIONS DU MAIRE

5 MODIFICATION - COMMISSIONS MUNICIPALES - SECRETARIAT GENERAL

6 COMPOSITION - COMITE THEMATIQUE - "EGALITE DES DROITS ET LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS" - SECRETARIAT GENERAL

7

DESIGNATION DE DELEGUES - COMITE DE GESTION DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE VICHY (C.G.O.S.) - SECRETARIAT GENERAL

8 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE VICHY CULTURE (EPCC) - SECRETARIAT GENERAL

9 DESIGNATION D'UN DELEGUE - ASSOCIATION "EUROPEAN HISTORICAL THERMAL TOWN ASSOCIATION" (EHTTA) - SECRETARIAT GENERAL

10 DESIGNATION D'UN DELEGUE - SPL VICHY DESTINATIONS - SECRETARIAT GENERAL

11 DESIGNATION D'UN DELEGUE - SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE - CUISINE LOCALE DE CUSSET - SECRETARIAT GENERAL

12 DESIGNATION D'UN DELEGUE - ECOLE MIXTE JEANNE D'ARC - SECRETARIAT GENERAL

13 DESIGNATION DES DELEGUES - COLLEGE DES CELESTINS - SECRETARIAT GENERAL

14 DESIGNATION D'UN DELEGUE - CENTRE HOSPITALIER JACQUES LACARIN DE VICHY - SECRETARIAT GENERAL15 DESIGNATION DES DELEGUES - INSTITUT DE FORMATION INTERPROFESSIONNELLE DE L'ALLIER (I.F.I 03) - SECRETARIAT GENERAL

AMENAGEMENT ET ECONOMIE DURABLE

16

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE DIVERS SITES COMMUNAUTAIRES - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC VICHY COMMUNAUTÉ - RENOUVELLEMENT - DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

17

AIDES FONCIERES - AFFECTATION PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DES PENALITES LIEES A L'ARTICLE 55 DE LA LOI SRU SUR TROIS OPERATIONS : 10 RUE VOLTAIRE - 12 RUE ALICE ARTEIL (EX 12 RUE CARNOT) - 2 RUE DE LA GARE (ANCIEN HOTEL UNIVERSEL) - DIRECTION DU PROJET DE VILLE

18

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - INSTALLATION INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES - PARKING DE LA PORTE DE FRANCE - SERVICE DE LA REGLEMENTATION

19 DÉROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DES SALARIÉS - REGLEMENTATION

20 PRESENTATION - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES - VICHY HABITAT - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

MIEUX VIVRE

21 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAVILAM-ALLIANCE FRANCAISE - DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES

22

CONVENTION DISPOSITIF CLASSE ORCHESTRE ENTRE LE CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL DE VICHY COMMUNAUTE ET LA VILLE DE VICHY - DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES

RAYONNEMENT ET EPANOUISSEMENT

23 CONVENTION DE PARTENARIAT - ASSOCIATION PATRIMOINE AURHALPIN - DIRECTION DU PATRIMOINE

24

CONVENTION DE PARTENARIAT - VILLE DE VICHY - CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE L'ALLIER (C.A.U.E.) - PARCOURS PEPIT - DIRECTION DU PATRIMOINE

25

CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE - FINANCEMENT TOTAL ENERGIE POUR LA RESTAURATION DU PARC DES SOURCES - DIRECTION DU PATRIMOINE

26 ACCEPTATION DU DON DE M.DOMINIQUE CHARNAY - BUSTE DE SAMSON FRANCOIS - DIRECTION DU PATRIMOINE

27

CONVENTION DE PARTENARIAT - ACCUEIL DE L'AUTEURE MURIEL ZURCHER - DIRECTION DE LA CULTURE

GESTION ET SECURITE

28

MODIFICATIONS-TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - EMPLOIS PERMANENTS - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES29

TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - EMPLOIS TEMPORAIRES POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

30 RAPPORT SOCIAL UNIQUE - ANNEE 2023 - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

31 MODALITES D'EXERCICE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL AU SEIN DE LA COLLECTIVITE - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

32

CONVENTION POUR LA FORMATION A L'ENTRAINEMENT AUX BATONS ET TECHNIQUES PROFESSIONNELLES D'INTERVENTION POUR LES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE - DIRECTION RESSOURCES HUMAINES

33

MODALITES DE RECOURS AUX EMPLOIS SAISONNIERS -DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

34 RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

35

REGIME INDEMNITAIRE POLICE MUNICIPALE - MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

36 MODALITES D'UTILISATION DES VEHICULES COMMUNAUX - ANNEE 2025 - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

37 DECISION MODIFICATIVE N°3 - ANNEE 2024 - COMPTABILITE COMMUNALE - DIRECTION DES FINANCES

38 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - DIRECTION DES FINANCES

39 INSCRIPTION - CREDITS PAR ANTICIPATION SUR LE VOTE DU - BUDGET PRIMITIF 2025 - DIRECTION DES FINANCES

40 PROVISIONS - BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES 2024 - DIRECTION DES FINANCES

41 TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - DIRECTION DES FINANCES

42 CREATIONS, MODIFICATIONS, SUPPRESSIONS - TARIFS 2025 - DIRECTION DES FINANCES

43 CREATION - MODIFICATIONS - TARIFS SPL TOURISME CONGRES - DIRECTION DES FINANCES

44 ATTRIBUTION SUBVENTIONS DIVERSES - DIRECTION DES FINANCES

45 ORGANISMES DE DROIT PRIVE ET ETABLISSEMENTS PUBLICS - SUBVENTIONS DE PLUS DE 23 000€ - FINANCES

46 VERSEMENT - SUBVENTIONS 2025 - ACOMPTES PAR ANTICIPATION - DIRECTION DES FINANCES

47 CONVENTION CONTRAT DE MAINTENANCE ENTRE LA SPL ET LA VILLE DE VICHY - DIRECTION DES FINANCES48

GARANTIE D'EMPRUNTS - LOGEMENT SOCIAL - VICHY HABITAT -CONTRAT DE PRET N°165995 - REMPLACEMENT CHAUDIERE -RESIDENCE HIBISCUS A VICHY - DIRECTION DES FINANCES

49

GARANTIE D'EMPRUNTS - VICHY HABITAT - CONTRAT DE PRET N°165997 - REMPLACEMENT CHAUDIERE - RESIDENCE LA ROTONDE A VICHY - DIRECTION DES FINANCES

50

GARANTIE D'EMPRUNTS - VICHY HABITAT - CONTRAT DE PRET N°165993 - REMPLACEMENT CHAUDIERES - RESIDENCE LES JASMINS

A VICHY - DIRECTION DES FINANCES

51

GARANTIE D'EMPRUNT - VICHY HABITAT - CONTRAT DE PRET N°165991 REMPLACEMENT CHAUDIERE - RESIDENCE LE PREVERT A VICHY -DIRECTION DES FINANCES

52

GARANTIE D'EMPRUNTS - VICHY HABITAT - CONTRAT DE PRET N°165998 - REMPLACEMENT CHAUDIERE - RESIDENCE LES FLORES

A VICHY - DIRECTION DES FINANCES

53

SIGNATURE - CONTRAT D'ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 ET DES CONVENTIONS D'EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES - DIRECTION DES FINANCES

54 ORAGE DE GRÊLE DU 4 JUIN 2022 - DIVERS BÂTIMENTS - ACCEPTATION ACCORD TRANSACTIONNEL - SERVICE DES ASSURANCES

55

CREMATORIUM DE VICHY - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - VALORISATION DES METAUX ISSUS DE LA CREMATION - Années 2022 et 2023 - DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES

56

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - NOTIFICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES RELATIVES AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNE DE VICHY ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VICHY - COMMUNICATION - SECRETARIAT GENERAL

57

CONVENTION VILLE-ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER RELATIVE AU PORTAGE FONCIER DU BIEN AK274 ET A SON GARDIENNAGE - 2 PLACE DE LA GARE - 03200 VICHY - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

58

CONVENTION VILLE-ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER RELATIVE AU PORTAGE FONCIER DES BIENS BH 110 - BH 24 - 27 ALLEE DES AILES - 5 RUE DE DUNKERQUE - 03200 VICHY - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

59

CONVENTION VILLE-ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER RELATIVE AU PORTAGE FONCIER DU BIEN AI 218 - 5 RUE CHARASSE - 03200 VICHY - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

60

DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - 10 RUE VOLTAIRE - 12 RUE ALICE ARTEIL (EX 12 RUE CARNOT) - 2 PLACE DE LA GARE - HOTEL UNIVERSEL 03200 VICHY - CESSIONS DIRECTES EPF SMAF AUVERGNE - VICHY HABITAT - AUTORISATION DE LA COMMUNE - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

61

DROITS ET BIENS IMMOBILIERS - PROMESSE DE VENTE - EMPRISE ISSUE DE LA PARCELLE AE407 - 4 BOULEVARD DES ROMAINS - 03200 VICHY - DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES