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Procès Verbal - 2023 07 20 Proces Verbal cm du 20 juillet 2023
Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 07 20 Proces Verbal cm du 20 juillet 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Investissement et développement économique,
Neil
ts LE
DE
L'ARGENTIERE LA
B
E
S
E
E
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
nuremonthent
Séance
du
jeudi
20
juillet
2023
HÔTEL
DE
VILLE
05120
L'ARGENTIÈRE-LA
BESSÉE
Téléphone
: 04.92.23.10.03
courriel
: info@ville-argentiere.fr
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Etaient
présents
(14)
: Alain
SANCHEZ,
Dominique
BARNÉOUD,
Serge
THIVOLLE,
Carine
QUILICI,
François
ROTH,
Sandrine
REYMOND,
Marie-Noëlle
DISDIER,
Christine
LAZARINI,
Florent
LONGIS,
Alice
PRUD'HOMME,
Maxime
RANCON,
Éric
RIPPERT,
Carole
ROBERT,
Rémi
ROUX.
Pouvoirs
(4)
: Fabienne
BIANCHI
qui
donne
procuration
à Alain
SANCHEZ,
Sandra
BONNET
qui
donne
procuration
à Dominique
BARNÉOUD,
Christiane
MAURIN
qui
donne
procuration
à Maxime
RANCON,
Guillaume
PONCET
qui
donne
procuration
à
Sandrine
REYMOND.
Etaient
absents
excusés
(4):
Fabienne
BIANCHI,
Sandra
BONNET,
Christiane
MAURIN,
Guillaume
PONCET.
Était
absent
(1)
: Abdellah
HADDOUCH.
Le
quorum
étant
atteint
(au
moins
la
moitié
des
membres
en
exercice
est
présente),
Monsieur
le maire
ouvre
donc
la
séance
à 20H35.
es
I.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Dominique
BARNÉOUD
est
désignée
secrétaire
de
séance.
II.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
14
juin
2023
> Approuvé
à l'unanimité.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon
III.
Compte-rendu
des
réunions
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
donnent
connaissance
aux
membres
de
l'assemblée
des
réunions
et
rencontres
auxquelles
ils
ont
participé
entre
le
14
juin
et
le
20
juillet
2028.
(2)
18
juin
2023
: Cérémonie
commémorative
de
l’appel
du
18
juin.
Rapporteur
:
Alain
SANCHEZ.
19
juin
2023:
8ème
conseil
d’école
de
l'école
maternelle
du
Plan
d’Ergue.
Rapporteur
: Christine
LAZARINI
Un
premier
point
a été
fait
sur
les
effectifs
de
la cantine,
constants
pour
les
MS
et
GS,
et
en
forte
augmentation
pour
les
TPS
et
PS
ce
qui
pose
des
problèmes
de
gestion,
malgré
la
présence
de
3 adultes.
Des
réflexions
sont
en
cours
pour
réduire
les
inscriptions
des
tout
petits
à la
cantine.
Les
effectifs
prévus
pour
la
prochaine
rentrée
sont
de
12
pour
les
TPS
(+
3 en
cours
d'année
et/ou
en
situation
d'urgence),
16
en
PS
et
23
en
MS/GS.
La
mairie
est
remerciée
pour
l’aide
financière
allouée
ainsi
que
pour
les
différents
travaux
réalisés
au
sein
de
l’école
(rénovation
du
sol
d’une
classe,
pose
d’un
barnum
au-dessus
du
bac
à sable,
installation
de
climatiseurs).
Le
projet
«NEFE
» (Notre
école
faisons-la
ensemble
») mis
en
place
par
l'Éducation
nationale
en
est
au
stade
de
la
prospection
pour
le financement. Puis
les
projets
de
classe,
communs
(chorale
du
canton,
carnaval,
sortie
à Freissinières,
bibliothèque
informatisée,
fête
de
l’école,
photos
de
classe
et
cinéma)
ou
propres
à chacune
d'elle
(activités
sportives,
sorties,
spectacles,
animations,
etc.),
ont
fait
l’objet
d’un
bilan
détaillé. Enfin,
les
parents
ont
été
remerciés
pour
leur
implication
dans
l’action
éducative
« Ouverture
de
l’école
aux
parents
» dont
le bilan
est
très
positif.
19
juin
2023
: Réunion
d’organisation
de
l’occupation
de
l’espace
sportif
Patrick
VIGNE
(utilisateurs
du
dojo
et
du
gymnase
- commission
Sport).
Rapporteur
:
Maxime
RANCON
L'objectif
était
d'attribuer
les
créneaux
aux
associations
utilisatrices
du
complexe
sportif.
Des
demandes
n’ont
pu
aboutir
car
cet
espace
est
déjà
très
pris.
Un
rappel
des
règles
de
fonctionnement
du
complexe
a été
fait
et
les
nouvelles
dispositions
(telles
que
la
tarification
des
locations
en
cas
de
stage
commercial)
ont
été
présentées.
Un
rappel
du
respect
en
cas
d'occupation
simultanée
a été
fait
(pas
d'animaux,
pas
de
musique. La
possib
de
création
d’un
sas
d’entrée
côté
mur
d'escalade
est
à étudier
afin
d'éviter
que
les
grimpeurs
aient
à traverser
tout
le
gymnase
lorsqu'il
est
occupé
en
même
temps.
Des
travaux
de
rénovation
du
sol
du
dojo,
détérioré,
doivent
également
être
engagés.
20
juin
2023
: Visioconférence
proposée
par
l'AMF
sur
le
thème
« Lutter
contre
l'habitat
indigne
». Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Il s'agissait
essentiellement
de
passer
en
revue
la
règlementation
applicable
à la
lutte
contre
l'habitat
indigne
(le
définir
et
le repérer,
définir
les
compétences
de
police
des
République
Française
—- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon différents
intervenants,
etc.).
Un
guide
extrêmement
détaillé
est
à la
disposition
des
maires
sur
le site
de
l'AMF.
20
juin
2023:
Présentation
de
l’esquisse
du
projet
d’agrandissement
de
la
déchetterie
intercommunale
aux
membres
du
conseil
municipal
par
les
services
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Écrins.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ. Le
projet
d’agrandissement
a été
présenté
à l’ensemble
des
élus
et
doit
maintenant
passer
en
conseil
communautaire
préalablement
à l'engagement
des
travaux.
Il est
précisé
que
l'aspect
visuel
est
pris
en
compte
et
qu’il
est
prévu
de
créer
une
butte
arborée
afin
de
cacher
les
bennes
et
le
site,
visibles
depuis
la
voie
verte.
22
juin
:
Concert
des
écoles
maternelles
du
Plan
d’Ergue
et
de
Église,
de
la
classe
de
CP
de
l’école
élémentaire
de
La
Bessée
ainsi
que
des
classes
des
écoles
des
communes
voisines
des
Vigneaux
et
de
Vallouise-Pelvoux.
Rapporteur
: Christine
LAZARINI
Ce
concert
clôturait
le projet
de
chorale
du
canton
qui
rassemblait
les
écoles
de
l'Église,
des
Vigneaux,
de
Vallouise-Pelvoux
ainsi
que
les
CP
de
l’école
de
La
Bessée.
Huit
chansons
ont
été
présentées
en
présence
de
nombreux
parents,
qui
étaient
conviés
ainsi
que
la
population
argentiéroise.
22
juin
:
Remise
des
chasubles
aux
cadets
Sapeurs-pompiers
au
collège
« Les
Giraudes
». Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Une
petite
cérémonie
a été
organisée
au
collège
pour
les
jeunes
qui
souhaitent
s'engager
avec
les
pompiers.
Il y
a 17
cadets.
22
juin
2023
: Comité
de
suivi
du
projet
« Forêts
communes
». Rapporteur
:
Sandrine
REYMOND.
Ce
projet
porte
sur
la
connaissance
et
la
gestion
des
forêts
communales
dans
un
contexte
de
changements
globaux
en
travaillant
notamment
sur
les
changements
climatiques.
Il
est
développé
sur
les
territoires
du
Briançonnais,
du
Guillestrois,
Queyras
et
plus
particulièrement
dans
les
communes
de
Villard
Saint-Pancrace
et
Guillestre.
Le
projet
est
porté
par
l'association
Forêts
Alpines
avec
l'INRAE,
l'ONF,
l'association
des
communes
forestières,
la
commune
de
Villard
Saint-Pancrace,
la
commune
de
Guillestre,
Environnement
et
Solidarité,
CPIE
Haute-Durance,
Arnica
Montana,
et
la
LPO.
Le
projet
est
financé
et
accompagné
par
la
Fondation
de
France
dans
le
cadre
du
programme
«réinventer
nos
communs
pour
amplifier
la
transition
écologique
» et
lINRAE
avec
le
soutien
des
autres
partenaires.
Les
Forêts
Alpines
est
une
organisation
à but
non
lucratif
basée
à Saint-Martin-de-
Queyrières,
dont
le
but
est
de
rassembler
et
favoriser
les
échanges
entre
citoyens,
organisations
scientifiques,
et
toute
personne
intéressée
par
les
forêts.
Elle
collecte,
regroupe,
et
partage
des
informations,
des
données
et
des
connaissances
sur
les
forêts.
Elle
agit
pour
la
science,
pour
développer
et
partager
les
connaissances
scientifiques
sur
les
forêts.
Elle
est
aussi
un
observatoire
scientifique
durable
des
écosystèmes
forestiers
dans
un
contexte
de
changements
globaux
et
sensibilise
aux
impacts
de
ces
changements
globaux
sur
les
écosystèmes
forestiers.
Enfin,
elle
est
aussi
acteur
de
l'éducation
et
de
l'animation
sur
tout
sujet
qui
se
rapporte
aux
forêts.
Deux
programmes
sont
en
cours
sur
les
communes
de
Villard
Saint-Pancrace
et
Guillestre.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon 23
juin
2028
: Les
40
ans
de
l'association
« Vivre
Sa
Vie
Chez
Soi
». Rapporteur
:
Alain
SANCHEZ.
Le
bilan
de
ces
40
années
est
très
positif,
de
nombreuses
personnes
âgées
et/ou
handicapées
peuvent
rester
chez
eux
grâce
à l'association.
Le
projet
d’habitat
inclusif
avec
bureaux
de
l'association
à l'étage
pourra
voir
le jour
lorsque
les
subventions
auront
été
obtenues. 23
juin
2023
: Réunion
de
bilan
sur
le
fonctionnement
de
la
cabane
à dons.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
.
Cette
réunion
réunissait
la
mairie,
le
SMITOMGA
et
le collectif
« Écrins
en
Transition
»
afin
de
faire
un
point
sur
le
fonctionnement
de
cette
cabane
à dons.
Si
globalement
elle
fonctionne
bien,
certains
la
trouvent
« cachée
» et
non
identifiée
par
un
éventuel
fléchage,
et
le
tri
effectué
par
les
agents
des
services
techniques
semble
être
excessif.
Il est
donc
proposé
que
celui-ci
soit
fait
par
le collectif
jusqu’en
septembre
où
un
nouveau
bilan
sera
fait. 23
juin
2023
: Commission
d'Appel
d'Offres.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Les
marchés
ont
été
attribués
pour
la maintenance
des
chaufferies
« gaz»
et
l'étude
de
faisabilité
du
réseau
de
chaleur.
24
juin
20238
: Inauguration
du
nouveau
pumptrack
de
Puy
Saint-Vincent.
Rapporteur
: Carine
QUILICI.
26
juin
2023
: Commissions
Travaux
et
Culture.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
En
ce
qui
concerne
l'éclairage,
la
pré-étude
permet
d'envisager
la
mise
en
scène
de
certaines
salles
de
la mine.
L'étude
relative
au
chemin
d’accès
fait
apparaître
des
choix
probables
à faire
dans
les
divers
aménagements
envisagés.
Elle
doit
maintenant
être
présentée
à la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Écrins.
28
juin
2028
: Temps
d'échange
: réflexion
sur
l'ouverture
de
la
vallée
du
Fournel
pendant
l’organisation
de
l’Ice
Climbing
Écrins.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Tous
les
acteurs
liés
à l'évènement
et
à l'ouverture
du
vallon
du
Fournel
en
saison
hivernale
étaient
présents.
Cette
réunion
a surtout
permis
d'en
savoir
plus
sur
les
responsabilités
de
la
commune
et
du
Maire.
Aucune
décision
n’a
été
prise,
les
élus
se
réuniront
à nouveau
en
amont
de
la
saison
pour
définir
les
modalités
d'accès
à la
vallée
du
Fournel.
29
juin
2023
: Visite
des
nouvelles
médiathèques
proposée
par
la
Bibliothèque
départementale.
Rapporteur
: Florent
LONGIS.
Cette
visite
a été
très
intéressante,
passant
d’une
médiathèque
urbaine
à une
médiathèque
d’une
petite
commune,
plus
portée
par
les
bénévoles.
Les
échanges
avec
les
bibliothécaires
et
les
bénévoles
ont
été
riches.
29
juin
2028
: 3ème
conseil
d’école
de
l’école
maternelle
de
Église.
Rapporteur
:
Christine
LAZARINI
Ce
conseil
d'école
a débuté
par
la
présentation
des
effectifs
prévisionnels
pour
la
prochaine
rentrée
(20
élèves
en
tout).
Un
point
sur
le budget
a ensuite
été
fait.
Le
problème
du
nombre
d'ATSEM
a été
posé.
Le
bilan
des
activités
de
l’année
a ensuite
été
présenté
à l’assemblée.
Enfin,
il a
été
demandé
que
suite
à l'accueil
du
centre
social
dans
les
locaux
de
l’école
tout
l'été,
les
heures
de
ménage
et
rangement
faites
avant
la
pré-
rentrée
soient
plus
nombreuses.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
— Arrondissement
de
Briançon 30
juin
2023
: Projection
du
film
réalisé
par
la
classe
« Mémoire
et
Avenir
» du
collège
Les
Giraudes.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Le
public
est
venu
nombreux
pour
visionner
ce
film
de
grande
qualité
co-réalisé
par
les
collégiens
de
la
classe
« Mémoire
et
Avenir
» et
les
lycéens
du
« Club
cinéma
» de
Briançon,
sur
un
thème
jamais
abordé
jusqu'alors.
Carole
ROBERT
précise
que
Monsieur
le
Sénateur
Jean-Michel
ARNAUD
a reçu
l’ensemble
des
élèves
au
Sénat
pour
une
visite
de
cette
institution
ainsi
qu’un
cours
très
intéressant
sur
la
défense.
8 juillet
2023
:
Réunion
d’information
sur
la
mise
en
œuvre
de
la
police
de
l'urbanisme
proposée
par
l'AMF
05
en
présence
de
la
DDT.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ. Lors
de
cette
réunion
animée
par
la
Direction
Départementale
des
Territoires,
des
informations
très
détaillées
ont
été
données
sur
la
mise
en
œuvre
de
toute
la
procédure
à
suivre
en
cas
de
non-respect
des
règles
d'urbanisme.
C’est
une
véritable
boîte
à outils
qui
est
à la
disposition
des
collectivités
que
celles-ci
doivent
maintenant
s'approprier
pour
pouvoir
traiter
les
infractions.
5 juillet
2023
:
Comité
syndical
de
Territoire
d’Énergie
Hautes-Alpes
SyME05.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Ce
syndicat
s'étant
vu
attribué
de
nouvelles
compétences
(en
matière
de
production
de
chaleur,
et
de
différentes
sources
d'énergie),
il s'agissait
d'adopter
les
nouveaux
statuts.
5 juillet
2023
: Assemblée
Générale
de
l'association
« Les
P’tiots
de
la
Durance
».
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND.
Le
nouveau
bureau
a présenté
un
bilan
des
actions
effectuées
pendant
l’année
scolaire
(chocolats
chauds
à Noël,
gâteaux
pour
la
fête
du
centre
social,
tombola...).
Il lance
un
appel
aux
parents
d'élèves
(et
notamment
pour
l’école
du
Plan
d’'Ergue)
à rejoindre
association.
Différents
projets
sont
déjà
définis
pour
la
prochaine
année
scolaire,
et
notamment
cet
automne
le pressage
de
fruits
(là
encore
un
appel
est
lancé
aux
propriétaires
de
vergers)
pour
proposer
une
vente
de
jus
de
fruits.
5 juillet
2023
: Commission
d'Appel
d'Offres.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
En
ce
qui
concerne
le marché
pour
la
gestion
et
le traitement
centralisés
des
données
sur
les
ERP
(établissements
recevant
du
public)
: il
a été
déclaré
infructueux.
Celui
pour
les
travaux
de
sécurisation
des
accès
à l’école
élémentaire
de
La
Bessée
a été
attribué.
7 juillet
2023
: Inauguration
des
nouveaux
locaux
du
bureau
de
poste
de
L’Argentière-La
Bessée.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Le
PDG
du
groupe
La
Poste
était
présent.
La
rénovation
des
locaux
est
réussie,
mais
des
regrets
ont
été
exprimés
sur
l'amplitude
horaire
d'ouverture
de
ce
bureau,
ne
permettant
pas
aux
actifs
d'y
passer
en
semaine
(fermeture
à 16h
tous
les
jours),
ce
qui
est
regrettable.
Le
guichetier,
Sébastien,
a été
vivement
remercié
pour
son
efficacité
qui
est
remarquée
et
appréciée
par
toutes
et
tous.
7 juillet
: Conférence-débat
organisée
par
le
SDIS05
et
l’Amicale
des
Sapeurs-
pompiers
de
L’Argentière-La
Bessée,
dans
le
cadre
des
20
ans
de
l'incendie
du
Bois
de
France.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
C'était
une
belle
soirée
autour
du
film
de
M.
Gérard
GUIMBERT.
Ce
souvenir
de
2003
nous
ramène
malheureusement
à l'actuelle
augmentation
du
risque
incendie
liée
au
réchauffement
climatique.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
— Arrondissement
de
Briançon 8 juillet
: Clôture
des
Rencontres
de
la
Haute
École
du
Bois
et
de
la
Forêt.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
De
nombreuses
régions
françaises
ainsi
que
diverses
nationalités
étaient
représentées
dans
ces
rencontres
! Les
participants
ont
mené
diverses
réflexions
autour
de
la
vision
architecturale
ainsi
que
du
contenu
possible
des
enseignements
de
cette
Haute
École
du
Bois
et
de
la
Forêt.
La
restitution
a été
riche
et
surprenante,
les
travaux
doivent
se
poursuivre. 8 juillet
2023
: Journée
Portes-ouvertes
à la
caserne,
organisée
par
le
SDISO05
et
lAmicale
des
Sapeurs-pompiers
de
L’Argentière-La
Bessée,
dans
le
cadre
des
20
ans
de
l'incendie
du
Bois
de
France.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Une
belle
exposition
a été
inaugurée
et
des
démonstrations
faites
tout
l'après-midi.
14
juillet
2023
: Cérémonie
fête
nationale
et
festivités.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ. La
cérémonie
a eu
lieu
au
Monuments
aux
Morts
uniquement
et
s’est
bien
déroulée.
Les
festivités
étaient
belles
et
notamment
le
feu
d'artifice,
le
service
animations
est
vivement
remercié. 14
juillet
2023
: Soirée
d'ouverture
du
Festival
du
Livre
et
de
l'Image
de
Montagne.
Rapporteur
: Florent
LONGIS.
15
et
16
juillet
2023
: Salon
du
Livre.
Rapporteur
: Florent
LONGIS.
Il est
trop
tôt
pour
établir
un
bilan
complet
mais
cette
édition
a été
bien
fréquentée
(230
personnes
au
spectacle
d'ouverture,
98
à la
remise
des
prix,
environ
110
personnes
sur
les
spectacles
du
salon
et
190
aux
conférences).
M.
LONGIS
remercie
les
nombreuses
personnes
ayant
contribué
à la
réalisation
de
l'évènement,
dont
les
employés
communaux,
les
membres
du
jury,
les
élus,
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Écrins.
Il précise
qu’un
retour
détaillé
sera
transmis
aux
membres
du
conseil
municipal
comme
l’année
dernière,
afin
de
pouvoir
faire
un
bilan
précis
et
tirer
les
enseignements
de
cette
année.
Monsieur
le maire
propose
de
passer
au
vote
des
délibérations.
Madame
Marie-Noëlle
intervient
pour
rappeler
le rassemblement
ayant
eu
lieu
le 3
juillet
devant
la
mairie.
Monsieur
le Maire
précise
qu'en
effet,
sur
appel
de
l'Association
des
Maires
de
France,
des
rassemblements
devant
les
mairies
étaient
organisés
en
soutien
au
Maire
de
L'Haye-les-
Roses,
agressé
avec
sa
famille.
Un
manifeste
contre
la
violence
faite
aux
élus
a donc
été
lu
en
cette
occasion.
IV.
Délibérations
1. Bilan
des
acquisitions
et
cessions
foncières
de
l'année
2022.
Pour
rappel,
les
communes
de
plus
de
2000
habitants
sont
tenues
chaque
année
d'établir
un
bilan
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
réalisées
par
la
commune
sur
son
territoire
pendant
l'exercice
budgétaire
précédent
(soit
2022).
Ce
rapport
doit
permettre
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon de
porter
une
appréciation
sur
la politique
immobilière
de
la commune.
Il sera
annexé
au
compte
administratif
2022.
Les
cessions
et
acquisitions
présentes
dans
ce
bilan
ont
toutes
fait
l’objet
d’une
délibération
du
conseil
municipal.
Cessions
immobilières
réalisées
par
la commune
en
2022
:
- _
Parcelle
B 1641
située
« Le
Roure
» acquise
par
les
Forces
de
Fournel.
-__ Parcelle
C 2356
située
« Le
Plan
d'Ergue
Nord»
acquise
par
M.
RUDOLF
Lionel.
-__ Parcelle
C 2857
située
« La
Blachière
» acquise
par
M.
MALAPERT
Colas.
- _
Parcelle
E 1195
située
« Les
Rouyes
» acquise
par
M.
SANCHEZ
Alain.
Acquisitions
immobilières
réalisées
par
la
commune
en
2022
:
- Parcelle
F 1401
située
« Rote
Pellegrinne»
acquise
par
Mme
BALLY
Catherine.
Approuvé
à l'unanimité.
2.
Enquête
préalable
visant
à incorporer
dans
le
domaine
communal
des
biens
présumés
sans
maître.
Le
pressoir
situé
dans
le bâtiment
adjacent
à la
maison
Planche
appartient
à l’entreprise
« SA
GILBERT
PLANCHE
» qui
n’est
plus
en
activité
depuis
des
décennies.
La
commune
a besoin
de
connaître
les
propriétaires
de
ce
bâtiment
abritant
le
pressoir
inscrit
au
titre
des
Monuments
Historiques,
qui
se
dégrade.
Les
recherches
menées
actuellement
par
Actifoncier
ont
permis
d'identifier
un
possible
ayant-droit,
Monsieur
Jean,
Maurice
PLANCHE,
décédé
le 11
juillet
1998.
La
recherche
d’héritier
de
M.
Jean,
Maurice
PLANCHE
s'avère
délicate.
Une
enquête
préalable
permettrait
à la
société
Actifoncier
d'entreprendre
toutes
les
démarches
pour
retrouver
les
héritiers
éventuels
de
M.
PLANCHE,
de
vérifier
s’il
y a
eu
ou
non
un
refus
de
succession,
etc...,
auprès
notamment
du
Service
de
Publicité
Foncière,
du
service
de
recouvrement
des
taxes
foncières,
etc.
A cette
fin,
il est
proposé
d'autoriser
la société
ACTT
FONCIER
à accomplir
cette
enquête
préalable.
Pour
rappel,
les
biens
sans
maître
sont
des
biens
détenus
par
une
personne
décédée
depuis
plus
de
30
ans
pour
qui
aucun
successible
ne
s’est
présenté,
soit
par
absence
d’héritier,
soit
par
la situation
dans
laquelle
aucun
des
héritiers
n’a
accepté
durant
cette
période
la
succession
expressément
ou
tacitement
et
qui
reviennent
de
plein
droit
à la
commune.
Approuvé
à l'unanimité.
3. Rapport
annuel
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
de
l'eau
potable.
La
rédaction
d’un
rapport
annuel
sur
le prix
et
la
qualité
du
service
d’eau
potable
est
rendu
obligatoire
selon
l’article
L 2224-5
du
Code
des
Collectivités
Territoriales
qui
stipule
: « le
Maire
présente
au
conseil
municipal
ou
le Président
de
l'établissement
public
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon de
coopération
intercommunale
présente
à son
assemblée
délibérante
un
rapport
annuel
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
d'eau
potable
destiné
notamment
à l'information
des
usagers
».
Ce
rapport
est
construit
selon
des
indicateurs
techniques
et
financiers
dont
la liste
figure
aux
articles
D 2224-1
à 4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Pour
l’année
2022,
les
points
à retenir
sont
:
- Le
service
public
de
l’eau
potable
compte
1 426
abonnés
soit
une
moyenne
de
1,77
habitants/abonnement.
- Le
réseau
d’eau
est
alimenté
par
2 ressources
souterraines
:
le captage
de
la
Mureigne
qui
alimente
environ
99
% de
notre
réseau,
et
celui
de
la Pousterle
qui
alimente
1%
de
notre
réseau.
- 677
681
m3
ont
été
prélevés
en
2022,
ce
qui
est
stable
depuis
l’année
dernière
et
en
nette
diminution
si l’on
compare
avec
les
volumes
prélevés
5 ans
en
arrière
par
exemple
: cette
baisse
du
volume
d’eau
prélevé
est
constatée
grâce
aux
nombreux
travaux
réalisés
par
la
commune.
- 100
%
des
analyses
d’eau
potable
sont
conformes
selon
les
normes
de
l'Agence
Régionale
de
la
Santé.
- La
tarification
de
l’eau
est
forfaitaire
et
le prix
de
la
part
fixe
revenant
à la
commune
est
de
130
€/abonné
(hors
tarification
spéciale).
Approuvé
à l'unanimité.
4. Création
d'un
poste
d'ATSEM
à hauteur
de
25,75
heures
hebdomadaires.
Il s’agit
d’une
régularisation
administrative
car
le poste
d'ATSEM
qui
est
affecté
à l’école
du
plan
d’Ergue
n'avait
pas
été
créé
par
délibération
et
pourtant
pourvu
et
inscrit
au
budget
depuis
2019.
Ce
poste
est
donc
à créer
sur
le grade
d'ATSEM
à raison
d’une
durée
hebdomadaire
de
25,75
heures
(c'est
un
temps
de
travail
annualisé),
à compter
du
li
septembre
2028.
Approuvé
à l'unanimité.
5.
Création
d'une
ligne
de
trésorerie.
La
mairie
fait
appel
depuis
plusieurs
années
aux
banques
pour
ouvrir
une
ligne
de
trésorerie
permettant
de
pallier
à un
déficit
de
trésorerie
en
fonction
du
décalage
entre
le
paiement
des
travaux
et
l’encaissement
des
subventions.
Le
contrat
est
d’un
maximum
d’un
an
et
arrive
à échéance
en
juillet.
Il est
proposé
de
reconduire
ce
contrat
pour
le même
montant,
soit
au
maximum
300
000€
sachant
que
celui-ci
n’est
utilisé
que
partiellement
et
sur
quelques
mois
de
l’année
en
fonction
des
besoins.
> Approuvé
à l'unanimité.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon 6.
Décision
modificative
au
budget
communal.
Cette
première
décision
modificative
au
budget
communal
2023
est
un
ajustement
lié
aux
2 points
suivants
:
- L/amortissement
de
la
cotisation
d'investissement
versée
au
SIGDEP
pour
un
montant
de
2 340
€:
la nouvelle
nomenclature
M57
nous
oblige
à amortir
au
prorata
temporis
(c’est-à-dire
au
fur-et-à
mesure
des
mandats
émis
sur
l’année).
C’est
une
opération
d'ordre
qui
s’équilibre
en
dépenses
de
fonctionnement
et
en
recettes
d'investissement.
- Le
2ième
point
concerne
une
recette
supplémentaire
non
prévue
au
BP
2023
: il
s'agit
des
CEE
(Certificats
d'Economie
d’Energie)
dont
le PETR
a estimé
le
montant
auquel
nous
prétendons
dans
le cadre
du
programme
de
suivi
de
la
consommation
énergétique
des
bâtiments
publics.
La
somme
de
8 216
€ est
donc
à
inscrire
en
recette
d'investissement
sur
ce
programme,
ce
qui
permettra
d'engager
prochainement
les
travaux
suivants
: mise
en
place
de
sondes
thermiques
dans
le
bâtiment
de
la mairie
et
celui
du
foyer
culturel
afin
que
la
température
soit,
à
distance,
interrogeable
et
modulable.
© Approuvé
à l'unanimité.
7. Modification
des
statuts
du
syndicat
Territoire
d'Énergie
Hautes-Alpes
SyME05.
Le
Syndicat
a notifié
aux
communes
adhérentes
au
cours
du
mois
de
juin
leur
délibération
prise
en
mai
concernant
la
modification
de
leurs
statuts
suite
à la
réforme
statutaire
portant
sur
le changement
de
représentation
des
communes
au
sein
des
collèges
de
compétences
spécifiques
au
sein
du
comité
syndical.
En
effet,
outre
la
compétence
de
la
distribution
publique
d'énergie
électrique
et
des
infrastructures
de
rechargement
pour
les
véhicules
électriques,
de
nouvelles
compétences
optionnelles
sont
venues
compléter
les
possibilités
d'intervention
du
syndicat
pour
accompagner
les
communes
adhérentes,
notamment
en
matière
de
réseaux
de
chaleur
et
de
rénovation
thermique
des
bâtiments.
Jusqu'à
présent
il n'était
pas
fait
de
distinction
entre
les
élus
désignés
par
les
collèges
de
la
compétence
distribution
d'électricité
et
ceux
désignés
par
les
collèges
des
compétences
optionnelles.
Il est
donc
proposé
d'instaurer
à tous
les
collèges
la règle
de
représentation
basée
sur
la
population
DGF.
æ Approuvé
à l'unanimité.
8.
Actualisation
du
plan
de
financement
relatif
à l'opération
de
création
d'une
plateforme
de
départ
d'extrême
slalom
en
kayak.
Suite
à la
labellisation
du
stade
d’eau
vive
comme
centre
de
préparation
aux
JO
2024
pour
la
discipline
canoë
kayak,
une
opération
de
création
d’une
plateforme
de
départ
d'extrême
slalom
a été
réalisée.
Dans
ce
cadre,
la
commune
avait
sollicité
et
obtenu
une
aide
financière
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
de
40
000,00
€ pour
un
montant
de
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon 96
100,00
€ H.T
de
travaux,
mais
également
du
Conseil
Départemental
des
Hautes-Alpes
pour
un
montant
de
48
050,00
€ pour
un
montant
de
travaux
de
96
100,00
€ H.T.
Suite
à la
réalisation
de
l’opération,
le montant
global
des
dépenses
est
de
86
147,00
€
HT.
Afin
de
respecter
la
règlementation
qui
impose
un
montant
d’aide
financière
inférieur
ou
égal
à 80
% du
montant
H.T
de
l'opération,
il est
proposé
de
modifier
le plan
de
financement
de
l'opération
de
la façon
suivante
:
Montant
de
l'opération
:
86
147,00
€ HT
Subvention
du
Conseil
Département
(38,38
%)
:
33
063,22
€
Subvention
de
l'Etat
(ANS)
(41,62
%)
:
35
854,388
€
Autofinancement
(20
%)
:
17
229,40
€
© Approuvé
à l'unanimité.
9.
Demande
de
subvention
à l'ADEME
pour
la
réalisation
d'une
étude
de
faisabilité
en
vue
de
la
conception
et
la
réalisation
d'un
réseau
de
chaleur
sur
la
commune,
Suite
à la
réalisation
en
2017
par
ITO5
d’une
étude
d'opportunité
de
création
d’un
réseau
de
chaleur
sur
la
commune
de
L’Argentière-La
Bessée
en
partenariat
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Ecrins,
il a
été
décidé
de
réaliser
une
étude
de
faisabilité
pour
ce
projet.
Pour
cela,
une
consultation
a été
réalisée
afin
de
retenir
un
bureau
d’étude.
Cette
consultation
a permis
de
retenir
le
bureau
d'étude
SERMET
pour
un
montant
de
23
075
€ HT.
Afin
de
réaliser
cette
étude,
il est
proposé
de
solliciter
une
aide
financière
de
l'ADEME
à
hauteur
de
80
% du
montant
hors
taxe
de
l’étude,
les
20
% restants
seront
respectivement
financés
à part
égale
par
la Commune
de
L’Argentière-La
Bessée
et
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Ecrins.
© Approuvé
à l'unanimité.
10.
Vente
de
coupe
en
bois
façonnés.
L'ONF
propose
d'exploiter
en
bois
façonnés,
le bois
issu
de
la
parcelle
24
qui
se
situe
en
forêt
communale
au
« grand
bois
». Les
bois
issus
de
ces
coupes
seront
majoritairement
mis
en
vente
sous
forme
de
contrats
d’approvisionnement
négociés
par
l'ONF
(vente
groupée).
La
mise
en
œuvre
de
ces
contrats
entraîne
des
frais
de
gestion
à hauteur
de
1%
du
montant
de
la
vente
(article
D 144-1-1
du
Code
Forestier).
Les
autres
produits
seront
vendus
au
gré
à gré
ou
délivrés
à la
commune
pour
l’affouage.
L’enlèvement
des
lots
est
fixé
au
31/12/2024.
L'ONF
assumera
le rôle
de
donneur
d'ordre
pour
l'exploitation
des
coupes.
La
mise
en
œuvre
de
ce
dispositif
fera
l’objet
d’une
convention
dite
de
vente
et
exploitation
groupée,
engageant
les
deux
parties
pendant
la durée
nécessaire
à l'exploitation
de
la
coupe.
® Approuvé
à l'unanimité.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon
V.
Questions
diverses
Par
les
élus
:
Madame
Sandrine
REYMOND
remercie
les
chasseurs
pour
les
corvées
effectuées
(sur
les
sentiers
du
Lauzeron
et
du
Col
de
Bal),
elle
rappelle
que
ces
corvées
sont
la
contrepartie
pour
la
prise
en
charge
financière
des
Domaniaux
par
la
commune
depuis
une
vingtaine
d'années.
Elle
précise
également
que
les
lots
pour
l’affouage
(régularisation
2021
post
Covid
et
2023)
ont
été
attribués
le 7
juillet
et
que
le dossier
est
à l'accueil
de
la
mairie
pour
les
personnes
n'ayant
pas
pu
se
déplacer
ce
jour-là.
Madame
Alice
PRUD'HOMME
félicite
l’argentiérois
Diego
FOURBET
qui
a décroché
la
médaille
d’or
aux
Jeux
Européens
d'escalade,
et
qui
est
qualifié
pour
les
finales
du
TAB.
Dans
le public
:
« Quand
seront
installés
les
compteurs
d’eau,
cela
sera-t-il
fait
avant
2026
? »
Alain
SANCHEZ
répond
que
des
travaux
de
rénovation
des
réseaux
d’eau
en
vue
d'installer
ces
compteurs
sont
en
cours,
mais
qu’il
manque
encore
des
précisions
sur
le
type
de
compteurs
à installer.
2026
reste
néanmoins
la
date
butoir.
Il précise
que
le
forfait
eau
sert
à payer
les
investissements
faits
sur
les
réseaux
d’eau,
les
personnes
qui
interviennent
sur
ces
réseaux,
ainsi
que
toutes
les
taxes
dues
à l'Agence
Nationale
de
l'Eau,
et
que
cette
part
« fixe
» s’ajoutera
à la
consommation
individuelle
:
on
ne
payera
pas
moins
cher
l’eau
en
passant
du
forfait
au
compteur.
Les
délibérations
étant
prises
et
les
questions
diverses
posées,
la séance
est
levée
à
22H08.
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Madame
Dominique
BARNÉOUD
Monsieur
Alain
SANCHE:
PV
signé
le 2
août
2023
PV
publié
le août
2023
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon