Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès verbal du CM du 15 05 2025
Compte-Rendu - 2024 05 23 ODJ CM
Procès Verbal - Procès verbal du CM du 17 10 2024
Procès Verbal - 2023 02 16 Proces verbal du CM du 16 fevrier
Procès Verbal - 2023 05 24 PV du CM du 24 mai 2023
Procès Verbal - 2024 12 18 Procès verbal du conseil municipal du 1
Procès Verbal - 2023 07 20 PROCES VERBAL CM du 20 juillet 2023
Déliberation - 2024 05 23 Liste des délibérations
Procès Verbal - 2024 03 21 PV CM 25 mars 2024
Compte-Rendu - V2 2024 04 04 ODJ CM BUDGET
Procès Verbal - 2024 05 23 Procès verbal du CM du 23 mai 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 05 23 Procès verbal du CM du 23 mai 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Logement,
VILLE
DE
L'ARGEN TIERE LA
B
E
S
É
E
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
on
Séance
du
jeudi
23
mai
2024
PORTE
DELA
HAUTE
HÔTEL
DE
VILLE
05120
L'ARGENTIÈRE-LA
BESSÉE
Téléphone
: 04.92.23.10.03
courriel
: info@ville-argentiere.fr Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Etaient
présents
(15)
: Alain
SANCHEZ,
Dominique
BARNÉOUD,
Serge
THIVOLLE,
Carine
QUILICI,
François
ROTH,
Sandrine
REYMOND,
Fabienne
BIANCHI,
Sandra
BONNET,
Marie-Noëlle
DISDIER,
Christine
LAZARINI,
Florent
LONGIS,
Alice
PRUD'HOMME,
Éric
RIPPERT,
Carole
ROBERT,
Rémi
ROUX.
Pouvoir
(1)
: Maxime
RANCON
à
Sandra
BONNET.
Était
absent
excusé
(1)
: Maxime
RANCON.
Etaient
absents
non
excusés
(3)
: Marie-Thérèse
AILLAUD,
Abdellah
HADDOUCH,
Christiane
MAURIN.
Le
quorum
étant
atteint
(au
moins
la
moitié
des
membres
en
exercice
est
présente),
Monsieur
le
maire
ouvre
donc
la
séance
à
20
H
80.
x
I.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Madame
Sandrine
REYMOND
est
désignée
secrétaire
de
séance.
II.
Approbation
des procès-verbaux
des
conseils
municipaux
des
21
mars
et
4
avril
2024
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
21
mars
2024
:
>
Approuvé
à
l'unanimité.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
4
avril
2024
:
©
Approuvé
à
l'unanimité.
République
Française
—-
Département
des
Hautes-Alpes
-
Arrondissement
de
Briançon IT.
Compte-rendu
des
réunions
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
donnent
connaissance
aux
membres
de
l'assemblée
des
réunions
et
rencontres
auxquelles
ils
ont
participé
entre
le
4
avril
et
le
23
mai
2024.
4
avril
2024
: Au
stade
d’eau
vive,
réception
donnée
en
l'honneur
des
athlètes
des
pôles
Espoir
de
Vaires-sur-Marne
et
de
Rennes
présents
sur
le
stade
d’eau
vive
la
1èe
semaine
d'avril.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Les
jeunes
accueillis
(cadets
jusqu’à
juniors)
ont
été
ravis
d'évoluer
sur
un
stade
d’eau
vive
non
artificiel
et
ont
trouvé
cela
difficile.
Cela
a permis
de
mettre
à l'honneur
le
stade
d’eau
vive,
labellisé
CPJ
Paris
2024.
5
avril
2024
: Restitution
des
travaux
des
assises
de
l’eau
dans
les
Hautes-Alpes.
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND.
Ces
assises
avaient
débuté
en
2023,
suite
à
la
sécheresse
historique
de
2022
et
la
visite
du
Président
Macron
à
Savines-le-Lac.
En
2023
plus
de
200
personnes
ont
travaillé
sur
diverses
thématiques
: les
activités
touristiques
et
l’eau,
l’hydraulique
agricole,
l'eau
potable,
l’'hydroélectricité
et
la
GEMAPT.
Il
s'agissait
ici
de
restituer
les
résultats
de
ces
travaux,
synthétisés
sur
21
fiches
actions.
Rémi
ROUX
intervient
pour
préciser
les
enjeux
de
la
GEMAPT,
notamment
la
solidarité
amont/aval
sur
les
cours
d'eau.
Alain
SANCHEZ
indique
que
lors
d’une
interview
donnée
à
la
RAM05
la
veille,
il a
rappelé
ce principe
de
solidarité
amont/aval.
5
avril
2024
: En
visioconférence,
retour
sur
les
inondations
du
Pas-de-Calais
et
sur
la
mobilisation
de
la
mairie
de
Cannes
pour
aider
les
sinistrés
(partage
d'expériences),
organisé
par
le
CYPRES.
Rapporteur
: François
ROTH.
Plus
de
450
000
habitants
ont
été
touchés
par
ces
phénomènes
de
crues
et
inondations
dans
le
Pas-de-Calais.
La
mairie
de
Cannes
a
souhaité
leur
porter
assistance
et
partager
ce
retour
d'expérience.
Ce
rapprochement
est
lié
à
la
très
forte
artificialisation
des
sols
commune
aux
deux
territoires.
Dans
nos
régions
les
phénomènes
liés
au
dérèglement
climatique
sont
différents
(glissements
de
terrains,
crues
torrentielles,
coulées
de
boue,
chutes
de
pierres)
et
il convient
de
réfléchir
à
des
procédures
adaptées
aux
spécificités
de
chaque
territoire.
Alain
SANCHEZ
précise
que
le
lundi
27
mai
aura
lieu
la
mise
en
place
de
la
commission
STePRiM
(Stratégie
Territoriale
pour
la
Prévention
des
Risques
en
Montagne)
de
la
communauté
de
communes
qui
œuvrera
en
ce
sens.
8
avril
2024
: Rencontre
avec
les
socio-professionnels
pour
la
remise
des
guides
des
Plus
Beaux
Détours
de
France
à
distribuer
pendant
l’année
2024.
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND.
Ce
nouveau
procédé
de
remise
des
guides
n’a
pas
eu
le
succès
attendu
puisqu’un
seul
d’entre
eux
s’est
déplacé.
Il
y
a
peut-être
eu
un
manque
de
communication
dû
au
délai
d’information
un
peu
court.
Il
est
à
noter
que
certains
ont
appelé
pour
prévenir
de
leur
absence
et
de
leur
prochain
passage
en
mairie
pour
chercher
leurs
guides.
République
Française
-
Département
des
Hautes-Alpes
—
Arrondissement
de
Briançon 10
avril
2024
: Formation
proposée
par
l'Association
des
Maires
et
Présidents
de
communautés
des
Hautes-Alpes,
sur
le
thème
«
Maîtriser
son
foncier
».
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Lors
de
cette
formation
il
a
beaucoup
été
question
du
ZAN
(Zéro
Artificialisation
Nette),
qui
sera
très
difficilement
applicable
en
l’état
sur
nos
territoires.
Pour
exemple
: sur
notre
commune,
d'après
le
ZAN
on
ne
disposerait
pas
de
plus
de
2,8
ha
pour
la
construction
(contre
14
actuellement)
jusqu’en
2045...
S’ensuit
une
discussion
sur
les
éventuelles
possibilités
d’application
du
ZAN,
qu’Alain
SANCHEZ
conclue
en
estimant
que
cette
loi
doit
être
adaptée
aux
territoires.
Il a
aussi
été
question
du
Bail
réel
et solidaire
(BRS)
qui
peut
être
une
solution
d’accession
à
la
propriété
envisageable
et
novatrice.
10
avril
2024
: Commission
Sport
et
Activités
de
Pleine
Nature
et
associations
sportives
du
canton.
Rapporteur
:
Alain
SANCHEZ
(en
l'absence
de
Maxime
RANCON). Il
s'agissait
de
continuer
à
préparer
les
animations
à
mettre
en
place
dans
le
cadre
de
la
semaine
olympique
(fin
juillet/début
août).
8
associations
ont
répondu
à
l’appel
et
proposent
des
ateliers.
Il faudra
prévoir
un
poste
de
secours
sur
place.
L'office
du
tourisme
se
propose
d’animer
les
soirées
et une
affiche
présentant
le programme
devra
être
réalisée
avant
la
fin
juin.
Il
est
proposé
à
une
association
de
tenir
une
buvette
(le
Sourire
d'Aurore).
Les
décorations
ont
été
mises
en
place
sous
l'horloge
et
aux
entrées
de
ville,
et
cela
devrait
se
poursuivre
sur
les
ronds-points
prochainement.
Il
faut
encore
réfléchir
à
ce
qui
pourrait
être
remis
aux
enfants
qui
participeront
aux
animations
(médailles,
diplômes
? ..).
10
avril
2024
:
Réunion
de
quartier
«Vernet
—-
Quartz
-
Magdeleine
».
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Elle
a
réuni
de
nombreux
participants.
Les
questions
sont
« terre
à
terre
»
et
celles
qui
reviennent
systématiquement
et
dans
tous
les
quartiers
relèvent
du
civisme
(vitesse
excessive,
déjections
canines,
chiens
errants...).
Il va
vraisemblablement
être
nécessaire
que
la
Police
Municipale
verbalise
pour
faire
passer
le
message
et
réduire
les
incivilités
(ça
a
marché
pour
le
stationnement).
11
avril
2024:
Comité
de
coordination
Ambroisie
2024
Hautes-Alpes.
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND.
NB
: ce
compte-rendu
vaut
aussi
pour
la
réunion
du
14
mai
2024.
Les
différentes
espèces
d’ambroisie
(origine
; Afrique
du
Nord)
sont
très
allergisantes,
elles
sont
responsables
de
nombreux
arrêts
maladie
en
septembre
(rhinites
allergiques,
asthme,
urticaire).
Ces
plantes
ont
donc
un
impact
sur
la
santé
publique
mais
aussi
sur
l’agriculture
puisqu'elles
sont
extrêmement
invasives.
Il
est
possible
de
les
signaler
sur
une
plateforme
dédiée.
Elles
sont
présentes
dans
le
Sud
du
Département
(en
bord
de
routes)
mais
pourraient
remonter
(un
pied a
été
signalé
dernièrement
à
Réotier...).
Alain
SANCHEZ
précise
qu’il
a
reçu
la
veille
un
chercheur
de
l'INRAE,
et
que
le
constat
est
également
alarmant
au
niveau
des
insectes
asiatiques
et
notamment
des
chenilles
processionnaires. 12
avril
2024:
Commission
municipale
d'appel
d'offres.
Rapporteur
:
Alain
SANCHEZ. La
commission
a examiné
les
offres
pour
deux
dossiers
: la
désignation
du
maître
d'œuvre
pour
les
travaux
de
menuiseries
extérieures
et
garde-corps
des
balcons,
bâtiment
de
la
Gendarmerie,
et
les
travaux
de
réfection
du
réseau
d’eau
potable
(2
lots).
République
Française
-
Département
des
Hautes-Alpes
-
Arrondissement
de
Briançon 12
avril
2024:
Conseil
d'administration
du
Centre
communal
d’action
sociale.
Rapporteur
: Carine
QUILICI.
Lors
de
cette
réunion
le
budget
du
C.C.A.S
a
été
voté,
suite
au
vote
des
budgets
lors
du
conseil
municipal
du
4
avril.
12
avril
2024
: Réunion
de
présentation
de
la
mutuelle
dite
«
communale
»
par
la
Mutuelle
de
France
Alpes
du
Sud.
Rapporteur
: Carine
QUILICI.
C'était
la
deuxième
réunion
publique.
Un
premier
bilan
peut
être
fait
: 70
devis
ont
été
réalisés
par
la
mutuelle
de
France
lors
des
permanences
en
mairie,
et
25
adhésions
ont
été
signées
à
ce
jour.
Les
prochaines
permanences
se
tiendront
chaque
1°
mercredi
du
mois
(hors
vacances
d’été)
en
mairie
de
18H30
à
16H30.
183
avril
2024:
Formation
«
premiers
secours
»
proposée
aux
associations
sportives
locales
par
la
commission
municipale
Sport
et
APN
et
la
Protection
Civile
05.
Rapporteurs
: Alain
SANCHEZ
et
François
ROTH.
Trois
associations
étaient
présentes.
Il
est
vraiment
important
que
les
dirigeants
des
clubs
sportifs
incitent
leurs
cadres
à réaliser
cette
formation.
Il est
envisagé
de
la proposer
une
fois
par
an.
14
avril
2024
:
Remise
des
médailles
tournoi
de
judo.
Rapporteur
:
Alain
SANCHEZ. Une
fois
encore
cet
évènement
a
été
un
succès,
réunissant
quelques
250
participants
!
Félicitations
au
club
de
judo
!
17
avril
2024:
Réunion
de
quartier
(de
la
Blachière
à
l’Église).
Rapporteur
:
Alain
SANCHEZ.
Cf.
compte-rendu
du
10
avril
2024.
Dans
ce
quartier
il
a
été
beaucoup
question
des
travaux
de
la
micro-centrale
et
de
l’état
des
routes.
Les
élus
s’attellent
à
régler
cette
situation
avec
les
entreprises
concernées
(notamment
ENEDIS)
qui
auraient
dû
terminer
les
travaux
bien
avant
et
ont
pris
du
retard.
20
avril
2024:
Concert
de
printemps
de
l'Écho
des
Glaciers.
Rapporteur:
Dominique
BARNÉOUD.
Chanson
française,
pop
et
rock
étaient
au
programme
de
concert
pour
la
plus
grande
satisfaction
du
public
venu
en
nombre.
L’harmonie
est
remerciée
et
félicitée
pour
le
travail
réalisé
en
amont
de
cette
belle
prestation.
22
avril
2024
: Commission
Agriculture
/ Alpages
/ Forêts
/ Troupeaux/
Canaux/
Vallée
du
Fournel.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Il a
été
décidé
d'établir
un
contrat
de
location
de
5
ans
avec
Madame
Jessyca
VIGNE
pour
une
partie
de
la
parcelle
F
2392
où
se
trouvent
ses
chevaux
(qui
devait
être
l'aire
de
covoiturage,
et
a
été
déplacée
ailleurs).
Il
en
est
de
même
pour
le
GAEC
des
cocottes
de
L’ABC
et
la
parcelle
F
2644
pour
projet
d’agrandissement. Puis
les
conventions
de
pâturage,
à
renouveler
ou
à
créer,
ont
été
étudiées
par
la
commission.
La
commission
décide
de
toutes
les
conclure
à
l'amiable
puis
détermine
les
prix
des
alpages
et
parcours.
République
Française
-
Département
des
Hautes-Alpes
—
Arrondissement
de
Briançon 28
avril
2024
:
Cérémonie
des
Déportés.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
En
raison
de
la
très
mauvaise
météo
(froid
et
très
pluvieux),
il a
fallu
au
dernier
moment
en
modifier
le
déroulé
et
se
replier
dans
la
salle
du
marché
couvert.
La
place
Jean
MOULIN
a
néanmoins
été
inaugurée
comme
prévu,
les
discours
ont
eu
lieu
à l'intérieur.
30
avril
2024
: Commission
Agriculture
/ Alpages
/ Forêts
/ Troupeaux
/ Canaux/
Vallée
du
Fournel.
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND.
Faisant
suite
à celle
du
22
avril,
cette
réunion
a permis
de
rencontrer
Messieurs
LAGIER-
TOURAINE
et
BELLOT
tour
à
tour
et
d'écouter
leurs
motivations
respectives
pour
la
location
des
Têtes
et
des
Prés
des
Bancs.
Elle
a
été
attribuée
à
l’issue,
par
un
vote
de
la
commission,
à
Monsieur
Vincent
BELLOT,
en
précisant
que
la
présence
de
patous
sur
le
massif
des
Têtes
serait
interdite
au
regard
de
sa
fréquentation
importante,
et
les
balades
à
cheval
ne
seront
pas
autorisées.
8
mai
2024
:
Réunion
d’information
à
destination
des
élus
locaux
en
présence
de
Madame
la
Procureure
de
la
République
et
des
services
de
la
Préfecture.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Madame
la Procureure
de
la
République
nouvellement
nommée
était
là
pour
se
présenter,
elle
était
accompagnée
de
M.
le
Sénateur,
du
directeur
de
cabinet
du
Préfet,
et
du
Colonel
BICHON,
adjoint
au
directeur
de
groupement
de
gendarmerie
des
Hautes-Alpes.
Ils
ont
présenté
le projet
de
« pack
sécurité
» pour
les
élus,
ainsi
le plan
d’actions
gouvernemental
voté
en
juillet
2023
et
acté
par
une
loi
votée
en
mars
2024
relative
aux
violences
que
subissent
les
élus
(violences
verbales,
physiques,
diffamation,
etc.)
qui
se
trouvent
de
plus
en
plus
souvent
en
1è
ligne
et
ne
doivent
pas
hésiter
à porter
ces
faits
devant
la justice.
Un
dispositif
«
alarme
élus
» va
être
testé
dans
8
départements
prochainement.
8 mai
2024
: Cérémonie
commémorative
de
la
fin
de
la
seconde
guerre
mondiale.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ
Une
fois
encore
il
semblait
y
avoir
un
public
plus
nombreux
(la
météo
était
clémente
ce
jour-là
!),
la
classe
Mémoire
et
Avenir
était
présente
comme
à
chaque
commémoration.
La
jeune
Zia,
seule
membre
du
CMJ
présente
à
cette
cérémonie,
est
sincèrement
remerciée
par
le Maire
pour
son
implication
lors
de
sa lecture
du
texte
difficile
du
message
de
l'UFAC.
10
mai
2024
: Rencontre
avec
les
champions
membres
de
l’équipe
de
France
de
canoë
kayak
à
l’occasion
de
la
sélection
des
équipes
de
France
«
Relève
».
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Ces
épreuves
de
N1
ont
été
l’occasion
de
proposer
une
rencontre
avec
les
champions
membres
de
l’équipe
de
France
et
de
l’équipe
du
Sénégal
venue
s’entraîner
pour
les
JO
2024.
Ces
courses
rassemblent
toujours
un
publie
nombreux
au
stade
d’eau
vive.
Les
sélections
pour
le
kayak
cross
se
sont
faites
depuis
la
nouvelle
rampe.
14
mai
2024:
Réunion
régionale
Sud-Est
du
label
des
Villages
étapes.
Rapporteur
: Christine
LAZARINI.
La
fédération
des
Villages
étapes
était
représentée
par
son
Président,
sa
directrice
et
sa
directrice-adjointe.
Les
communes
de
Chorges,
Saint-Bonnet
en
Champsaur,
La
Mure
étaient
également
présentes.
L'objectif
des
80
VE
est
atteint.
La
loi
8DS
pourrait
favoriser
dès
2025
une
entrée
massive
de
nouvelles
communes
(à
hauteur
de
200)
dans
le
label.
La
Fédération
souhaite
que
le
label
puisse
être
lié
au
Ministère
du
Tourisme
et
pas
seulement
à
celui
du
Transport,
comme
c’est
le
cas
actuellement.
Les
résultats
de
République
Française
-
Département
des
Hautes-Alpes
-
Arrondissement
de
Briançon l'enquête
« commerçants
»
ont
été
présentés,
l'impact
du
label
sur
les
commerces
locaux
reste
toujours
difficile
à
évaluer.
S'ensuit
une
discussion
sur
la
sortie
de
ce
label,
décidée
à
l'issue
d'une
consultation
des
socio-professionnels
du
territoire
menée
à
l’automne
dernier,
qui
ne
voient
pas
l'utilité
de
s'y
maintenir,
contrairement
au
label
des
Plus
Beaux
Détours
de
France
auxquels
ils
sont
attachés. Cette
sortie
sera
prochainement
annoncée
à
la
Fédération
des
Villages
étapes
lors
d’une
visioconférence
et
doit
faire
l’objet
d’une
délibération
motivée
du
conseil
municipal.
14
mai
2024
: Journée
thématique
«
Devenir
référent
Ambroisie
: reconnaître,
signaler
et
gérer
».
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND.
Cf.
compte-rendu
du
11
avril
2024.
14
mai
2024:
Au
Centre
d’Incendie
et
de
Secours,
Comité
de
Centre.
Rapporteur
: François
ROTH.
En
présence
du
Colonel
Pierre
COLLIER,
il
a
été
question
du
difficile
recrutement
en
centre
de
secours.
Ceci
est
en
partie
lié
à
la
durée
du
cursus
de
formation
ainsi
qu’à
la
nécessaire
grande
disponibilité
que
requiert
cet
engagement.
L’an
prochain
3
personnes
envisagent
de
quitter
le
centre
de
Secours.
Il
est
demandé
à
la
commune
d'utiliser
tous
ses
supports
de
communication
pour
appeler
aux
éventuelles
candidatures
afin
d'assurer
le
bon
fonctionnement
et
la
pérennité
de
notre
Centre
de
Secours.
Le
recrutement
de
pompiers
professionnels
grèverait
de
façon
conséquente
le
budget
de
la
commune
d’où
le
nécessaire
appel
aux
pompiers
volontaires.
Il
est
à
noter
que
la
commune
compte
3
sapeurs-pompiers
volontaires
parmi
ses
effectifs. 22
mai
2024
: Visite
de
la
coupe
à
câble
(élus
du
Conseil
Municipal
Jeune
et
du
Conseil
Municipal).
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND.
Cela
se
rapporte
toujours
au
projet
de
l’équipe
du
CMJ
de
réaliser
un
petit
film
sur
le
thème
de
l'arbre
à l'ouvrage.
Les
jeunes
ont
pu
rencontrer
les
techniciens
de
l'ONF
et
des
images
ont
été
prises.
Les
étapes
suivantes
sont
la
visite
d’une
scierie
puis
d’un
constructeur
de
chalets.
23
mai
2024:
Commission
du
personnel
communal.
Rapporteur:
Alain
SANCHEZ. Les
candidatures
pour
les
emplois
d’été
ont
été
examinées
par
la
commission
(9
reçues).
Deux
candidats
ont
été
retenus
pour
le
mois
de
juillet
ainsi
que
deux
pour
le
mois
d'août,
ils
renforceront
l’équipe
des
services
techniques
municipaux.
III.
Délibérations
1.
Vente
de
terrain
à
M.
et
Mme
Ruddy
RIVIERE
après
désaffectation
et
déclassement
d’une
partie
de
domaine
public.
Monsieur
le
maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
l'accord
donné
par
la
commune
pour
la
vente
de
64
m°
de
domaine
public
à
M.
et
Mme
Ruddy
RIVIERE
après
la
réalisation
d’une
procédure
de
déclassement.
Il
rappelle
également
la
délibération
du
10
octobre
2019
fixant
le
prix
de
vente
des
64
m°?
à
45
euros
le
m?,
et
celle
du
19
octobre
République
Française
-
Département
des
Hautes-Alpes
-
Arrondissement
de
Briançon 2023
autorisant
le
lancement
de
la
procédure
d'enquête
publique
de
déclassement
correspondante. Monsieur
le
maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
signer
avec
M.
et
Mme
Ruddy
RIVIERE
l'acte
de
vente
de
cette
parcelle.
>
Approuvé
à
l'unanimité.
2.
Echange
de
terrain
avec
soulte
après
désaffectation
et
déclassement
d’une
partie
de
domaine
public
Monsieur
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
de
l'accord
donné
par
la
commune
pour
l'échange,
avec
M.
et
Mme
Andréa
VIANO,
d’une
partie
de
la
parcelle
D
865
leur
appartenant
(68
m°)
contre
148
m?
de
domaine
public,
après
la
réalisation
d’une
procédure
de
déclassement.
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
du
30
janvier
2008 :
—
autorisant
le
lancement
de
la
procédure
d'enquête
publique
de
déclassement
correspondante
;
—
précisant
les
modalités
de
cet
échange
comme
suit
: la
différence
de
mètres
carrés
entre
les
deux
parties
échangées
(la partie
du
domaine
public
communal
étant
plus
grande)
constituera
une
soulte
calculée
sur
la
base
de
18,29
€
(dix-huit
euros
et
vingt-neuf
centimes)
le
m°
et
déterminée
par
un
document
d’arpentage
dressé
par
un
géomètre-expert.
Considérant
que
ces
143
m°
de
domaine
public
ne
sont
pas
affectés
à
un
usage
direct
du
public
;
Considérant
l'avis
favorable
du
commissaire
enquêteur
chargé
de
l'enquête
publique
de
déclassement
en
date
du
10
mars
2024 ;
Monsieur
le
maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
signer
avec
M.
et
Mme
Andréa
VIANO
l'acte
d'échange
avec
soulte.
>
Approuvé
à
l'unanimité.
3.
Tarifs
de
location
des
alpages,
des
parcours,
des
prés
de
fauche
ou
terres
cultivables.
Monsieur
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
du
renouvellement
ou
de
l'établissement
de
conventions
pluriannuelles
de
pâturage.
Il
précise
qu’il
convient
de
définir
les
tarifs
de
location
des
alpages
et
des
parcours
(en
fonction
de
leur
catégorie)
ainsi
que
des
prés
de
fauche
ou
des
terres
de
cultures.
Monsieur
le
maire
propose
d'appliquer
un
abattement
de
20
%
au
tarif
correspondant
à
la
valeur
locative
maximale
prévue
par
l'arrêté
préfectoral
du
23/11/2022
fixant
les
dispositions
relatives
aux
Conventions
Pluriannuelles
de
Pâturage,
comme
suit
:
République
Française
—-
Département
des
Hautes-Alpes
-
Arrondissement
de
Briançon Valeur
locative
maximale
en
€ / ha |
Valeur
locative
en
€ / ha
appliquée
par
la
commune
{arrêté
préfectoral
du
23/11/2022)
| (abattement
de 20%
au
tarif indiqué
dans
l'arrêté
préfectoral
du
23/11/22)
Catégorie
d'alpage
Alpage
médiocre
2,5
2
Alpage
moyen
7
5,6
Bon
alpage
10
8
Très
bon
alpage
2T
16,8
Catégorie
de
parcours
Parcours
médiocre
2
1,6
Parcours
moyen
5,
4
Bon
parcours
9
7,2
Très
bon
parcours
16
12,8
Concernant
la
valeur
locative
des
prés
de
fauche
ou
des
terres
cultivables
accessibles
au
tracteur,
Monsieur
le
maire
propose
d'appliquer
un
tarif
de
20
€
l’hectare.
Ces
tarifs
s’appliqueront
aux
conventions
établies
à partir
de
l’année
2024.
>
Approuvé
à
l'unanimité.
4.
Signature
de
conventions
pluriannuelles
de
pâturage
avec
le
GAEC
du
Moutonnier.
Monsieur
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
de
l’arrivée
à
terme
de
la
convention
pluriannuelle
de
pâturage
signée
avec
le
GAEC
du
Moutonnier
pour
l’alpage
de
la
Bertrande
aux
Rivas
afin
d'y
faire
pâturer
ses
ovins.
Il
convient
d'établir
deux
nouvelles
conventions
pluriannuelles
de
pâturage
(conformément
à
l'arrêté
préfectoral
n°05-2022-11-23-00023
fixant
les
dispositions
relatives
aux
conventions
pluriannuelles
de
pâturage
sur
le
département
des
Hautes-Alpes)
à
compter
du
1°
juin
2024,
à
savoir
:
une
convention
pluriannuelle
de
pâturage
«
alpage
»,
et
une
convention
pluriannuelle
de
pâturage
en
forêt
communale
relevant
du
régime
forestier
«
alpage
».
Il
précise
que
ces
conventions
seront
signées
pour
une
durée
de
cinq
ans.
Le
tarif
sera
appliqué
conformément
à
la
délibération
cadre
prise
ce
jour.
>
Approuvé
à
l'unanimité.
5.
Signature
de
conventions
pluriannuelles
de
pâturage
et
d'exploitation
agricole
avec
M.
Vincent
BELLOT
(pour
mise
à
disposition
du
GAEC
du
Fournel).
Monsieur
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
de
l’arrivée
à
terme
de
la
convention
pluriannuelle
de
pâturage
signée
avec
Monsieur
Vincent
BELLOT,
afin
d'y
faire
pâturer
ses
ovins.
Il
indique
qu’il
convient
d'établir
cinq
conventions
de
pâturage
(conformément
à
l’arrêté
préfectoral
n°05-2022-11-23-00023
fixant
les
dispositions
relatives
aux
conventions
pluriannuelles
de
pâturage
sur
le
département
des
Hautes-
République
Française
—
Département
des
Hautes-Alpes
-
Arrondissement
de
Briançon Alpes)
à
compter
du
1%
avril
2024,
à
savoir
: une
convention
pluriannuelle
de
pâturage
«parcours»,
une
convention
pluriannuelle
de
pâturage
«
alpage
»,
une
convention
pluriannuelle
de
pâturage
en
forêt
communale
relevant
du
régime
forestier
« parcours
»,
une
convention
pluriannuelle
de
pâturage
en
forêt
communale
relevant
du
régime
forestier
«
alpage
»,
et
une
convention
pluriannuelle
d'exploitation
agricole.
Il
précise
que
ces
conventions
seront
signées
pour
une
durée
de
cinq
ans.
Le
tarif
sera
appliqué
conformément
à la
délibération
cadre
prise
ce
jour.
Approuvé
à
l'unanimité.
6.
Signature
d’une
convention
pluriannuelle
de
pâturage
avec
M.
et
Mme
Vincent
et
Doriane
BELLOT
(pour
mise
à
disposition
du
GAEC
du
Fournel).
Monsieur
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
avoir
reçu
deux
demandes
d'éleveurs
pour
la
location
de
l’alpage
des
Prés
des
Bans.
Il
précise
que
la
commission
municipale
agriculture
a
préconisé,
en
réunion
du
30
avril
2024,
l'attribution
de
l’alpage
à
Monsieur
et
Madame
Vincent
et
Doriane
BELLOT,
pour
mise
à
disposition
du
GAEC
du
Fournel,
afin
d'y
faire
pâturer
leurs
ovins
et
équidés.
Monsieur
le
maire
propose
de
signer
la
convention
pluriannuelle
de
pâturage
avec
Monsieur
et
Madame
Vincent
et
Doriane
BELLOT,
pour
une
durée
de
cinq
ans.
Le
tarif
sera
appliqué
conformément
à
la
délibération
cadre
prise
ce
jour.
æ
Approuvé
à
14
voix
pour
et
2
abstentions
(Dominique
BARNÉOUD
et
Sandrine
REYMOND).
7.
Signature
de
conventions
pluriannuelles
de
pâturage
avec
Madame
Doriane
BELLOT
(pour
mise
à
disposition
du
GAEC
du
Fournel).
Monsieur
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
avoir
reçu
deux
demandes
d'éleveurs
pour
la
location
de
l’alpage
des
Têtes.
Il
précise
que
la
commission
municipale
agriculture
a
préconisé,
en
réunion
du
80
avril
2024,
l'attribution
de
l’alpage
à
Madame
Doriane
BELLOT,
pour
mise
à
disposition
du
GAEC
du
Fournel,
afin
d'y
faire
pâturer
ses
équidés.
Monsieur
le
maire
propose
de
signer
la
convention
pluriannuelle
de
pâturage
avec
Madame
Doriane
BELLOT.
Monsieur
le
maire
indique
qu'il
convient
d'établir
deux
conventions
de
pâturage
(conformément
à
l'arrêté
préfectoral
n°05-2022-11-23-00023
fixant
les
dispositions
relatives
aux
conventions
pluriannuelles
de
pâturage
sur
le
département
des
Hautes-
Alpes)
à
compter
du
1°
juin
2024,
à
savoir
:une
convention
pluriannuelle
de
pâturage
«alpage
»,
une
convention
pluriannuelle
de
pâturage
en
forêt
communale
relevant
du
régime
forestier
«
alpage
».
Il
précise
que
ces
conventions
seront
signées
pour
une
durée
de
cinq
ans.
Le
tarif
sera
appliqué
conformément
à
la
délibération.
æ
Approuvé
à
14
voix
pour
et
2
abstentions
(Dominique
BARNÉOUD
et
Sandrine
REYMOND).
République
Française
-
Département
des
Hautes-Alpes
-
Arrondissement
de
Briançon 8.
Décision
modificative
au
budget
communal.
Monsieur
le
maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
qu’il
a
été
décidé,
concernant
le programme
« Aménagement
du
Centre
Bourg
(Zone
A)
»,
de
réaliser
en
2024
uniquement
une
mission
de
relevés
topographiques
et
d'inscrire,
lors
du
vote
du
budget,
la
somme
de
2
000
€
TTC
en
dépenses
et
la
somme
de
833.00
€
en
recettes.
Après
consultations
de
plusieurs
entreprises,
il s'avère
que
l’offre
la
mieux-disante
s'élève
à 4
608.00
€ TTC.
Afin
de
réaliser
cette
prestation,
Monsieur
le
maire
propose
de
prendre
la
décision
modificative
suivante
:
oi
mi
Mere
se
ver
sen
1521006
1
re
po
e
152,008
d'invest
public
TOTAL DEPENSES DE FCT
1521,00€|
TOTAL RECETTES DE FCT
1521,00€
irement
de
la sect’ de
fct vers la
section
48 |
203
Aménagement Centrebourg:étude
260
03 |
03
Der
OS
1521004
348
|
1323
[Subvention Département
1087,00€
TOTAL DEPENSES D'INVEST
2608,00 €)
TOTAL RECETTES D'INVEST
2608,00€|
©
Approuvé
à
l'unanimité.
9.
Demande
de
subvention
au
Département
pour
le
voyage
scolaire
de
l'école
du
Plan
d'Ergue.
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
dossier
relatif
au
voyage
scolaire
auquel
participent
22
élèves
de
l’école
maternelle
du
Plan
d'Ergue,
du
21
au
24
mai
2024
au
centre
de
vacances
de
Biabaux.
Ce
dernier
a
été
déposé
par
la
Directrice
de
l’école
à
l'Education
Nationale
qui
a
rendu
un
avis
favorable,
puis
a
été
transmis
au
Département
des
Hautes-Alpes
afin
de
solliciter
une
subvention
venant
en
complément
de
celle
déjà
attribuée
par
la
commune
(cf
délibération
numéro
2024-04-17
en
date
du
4
avril
2024
et
fixant
la
subvention
communale
à
150
€
par
élève
participant
à
ce
voyage
scolaire).
Le
Département
a
sollicité
la
commune
en
date
du
30
avril
2024,
afin
de
prendre
une
délibération
sollicitant
une
subvention
dans
le
cadre
des
aides
à
la
jeunesse
pour
les
voyages
scolaires,
à
hauteur
de
20
€
par
élève
participant
au
voyage
scolaire.
Le
Maire
propose
donc
au
conseil
municipal
de
voter
le
plan
de
financement
suivant
:
Hors
coût
du
transport
Dépenses
Recettes
Hébergement
avec
activités
et repas
: 5 316
€
Commune
: 150
€ x 22
= 3
300
€
Département
: 20
€ x 22
= 440
€
Coopérative
scolaire
et familles
: 1
576
€
>
Approuvé
à
l'unanimité.
République
Française
-
Département
des
Hautes-Alpes
—
Arrondissement
de
Briançon 10.
Demande
de
subvention
pour
la
réalisation
des
travaux
de
sécurisation
contre
les
risques
de
chute
de
bloc
de
la
falaise
Saint
Roch.
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
l'étude
de
protection
contre
les
éboulements
rocheux
de
la
falaise
Saint-Roch
réalisée
par
le
bureau
géotechnique
ARIAS
Montagne.
Cette
étude
fait
apparaitre
un
risque
très
élevé
de
chutes
de
blocs
sur
plusieurs
secteurs
de
la
falaise.
La
rue
du
Sapey
qui
permet
d’accéder
à
la
vallée
du
Fournel
et
aux
mines
d’argent
est
fortement
impactée
par
ces
risques
de
chutes
de
blocs.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
montant
des
travaux
à
réaliser
pour
cette
opération
s'élève
à
216
667,00
€
HT.
À
ce
jour,
ce
programme
a
déjà
obtenu
deux
aides
financières
de
l'État
(DETR
2022
de
86
666,80
€ et Fonds
verts
2023
de
43
333,40
€).
Afin
de
compléter
le
plan
de
financement
de
cette
opération,
Monsieur
le
Maire
propose
de
solliciter
une
aide
financière
du
Conseil
Départemental
des
Hautes-Alpes
à
hauteur
de
20
%
du
montant
des
travaux,
soit
un
montant
de
48
338,40
€.
©
Approuvé
à
l'unanimité.
11.
Demande
de
subvention
pour
l'organisation
de
la
deuxième
édition
du
festival
Créart’gentière
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
le
contenu
des
actions
prévues
dans
le
cadre
de
la
2ème
édition
du
festival
«
Créart’gentière
»
qui
aura
lieu
le
samedi
24
août
2024.
Les
festivités
envisagées
sont
principalement
les
suivantes :
expositions
et démonstrations
de
modèles
réduits,
mise
en
valeur
des
savoirs-faires
locaux
autour
du
modélisme,
de
l’impression
8D,
de
l’art
et
des
loisirs
créatifs,
animations
en
lien
avec
les
thèmes
mentionnés
ci-dessus.
Le
budget
prévisionnel
est
d’un
montant
de
2
000
€
(500
€
pour
la
communication,
1
000
€
pour
les
animations,
500
€
pour
les
fournitures
et
location
de
matériel).
Le
plan
de
financement
est
le
suivant
: 1
000
€
du
Département,
1
000
€
de
la
commune.
Approuvé
à
15
voix
pour
et
1
abstention
(Florent
LONGIS).
12.
Signature
de
deux
conventions
de
servitude
avec
ENEDIS
pour
travaux
au
Plan
Léothaud.
Vu
les
plans
de
travaux
présentés
par
la
société
ENEDIS
concernant
le
projet
d'enfouissement
d’une
ligne
électrique
HTA
au
Plan
Léothaud,
Vu
la
demande
de
la
société
ENEDIS
d’implanter
un
poste
cabine
sur
la
parcelle
F3931
en
remplacement
du
poste
cabine
haute
présent
sur
la
parcelle
F3930,
et
de
raccorder
ce
nouveau
poste
avec
la
création
de
réseaux
câblés
enterrés
et
aériens,
Vu
les
propositions
de
conventions
de
servitudes
de
la
société
ENEDIS,
Monsieur
le
Maire
propose
de
signer
les
deux
conventions
définissant
le
montant
et
les
conditions
d'application
des
servitudes
avec
la
société
ENEDIS,
une
concernant
l'implantation
du
poste
cabine
sur
la
parcelle
F3931
et
l’autre
concernant
l'implantation
des
câbles
réseaux
sur
les
parcelles
F3867,
F3930,
F3931.
œ
Approuvé
à
l'unanimité.
République
Française
-
Département
des
Hautes-Alpes
-
Arrondissement
de
Briançon 13.
Signature
d'une
convention
de
travaux
de
viabilité
hivernale
avec
le
Département
pour
les
avenues
du
Quartz
et
Charles
de
Gaulle.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’en
raison
du
déclassement
d’une
partie
du
réseau
départemental
et
de
son
classement
dans
la
voirie
communale
de
L’Argentière-La
Bessée
et
afin
d'éviter
un
déplacement
spécifique
et
plutôt
tardif,
la
commune
a
demandé
au
Département
s’il
lui
était
possible
de
réaliser
le
salage
et
le
déneigement
des
voies
communales
de
l'avenue
du
Quartz
et
de
l'avenue
Charles
de
Gaulle.
L’Antenne
Technique
de
Briançon
ayant
la
possibilité
d'assurer
ces
travaux
en
les
intégrant
dans
le
circuit
des
secteurs
Champcella
et
Freissinières,
Monsieur
le
Maire
propose
de
signer
une
convention
définissant
le
montant
et
les
conditions
de
réalisation
de
ces
interventions
avec
le
Conseil
Départemental
des
Hautes-Alpes,
pour
une
durée
de
4
ans.
>
Approuvé
à
l'unanimité.
14.
Création
de
deux
postes
d'ATSEM
à
temps
non-complet.
En
raison
du
prochain
départ
à
la
retraite
de
deux
ATSEM à
l’école
du
Plan
d’'Ergue,
il
est
nécessaire
d'organiser
leur
remplacement.
M
le
Maire
propose
de
créer
deux
emplois
permanents
d’Agent
Territorial
Spécialisé
des
Écoles
Maternelles
principal
de
2ème
classe
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
29/35ème
à
compter
du
1°
septembre
2024,
pour
assister
l'enseignant
au
quotidien
et
garantir
la
sécurité
physique
et
affective
des
jeunes
enfants
sur
les
temps
de
classe
et
sur
le
temps
de
midi,
tout
en
les
aidant
dans
le
développement
de
leur
autonomie.
>
Approuvé
à
l'unanimité.
15.
Signature
d'une
convention
d'accompagnement
avec
le
CAUE.
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
compte-rendu
de
la
réunion
du
21
mars
2024
relative
à
la
réflexion
sur
la
rénovation
du
bâti
communal.
En
effet,
la
commune
est
propriétaire
de
plusieurs
locaux,
dont
19
logements
répartis
dans
11
bâtiments
pour
lesquels
il est
nécessaire
d’avoir
un
état
des
lieux
précis.
Le
CAUE
des
Hautes-Alpes
propose
à
la
commune
de
l’accompagner
par
la
production
d’une
note
d'opportunité
visant
à
extraire
les
points
forts
et
faibles
de
chaque
logement
à
partir
d’une
grille
multi
thèmes,
dont
l'axe
principal
sera
l’aspect
thermique
du
bâtiment.
Plusieurs
journées
de
travail
sont
nécessaires
pour
la
réalisation
de
cette
note
d'opportunité,
c’est
la
raison
pour
laquelle
il
est
proposé
de
signer
une
convention
entre
la
commune
et
le
CAUE,
sur
la
base
de
825
€
par
journée
de
travail.
La
participation
de
la
commune
s’élèverait
donc
à
8
575
€.
>
Approuvé
à
l'unanimité.
16.
Signature
d'un
bail
commercial.
Considérant
que
Monsieur
FAVAUDON
Philippe,
gérant
de
l'établissement
« Le
Radeau»,
bénéficie
depuis
2015
d’un
baïl
précaire
et
révocable
pour
l'occupation
du
domaine
public
République
Française
-
Département
des
Hautes-Alpes
—
Arrondissement
de
Briançon de
la
commune
ainsi
que
l’utilisation
d’un
local,
en
vue
de
l'exploitation
de
son
activité
commerciale
de
restauration
(snack-bar),
Considérant
que
l’établissement
est
situé
à
proximité
du
stade
d'eaux
vives
dont
l'utilisation
est
uniquement
liée
à
la
pratique
sportive
de
canoé
kayak,
Considérant
que
le
stade
d'eaux
vives
et
son
petit
bassin
sont
destinés
à
la
pratique
sportive
du
canoé
kayak
et
que
la
baignade
y
est
interdite
par
arrêté
municipal,
Considérant
que
le
bénéficiaire
de
l'occupation
du
domaine
public
de
la
commune
est
propriétaire
d'un
fonds
de
commerce
et
satisfait
à
la
condition
suivante :
(=)
+ Être
détenteur
d’une
clientèle
propre
(art.
L2124-32-1
du
CG8P,
créé
par
la loi
n°
2014-
626
du
18
juin
2014,
dite
loi
Pinel).
En
effet,
le
site
du
stade
d'eaux
vives
n’est
pas
aménagé
en
vue
d'y
accueillir
des
usagers
pour
des
activités
de
loisirs
ou
familiales
tels
la
baignade,
les
jeux
pour
enfants,
les
places
à feux
et
tables
de
pique-nique,
etc...
Monsieur
le Maire
propose
la
signature
d’un
baïl
commercial
avec
Monsieur
FAVAUDON
Philippe
dans
les
conditions
suivantes
:
-
Mise
à
disposition
du
local
et
de
la
surface
nécessaire
autour
du
local
permettant
d'accueillir
une
terrasse,
-__
Durée
du
baïl
commercial
: 09
ans
renouvelable
tacitement
pour
la
même
durée,
soit
une
occupation
totale
de
plus
de
douze
années
ce
qui
justifie
sur
le
plan
juridique
la
compétence
du
Conseil
Municipal
et
non
du
Maire
en
la
matière.
>
Approuvé
à
l'unanimité.
À
l'issue
du
vote
des
délibérations,
Madame
Alice
PRUD'HOMME
souhaite
savoir
où
en
est
l'étude
pour
le
réseau
de
chaleur.
Alain
SANCHEZ
précise
que
le
bureau
SERMET
a
quasiment
terminé
ses
études
et
finalise
le
compte-rendu.
Le
directeur
des
services
techniques
municipaux
a
récemment
pu
visiter
le réseau
de
chaleur
de
la commune
de
Volonne,
de
la
même
échelle
que
le projet
communal.
Le
1°
à
raccorder
serait
celui
du
complexe
du
Quartz
En
l'absence
de
questions
du
public,
la
séance
est
levée
à
22h51.
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Madame
Sandrine
REYMOND
Monsieur
Alain
SANGÉ
PV
signé
le
17
juin
2024
PV
publié
le
17
juin
2024
République
Française
-
Département
des
Hautes-Alpes
—
Arrondissement
de
Briançon