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Document publié le Jeudi 11 juillet 2024
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Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Famille,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 JUILLET 2024
11/07/2024 - 51
Date de la convocation : 05/07/2024. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents : 55. Pouvoirs : 13
Le jeudi 11 juillet 2024 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Jacques PEYRAUD
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE, Mme Lisiane DUBUS DELSAUX, M. Christophe CHARLES, Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS, M. Freddy KACZMAREK, M. Christian DORDAIN, Mme Lucie VAILLANT, Mme Célia CHARLES, Mme Marylise FENAIN, M. Jean-Michel SZATNY, Mme Estelle MOUY, M. Frédéric CHÉREAU, Mme Agnès DUPUIS, Mme Stéphanie STIERNON, M. Hocine MAZY, Mme Auriane DELBARRE, M. Jean-Christophe LECLERCQ, M. Jean-Michel LEROY, Mme Jamila MEKKI, M. Yvon SIPIETER, Mme Nathalie APERS, M. Michaël DOZIÈRE, Mme Nora CHERKI, Mme Coline CRAEYE, M. Xavier THIERRY, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, Mme Florence GEORGES, M. Michel PEDERENCINO, Mme Valérie LOUWYE, M. Jean-Paul COPIN, M. Eric SILVAIN, M. Francis FUSTIN, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean-Paul FONTAINE, Mme Caroline SANCHEZ, M. Thierry GOEMINNE, M. Christian POIRET, Mme Nicole DESCAMPS, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, M. Eric DEREGNAUCOURT, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Marie-Josée DELATTRE, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, Mme Joselyne GEMZA, M. Henri JARUGA, M. Patrick MERCIER, M. Laurent DESMONS, Mme Jocelyne CHARLET, M. Jacques MICHON.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Alain DUPONT (pouvoir à Mme Edith BOUREL), M. Claude HÉGO (pouvoir à Mme Marylise FENAIN), M. Eric CARNEL (pouvoir à M. Thierry BOURY), M. Mohamed KHERAKI (pouvoir à Mme Agnès DUPUIS), Mme Avida OULAHCENE (pouvoir à M. Frédéric CHÉREAU), Mme Chantal RYBAK (pouvoir à Mme Coline CRAEYE), M. François GUIFFARD (pouvoir à M. Jean-Luc HALLÉ), M. Alain WALLART (pouvoir à M. Lionel BLASSEL), Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT (pouvoir à M. Jean-Paul COPIN), Mme Maryline LUCAS (pouvoir à Mme Nora CHERKI), M. Romuald SAENEN (pouvoir à Mme Auriane DELBARRE), Mme Francette DUEZ (pouvoir à M. Christophe CHARLES), M. Didier CARREZ (pouvoir à M. Henri JARUGA)
EXCUSÉS :
M. Thibaut FRANCOIS, Mme Nicole MARFIL, M. Alain MENSION, M. Lionel COURDAVAULT, M. Jean- Jacques PEYRAUD.
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
M. Alain BOULANGER, M. Raphaël AIX.
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Franck FOURNIER, Directeur Général Adjoint pôle Aménagement du territoire et Transition écologique, Mme Mélanie DELABARRE MEGNIN, Directrice de Douaisis Agglo Tourisme, M. Stéphane VENET, Directeur Archéologie Préventive, M. Arnaud HOUTTEMANE, Directeur des Déchets, M. Paul-André KOTTELANNE, Directeur Finances et Comptabilité, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, M. Grégory CLAIRBAUX, Directeur des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, Mme Elisabeth DANIELEWSKI, Directrice Prospective et financements extérieurs, M. Raphaël MATHIEU, Directeur de la Communication.
16 – Questions diverses
16.3 – Représentation de DOUAISIS AGGLO au SCOT – Nouvelle désignation Suivant délibérations du Conseil communautaire du 10 juillet 2020, du 05 février 2021, du 26 mars 2021, du 28 janvier 2022, du 6 octobre 2023 et du 12 avril 2024, la liste des représentants de DOUAISIS AGGLO au sein du SCOT Grand Douaisis est actuellement la suivante :
Il convient de procéder au remplacement de Monsieur Jean-Marc SAINT-AUBIN.
Pour l’élection du nouveau délégué, le choix du Conseil communautaire peut porter sur l’un de ses membres ou sur tout conseiller municipal d’une commune membre, conformément aux dispositions de l’article L5711-1 du CGCT.
TITULAIRES SUPPLEANTS
M. Lionel COURDAVAULT Mme Lucie VAILLANT
M. Raphaël AIX M. Alexis DUCONSEIL Mme Florence GEORGES Mme Marylise FENAIN M. Jean-Marc SAINT-AUBIN M. Christophe BEAUVOIS M. Jean-Marc RENARD M. Jean-Marc LEFEBVRE M. Vincent WANTIER M. Guy SOREL
M. Dominique PHILIPPE M. Mehdi BENADDI
Mme Elodie SAVARY M. Thierry BOURY
Mme Lisiane DUBUS M. Alain BOULANGER M. Thierry LEDENT M. Jean-Luc HALLE
M. Christian WALLARD M. Jacques PETIT
Mme Caroline BIENCOURT Mme Edith BOUREL
M. Laurent ILSKI M. Alain WALLART
Mme Ophélie POULAIN M. François GUIFFARD M. Abdallah MOHAMMED M. Sonia VALLET
M. Alain DUPONT M. Lionel BLASSEL
M. Jean-Paul FONTAINE M. Antonio PROVENZANO M. Vincent JEANMOUGIN M. Michel PEDERENCINO M. Ludovic VALETTE M. Bruno VANDEVILLE M. Miguel LIBERAL M. Daniel FOUQUET
Mme Coline CRAEYE M. Xavier THIERRY
M. Thierry GOEMINNE M. Christophe WOSKALO M. Denis DESRUMAUX M. Nicolas LABRE
M. Christian DORDAIN M. Michel SALLIO
M. Dimitri WIDIEZ M. Marc BAILLEZ
M. Henri JARUGA M. Patrick DUBREUCQ M. Laurent KUMOREK M. Patrice RASZKOWSKI M. Brahim NOUI M. Georges LEMAITRE M. Djamel BOUTECHICHE Mme Séverine LASNEAU M. Jean-François JOOS M. Jean-Pierre BERLINET M. Henri DERASSE M. Patrick MERCIER
M. Arnaud MARIAGE M. Mickaël VIGNAL
M. Jacques MICHON Mme Annie GOUPIL
Mme Fanny CHRETIEN M. Freddy KACZMAREK Mme Nadine MORTELETTE Mme Nicole MARFIL
Mme Stéphanie STIERNON M. Jean-Christophe LECLERCQ M. Sébastien LANCLU M. Michaël DOZIERE
M. Jean-Michel SZATNY M. Paul-Noël LEFEBVRE M. Laurent DESMONS M. Sébastien FERENZ
M. Arnaud PIESSET M. Yves PIQUOT Le délégué est élu au scrutin uninominal, à la majorité absolue.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Pour cette élection, l’Assemblée délibérante peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder par scrutin secret (article L5711-1 du CGCT)
Il vous est proposé, après avis favorable du bureau, que le Conseil communautaire déroge au scrutin secret et procède à cette élection.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ par le Conseil communautaire qui procède aux élections modifiant unanimement comme suit la représentation de DOUAISIS AGGLO au Scot Grand Douaisis :
TITULAIRES SUPPLEANTS
M. Lionel COURDAVAULT Mme Lucie VAILLANT
M. Raphaël AIX M. Alexis DUCONSEIL Mme Florence GEORGES Mme Marylise FENAIN M. Eric SILVAIN M. Christophe BEAUVOIS M. Jean-Marc RENARD M. Jean-Marc LEFEBVRE M. Vincent WANTIER M. Guy SOREL
M. Dominique PHILIPPE M. Mehdi BENADDI
Mme Elodie SAVARY M. Thierry BOURY
Mme Lisiane DUBUS M. Alain BOULANGER M. Thierry LEDENT M. Jean-Luc HALLE
M. Christian WALLARD M. Jacques PETIT
Mme Caroline BIENCOURT Mme Edith BOUREL
M. Laurent ILSKI M. Alain WALLART
Mme Ophélie POULAIN M. François GUIFFARD M. Abdallah MOHAMMED M. Sonia VALLET
M. Alain DUPONT M. Lionel BLASSEL
M. Jean-Paul FONTAINE M. Antonio PROVENZANO M. Vincent JEANMOUGIN M. Michel PEDERENCINO M. Ludovic VALETTE M. Bruno VANDEVILLE M. Miguel LIBERAL M. Daniel FOUQUET
Mme Coline CRAEYE M. Xavier THIERRY
M. Thierry GOEMINNE M. Christophe WOSKALO M. Denis DESRUMAUX M. Nicolas LABRE
M. Christian DORDAIN M. Michel SALLIO
M. Dimitri WIDIEZ M. Marc BAILLEZ
M. Henri JARUGA M. Patrick DUBREUCQ M. Laurent KUMOREK M. Patrice RASZKOWSKI M. Brahim NOUI M. Georges LEMAITRE M. Djamel BOUTECHICHE Mme Séverine LASNEAU M. Jean-François JOOS M. Jean-Pierre BERLINET M. Henri DERASSE M. Patrick MERCIER
M. Arnaud MARIAGE M. Mickaël VIGNAL
M. Jacques MICHON Mme Annie GOUPIL
Mme Fanny CHRETIEN M. Freddy KACZMAREK Mme Nadine MORTELETTE Mme Nicole MARFIL Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 19/07/2024
Réceptionné en sous-préfecture le 18/07/2024
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20240711-11-07-2024-51-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Jean-Jacques PEYRAUD
Mme Stéphanie STIERNON M. Jean-Christophe LECLERCQ M. Sébastien LANCLU M. Michaël DOZIERE
M. Jean-Michel SZATNY M. Paul-Noël LEFEBVRE M. Laurent DESMONS M. Sébastien FERENZ
M. Arnaud PIESSET M. Yves PIQUOT
SIGNÉ