Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6 1 22 Liste deliberations examinees 22 01 2024
Ordre du Jour - 6 1 12 ordre du jour 22 01 2024
Déliberation - liste des deliberations deliberations du cmal du 1
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CMAL 6 02 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 20 03 2025
Déliberation - 20230531 Liste deliberations examinees
Conseil Municipal - 12 mars conseil municipal
Déliberation - liste des deliberations et deliberation du cmal du
Déliberation - liste des deliberations et deliberations du cmal d
Procès Verbal - 2025 02 6
Déliberation - 6 2 22 Liste des deliberations CMal du 12 03 2025
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Valbonne.
Lien du pdf (Déliberation - 6 2 22 Liste des deliberations CMal du 12 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
__ NS VILLE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS
DEPARTEMENT DES CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2025 ALPES MARITIMES —————— LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES ARRONDISSEMENT DE GRASSE
CANTON DE VALBONNE
Le mercredi 12 mars 2025 à 18h, le Conseil Municipal, suite à la convocation de Monsieur le Maire du 06 mars 2025, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances publiques, sous la présidence de Monsieur Joseph CESARO, Maire.
Conformément à l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales, la présente liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la mairie dans un délai d’une semaine suivant la séance.
0- COMMUNICATION
1. Rapport Social Unique 2023
I- VIE MUNICIPALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 06 février 2025 : Adopté à l'unanimité
2. Indemnités des élus - Etat annuel 2024 : : Le Conseil prend acte
3. Rapport sur l’exécution des délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire: Le
Conseil prend acte
11- RESSOURCES -— PROSPECTIVE - VIE CITOYENNE
1. Rapport d'Orientation Budgétaire 2025 : Le Conseil prend acte
2. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) au titre de l’année 2025 : Adopté à l'unanimité
3. Tableau des effectifs - Mise à jour : Adopté à l'unanimité
IT- AMENAGEMENT DURABLE
1. Instauration d’une Zone Agricole Protégée (ZAP) : Adopté à la majorité (23 voix pour et
7 voix contre)
2. Conventions de coopération avec le Conservatoire d'Espaces Naturels (CEN) des Alpes- Maritimes dans l'objectif de réalisation de la trame turquoise Valbonnaise : Adopté à l'unanimité
3. Conventions d’occupation temporaire portant mise à disposition de propriété privée pour la réalisation de travaux de voirie : Adopté à l'unanimité
6-1-22 4. Dévoiement et déploiement de réseaux — ZAC des Clausonnes — Convention avec GRDF :
Adopté à l'unanimité
5. Vente propriété communale « Le Mas de Valbonne » : Adopté à la majorité (25 voix pour
et 5 abstentions)
IV- QUALITE DE VIE
1. Associations - Subventions - Projets spécifiques - SPA Grasse/Refuge de l’Espoir : Adopté
à l'unanimité
2. Salles communales — Modalités de mise à disposition : Adopié à l’unanimité
Fait à Valbonne Sophia Antipolis, le; 3 MARS 2025
Le Maire,
Joseph CESARO