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Déliberation - 1715729
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thivars.
Lien du pdf (Déliberation - 1715729)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Éducation,
Liste
des
délibérations
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
25
JUIN
2024 20h15
N°
d’ordre
Titre
Vote
2024/15
Appel
d’offres
: choix
des
entreprises
pour
les travaux
de
la
cantine
garderie
et des
écoles
Adoptée
à l’unanimité
2024/16
Réalisation
d'un
Contrat
de
Prêt
GPI
AMBRE
d’un
montant
total
de
206
263€
(Deux
cent
six
mille
deux
cent
soixante-trois
euros)
auprès
de
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations
pour
le
financement
de
la
réhabilitation
de
l’école
maternelle
de
la
commune
de
THIVARS
Adoptée
à l’unanimité
2024/17
Réalisation
d'un
Contrat
de
Prêt
GPI
AMBRE
d’un
montant
total
de
356
739
€
(Trois
cent
cinquante-six
mille
sept
cent
trente-neuf
euros)
auprès
de
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations
pour
le financement
de
la réhabilitation
des
classes
de
l’école
élémentaire
de
la
commune
de
THIVARS
Adoptée
à l’unanimité
2024/18
Réalisation
d'un
Contrat
de
Prêt
RELANCE
VERTE
d’un
montant
total
de
100
897
€
(cent
mille
huit
cent
quatre-
vingt-dix-sept
euros)
auprès
de
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations
pour
le
financement
de
la
construction
de
salles
périscolaires
sur
la
commune
de
THIVARS
Adoptée
à l’unanimité
2024/19
Réalisation
d'un
Contrat
de
Prêt
EDU
PRET
d’un
montant
total
de
236
101
€ (deux
cent
trente-six
mille
cent
un
euros)
auprès
de
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations
pour
le
financement
de
la
construction
d’un
restaurant
scolaire
sur
la
commune
de
THIVARS
Adoptée
à l’unanimité
2024/20
Projet
d’aménagement
de
la
propriété
du
24
rue
Nationale
Adoptée
à l’unanimité
2024/21
Attribution
de
subvention
Adoptée
à l’unanimité
2024/22
Prorogation
de
la
dérogation
des
rythmes
scolaires
Adoptée
à l’unanimité
2024/23
Convention
de
service
commun
d’instruction
des
demandes
d’enseignes,
préenseignes
et publicité
Adoptée
à l’unanimité
Affiché
le 26 juin
2024
Liste
des
délibérations
du
14
mai
2024