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Conseil Municipal - DEL 009 20 03 26 Election Maire Tableau CM occulte
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DEL 009 20 03 26 Election Maire Tableau CM occulte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le _ À
ID: 083-21830091 1-20260320-DEL_009_03_2026-DE | DÉPARTEMENT
VAR (83) COMMUNE : Toutes les communes
ARRONDISSEMENT PIERREFEU-DU-VAR
TOULON
EPCI à ac propre TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
Effectif légal du conseil municipal
29
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déteminé, sous réserve des dispositions de l'avant-demier alinéa de l'article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l'article L. 2113-8-2 du CGCT, par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d'adjoints, par l'ordre de présentation sur cette liste. L'ordre du tableau des conscillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis Le dernier renouvellement intégral du conseil municipal : 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus :
3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet eu plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l'article L. 273-11 du code électoral.
T
Suffrages Qualité Date de la plus Consolllor
Ordre Fonction' {M ou NOM ET PRÉNOM récente élection à | °Ptenus Parle | communautaire Mme) la fonction {en chiffres)
1 Maire M MARTINELLI Patrick 15/03/2026 1833 OUI
2 Premier adjoint M KISTON Jean-Bernard 15/03/2026 1833 OUI
3 Deuxième Adjoint Mme BRACCO Priscilla 15/03/2026 1833 QUI
4 Troisième Adjoint M HAINIGUE Michel 15/03/2026 1833 NON
5 Quatrième Adjoint Mme MATTEI Sylvie 15/03/2026 1833 NON
6 Cinquième Adjoint M POLESKA Lionel 15/03/2026 1833 NON
7 Sixième Adjoint Mme MARCEL Martine 15/03/2026 1833 NON
8 Septième Adjoint M LE COCHONNEC Adrien 15/03/2026 1833 NON
9 Huitième Adjoint Mme DEGOUEY Françoise 15/03/2026 1833 NON
10 Conseillère Municipale | Mme CHORDA Gilberte 15/03/2026 1833 NON
11 Conseiller Municipal |M MOGNO Alexandre 15/03/2026 1833 NON
12 Conseillère Municipale | Mme PIZZORNO Maryse 15/03/2026 1833 NON
43 | Conseillère Municipale |Mme MEHANNI Marie 15/03/2026 1833 NON
44 | Conseillère Municipale |Mme RAVIGNEAUX Dominique 15/03/2026 1833 NON
15 Conseillère Municipale | Mme BRONDEAU Nathalie 15/03/2026 1833 NON
16 Conseillère Municipale | Mme BOURGES Stéphanie 15/03/2026 1833 NON
17 Conseiller Municipal |M MILESI Alain 15/03/2026 1833 NON
18 Conseiller Municipal |M DE MONTALIVET Philippe 15/03/2026 1833 NON
19 Conseillère Municipale | Mme GOZZOLI Stéphanie 15/03/2026 1833 NON
20 | Conseillère Municipale |M PARDIGON Peter 15/03/2026 1833 NON
21 Conseiller Municipal |M RYCKELYNCK Christophe 15/03/2026 1833 NON
1 Pré22ciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint) ou conseiller. Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
—| Publié le
22 | Conseiller Municipal |M CAUVIN Patrice 10/2082221830091 +-6260320-DEL_008 %3_2026/DE
23 Conseillère Municipale | Mme MAZZOLENI Emily 15/03/2026 1833 NON
24 Conseiller Municipal |M GAFFRE Sébastien | 15/03/2026 1833 NON
25 | Conseillère Municipale |Mme JOURDAN Camille 15/03/2026 1833 NON
26 | Conseillère Municipale |M MICALEFF Aurélie 15/03/2026 1833 NON
27 Conseiller Municipal M PEROL Julien | 15/03/2026 1833 NON
28 Conseiller Municipal M VERBRUGGHE Quentin 15/03/2026 1833 NON
29 Conseiller Municipal M RASSOUL Mehdi 15/03/2026 1833 NON
Cachet de la mairie: Certifié parle maire,
À, PIERREFEU-DU-VAR . le 20 MARS 2026