Déliberation - CM 31 03 26 liste des deliberations

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Déliberation - CM 31 03 26 liste des deliberations Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pierrefeu-du-Var. Lien du pdf (Déliberation - CM 31 03 26 liste des deliberations)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Investissement et développement économique, COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR

LISTE DES DELIBERATIONS

Séance du 31 mars 2026

HOTEL DE VILLE - 18 h 00

Affichage et publication sur le site internet le 02/04/2026

Conformément à l’ordonnance du 07 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, applicable au 1er juillet 2022.

Numéro Titre Vote

DEL-015-03-

2026

Commission d’appel d’offres - Désignation des membres Approuvée

DEL-016-03-

2026

Caisse des Écoles –Détermination du nombre de délégués –

Désignation des délégués

Approuvée

DEL-017-03-

2026

Centre Communal D’Action Sociale - Détermination du

nombre et désignation des membres composant le conseil

d’administration

Approuvée

DEL-018-03-

2026

Commission de suivi du site de l’ISDND Roumagayrol –

désignation des membres

Approuvée

DEL-019-03-

2026

Commission consultative de l’environnement de

l’aérodrome de Cuers Pierrefeu

Approuvée

DEL-020-03-

2026

Commission communale pour l’accessibilité des personnes

handicapées – Fixation du nombre et désignation des

membres

Approuvée

DEL-021-03-

2026

Désignation de la liste des contribuables devant former la

commission communale des impôts directs

Approuvée

DEL-022-03-

2026

Commission communale des finances- Désignation des

membres

Approuvée

DEL-023-03-

2026

Désignation du représentant de la commune au Comité

National d’Action Sociale (CNAS)

Approuvée

DEL-024-03-

2026

Désignation des délégués de la ville au Syndicat Territoire

d’Energie 83 (TE83-Symielec)

ApprouvéeDEL-025-03-

2026

Désignation des représentants de la commune à

l’association du Foyer Jeunesse et Culture

Approuvée

DEL-026-03-

2026

Désignation des représentants de la Commune à

l’Association des Communes Forestières du Var / COFOR

ALEC (Agence des politiques énergétiques du Var)

Approuvée

DEL-027-03-

2026

Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration

du Centre Hospitalier Henri Guérin

Approuvée

DEL-028-03-

2026

Désignation des représentants de la Ville au Conseil

d’Administration de l’Etablissement pour Personnes Agées

Dépendantes « André Blanc »

Approuvée

DEL-029-03-

2026

SICTIAM / Désignation des délégués au Syndicat Mixte

d'Ingénierie pour les Collectivités et territoires Innovants des

Alpes et de la Méditerranée

Approuvée

DEL-030-03-

2026

Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Massif des

Maures

Approuvée

DEL-031-03-

2026

Désignation des représentants de la commune au Comité

Communal des Feux de Forêts

Approuvée

DEL-032-03-

2026

Désignation des délégués de la ville au Syndicat

Intercommunal d’Alimentation en Eau des Communes de La

Seyne et de la Région Est de Toulon (SIAE)

Approuvée

DEL-033-03-

2026

Désignation du représentant permanent au conseil

d’administration, et du représentant permanent aux

assemblées générales ordinaires et extraordinaires de la

Société Publique Locale Méditerranée (SPLM)

Approuvée

DEL-034-03-

2026

Désignation du représentant de la ville à la Société

d’Économie Mixte SAGEM

Approuvée

DEL-035-03-

2026

Adoption de la convention constitutive du groupement de

commandes dont le SIVAAD est coordonnateur / Adhésion

de la commune de Pierrefeu-du-Var

Approuvée

DEL-036-03-

2026

SIVAAD / Désignation des délégués titulaires et suppléants

de la commune de Pierrefeu-du-Var

Approuvée

DEL-037-03-

2026

SIVAAD / Désignation des représentants à la commission

d'appel d'offres

Approuvée

DEL-038-03-

2026

SIVAAD / Acte d'engagement H01 / Autorisation de signature ApprouvéeDEL-039-03-

2026

Création d'emplois permanents à temps complet / Budget

communal 2026

Approuvée

DEL-040-03-

2026

Création d'un emploi permanent à temps complet /

Responsable restauration collective

Approuvée

DEL-041-03-

2026

Convention de stérilisation et d'identification des chats libres

sauvages avec l'association 30 millions d'amis / Autorisation

de signature

Approuvée

DEL-042-03-

2026

Attribution de frais de représentation au Maire Approuvée

DEL-043-03-

2026

Demande de subvention FNADT / Recherche d'une ressource

en eau

Approuvée

DEL-044-03-

2026

Demande de subvention au titre de la D.E.T.R. 2026 et/ou de

la D.S.I.L. 2026 / Travaux de réhabilitation et de mise aux

normes de la crèche Frimousse

Approuvée

DEL-045-03-

2026

Demande de subvention au Programme S 2026 / Mise en

place d'une vidéoprotection

Approuvée

DEL-046-03-

2026

Adoption d’un Fonds de Concours au profit de TE83 Symielec

pour la réalisation de travaux de création EP / Voie Verte

Dixmude - Coopérative

Approuvée

DEL-047-03-

2026

Débat d'Orientation Budgétaire et Rapport sur les

orientations budgétaires 2026

Approuvée

DEL-048-03-

2026

Désignation du représentant à la Mission Locale du Coudon

au Gapeau

Approuvée