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Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 12 09 2023 Affiche)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Famille,
République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune de VOUILLÉ
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
{Article L. 2121-10 du Code Général
des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Vouillé,
le mardi 12 septembre 2023
à 20 heures 30
Ordre du Jour
Services à la population - communication
— Détermination du nombre d'adjoints au Maire - Modification ;
— Conseil Municipal - Adjoint au Maire — Élection ;
— SIVOM de Prahecq — Délégué suppléant - Remplacement;
— Lutte contre l'ambroisie — Référent élu - Remplacement ;
— Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2022 -
Présentation ;
— Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2022 -
Présentation ;
Finances et marchés publics
— Nouvelle instruction budgétaire et comptable M57 - Nomenclature applicable — Décision :
— Convention de souscription avec la CAN à la centrale d'achat Groupement d'Intérêt
Public "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" (GIP RESAH) - Approbation ;
Petite enfance, enfance, jeunesse et vie scolaire
— Réhabilitation de l'école maternelle Jules Ferry - Marché public de maîtrise d'œuvre - Dossier d'appel public à concurrence et procédure de passation — Approbation ;
Urbanisme et affaires foncières
— Aire de covoiturage — Ombrières photovoltaïques — Convention d'occupation
temporaire du domaine public communal avec la société ODEUS — Approbation ;
Ressources humaines
- Modification du tableau des effectifs — Poste d'adjoint technique territorial titulaire à
temps non complet — Création ;
Décisions du maire conformément à la délégation accordée par le Conseil municipal
Questions et informations diverses
Franck PORT:
Maire de Vouillé
EZVN