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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13.10.2023
Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE
DE
BOUZEL
Pour
affichage
: le
06
octobre
2023
CONSEIL
MUNICIPAL
F73060JCM La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
aura
lieu,
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
:
>
le
vendredi
13
octobre
2023
à
19
heures.
Questions
inscrites
à
l'ordre
du
jour :
00-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal
;
01-
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
précédent
;
02-
Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
du
personnel
communal
;
03-
Avenant
au
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
avec
LMP
Paysage
pour
la
phase
n°
4
de
l'aménagement
de
la
RD
341
et
du
centre
bourg
;
04-
Adoption
de
la
convention
relative
à
l'expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
pour
le
budget
principal
de
la
Mairie
de
Bouzel
;
05-
Proposition
de
devis
à
prévoir
en
section
d'investissement
au
budget
primitif
2023
(devis
complément
chantier
cimetière)
;
06-
Décisions
modificatives
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
d'investissement
(devis
complément
chantier
AD’AP
vestiaires)
;
07-
Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
:
08-
Questions
et
informations
diverses.