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Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 13.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MAIRIE
=
AT
F
=
20e 4
Liste
des
délibérations
du
AU,
Conseil
Municipal
£ FN
| DS
AN
il
blécé
Hé /4 Mairie
Conformément à
l'article
L2121-25
du
CGCT
63910 BOUZEL
PA
Séance
du
13.10.2023
,
Décision
du
ae
Objet
Conseil Municipal
23]13
01
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal!
Approuvée
à
—___|précédent
la
majorité
Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
kporouvée
à
23J13_02
|des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
pe
AE
(RIFSEEP)
du
personnel
communal
23113
03
Phase
n°4
de
l'aménagement
du
centre
bourg:
travaux]
Approuvée
à
—___|d'assainissement
et
d'aménagement
de
voirie
rue
du
Coin
l'unanimité
23113
04
lExnéri
.
:
Approuvée
à
L
xpérimentation
du
Compte
Financier
Unique
(C.F.U.)
l'unanimité
23113
06
Proposition
de
devis
à
prévoir
en
section
d'investissement
au
budget
Approuvée
à
—
primitif
2023
l'unanimité
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
www.bouzel.fr
le
17.10.2023
+ Le
Maire,
Suzanne
D