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Ordre du Jour - Ordre du jour 30.06.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 03.02.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17.11.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17.11.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Eau et assainissement,
COMMUNE
DE
BOUZEL
Pour
affichage
: le
17
novembre
2023
CONSEIL
MUNICIPAL
F7K170JCM La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
aura
lieu,
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
:
>
le
vendredi
24
novembre
2023
à
19
heures
30
minutes.
Questions
inscrites
à
l'ordre
du
jour
:
00-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal
;
01-
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
précédent
:
02-
Adhésion
au
Pôle
Santé
au
Travail
du
Centre
de
Gestion
du
Puy-de-Dôme
;
03-
Mandat
au
Centre
de
Gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
du
Puy-de-Dôme
pour
l'engagement
d'une
négociation
en
vue
de
conclure
un
accord
collectif
dans
le
domaine
de
la
protection
sociale
complémentaire
_
garantie
Prévoyance ;
04-
Mandatement
du
Centre
de
Gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
du
Puy-de-Dôme
afin
de
lancer
la
procédure
de
mise
en
concurrence
en
vue
de
conclure
une
convention
de
participation
en
matière
de
prévoyance
;
05-
Projet
de
convention
de
fourrière
avec
l'APA
du
Puy-de-Dôme
7
06-
Interdiction
de
travaux
suite
à
réfection
de
voirie ;
07-
Projet
d'éclairage
public
au
stade
municipal
par
le TE63
(Territoire
d'Energie)
:
08-
Décisions
modificatives
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
d'investissement
(devis
complément
chantier
AD'AP
vestiaires)
;
09-
S.I.A.E.P.
de
Basse
Limagne
_
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
- exercice
2022,
pour
l'eau
potable
et
l'assainissement
non
collectif
;
10-
Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
;
11-
Questions
et
informations
diverses.