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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.09.2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.09.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Justice et droit,
MAIRIE
de
BOUZEL
Le
20
septembre
2023
Mme
le
Maire
de
BOUZEL
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
et
Membres
du
Conseil
Municipal
F120REUCM OBJET
: Réunion
du
Conseil
Municipal
Chers
Collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
de
BOUZEL
aura
lieu
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie :
>
le
mercredi
27
septembre
2023
à
20
heures.
Dans
toute
la mesure
du
possible,
je vous
demande
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
au
cours
de
laquelle
seront
débattues
les
questions
inscrites
à l'ordre
du
jour
suivant :
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal
;
- Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
précédent
;
-
Convention
de
mise
à
disposition
des
agents
du
secrétariat
de
mairie
de
la
commune
au
S.I.BO.VA
;
-
Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
du
personnel
communal
;
- Avenant
au
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
avec
LMP
Paysage
pour
la
phase
n°
4 de
l'aménagement
de
la
RD
341
et
du
centre
bourg
;
-
Décisions
modificatives
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
de
fonctionnement
(régularisation
d’un
trop
perçu
sur
la
compensation
de
la
taxe
d'habitation)
;
- Décisions
modificatives
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
d'investissement
(devis
complément
chantier
AD’'AP
vestiaires)
;
- Proposition
de
devis
à
prévoir
à
la section
de
fonctionnement
au
budget
primitif
2023 :
-
Rapport
d'activités
2022
du
S.I.BO.VA
;
(document
transmis
par
mail)
-
Rapport
d'activités
2022
du
Syndicat
Intercommunal
d'Aide
à
Domicile
des
cantons
de
Lezoux,
Maringues
et
Vertaizon
; (document
transmis
par
mail)
- Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
;
- Questions
et
informations
diverses.
Comptant
sur votre
présence,
veuillez
croire,
Chers
Collègues,
à
l'assurance
de
mes
sentimentale
cordiaux.
-
de
,