Ordre du Jour - 04 06 25 ordre du jour

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Ordre du Jour - 04 06 25 ordre du jour Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Londe-les-Maures. Lien du pdf (Ordre du Jour - 04 06 25 ordre du jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, VILLE DE LA LONDE LES MAURES

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 4 JUIN 2025 à 18 h.

Date de la convocation : le mercredi 28 mai 2025

I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

1. PLAGES CONCÉDÉES DE L’ARGENTIÈRE, MIRAMAR ET TAMARIS - RAPPORT ANNUEL – EXERCICE 2024.

2. SOUS-CONCESSIONS DE LA PLAGE DE L’ARGENTIÈRE – ÉTABLISSEMENTS « CÔTÉ PLAGE » - « CHEZ SAM » - RAPPORTS ANNUELS DES DÉLÉGATAIRES - EXERCICE 2024.

3. SERVICE DE L’EAU - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2024.

4. SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2024.

5. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2024.

6. FOURRIÈRE AUTOMOBILE - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE – EXERCICE 2024.

7. CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA LONDE LES MAURES POUR LE

COMPTE DE LA DIRECTION INTER-RÉGIONALE DE LA MER MÉDITERRANÉE AU

FONCTIONNEMENT ET A L’ENTRETIEN DU BALISAGE DES PORTS DE MIRAMAR ET

MARAVENNE – AUTORISATION DE SIGNATURE.

8. CONVENTION RELATIVE A L’ACCÈS ET L’INTERVENTION DES BÉNÉVOLES DES RÉSERVES COMMUNALES DE SÉCURITÉ CIVILE (RCSC) ET DES COMITÉS COMMUNAUX DES FEUX DE FORETS (CCFF) SUR DES COMMUNES LIMITROPHES – AUTORISATION DE SIGNATURE.

9. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE FOOTBALL – AUTORISATION DE SIGNATURE.

10. MODIFICATIONS STATUTAIRES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « MÉDITERRANÉE PORTE DES MAURES » – APPROBATION.

11. TARIFS COMMUNAUX - CRÉATION.

12. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS.

Conformément à l’article L 2122-23 du CGCT, il est rendu compte des décisions par délégation prises par Monsieur le Maire. Il s’agit d’une simple information donnée au Conseil, qui ne donnera pas lieu à vote. Ces documents sont consultables au Bureau 107. Il est demandé aux élus de bien vouloir faire part à la Direction Générale des Services de leurs questions et observations éventuelles, au moins 24h avant la séance du Conseil Municipal.II – TRAVAUX – URBANISME -FONCIER :

13. AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DES BORMETTES – DEMANDE D’AUTORISATION

ENVIRONNEMENTALE UNIQUE « RECONQUÊTE DU SITE DES BORMETTES » ET

ÉVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES.

14. AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DES BORMETTES – DEMANDE DE CONCESSION

D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

SUR LE PROJET DE LA CC MPM CONCERNANT LA REQUALIFICATION DU FRONT DE

MER, LE TRAITEMENT PROVISOIRE DU TRAIT DE CÔTE ET LA GESTION DES EAUX

PLUVIALES.

15. AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DES BORMETTES – DEMANDE DE CONCESSION

D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

SUR LE PROJET DE NAVAL GROUP CONCERNANT UN PONTON, UN CHENAL D’ACCÈS

ET UN SYSTÈME D’ANCRAGE.

16. AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DES BORMETTES – ACQUISITION DES LOTS

PERMETTANT LA VIABILISATION DU TERRAIN DE NAVAL GROUP.

17. TRANSFERT DE LA VOIE DITE SCHNEIDER DESSERVANT LA ZAE DES BORMETTES A

LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « MÉDITERRANÉE PORTE DES MAURES » -

DÉCLARATION D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE.

III – FINANCES – BUDGETS :

18. BUDGET COMMUNAL- SORTIE DE L’ACTIF ET DE L’INVENTAIRE DES BIENS DE FAIBLE VALEUR TOTALEMENT AMORTIS.

19. BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DU PORT- SORTIE DE L’ACTIF ET DE L’INVENTAIRE DES BIENS DE FAIBLE VALEUR TOTALEMENT AMORTIS.

20. BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DU PORT- PRISE EN CHARGE D’UN SINISTRE.

21. LOCAUX COMMUNAUX DU CARRE DU PORT – DÉLIVRANCE DE NOUVELLES

AUTORISATIONS D'OCCUPATION – FIXATION DES DURÉES ET DES REDEVANCES.

22. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT

IV – RESSOURCES HUMAINES :

23. ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ – CRÉATION D’EMPLOI NON PERMANENT .

24. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ – CRÉATION D’EMPLOI NON PERMANENT .

V - QUESTION(S) DIVERSE(S).