Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 26 02 2026 liste delib affichage
Déliberation - 23 09 22 Affichage liste deliberations
Déliberation - 22 10 24 liste delib affichage
Déliberation - 26 02 25 liste delib affichage
Déliberation - 04 06 25 liste delib affichage
Déliberation - 29 06 23 liste delib affichage
Déliberation - 06 02 25 liste delib affichage
Déliberation - 05 06 26 liste delib affichage
Déliberation - 24 06 25 liste delib affichage
Déliberation - 19 06 24 liste delib affichage
Déliberation - 22 06 26 liste delib affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Londe-les-Maures.
Lien du pdf (Déliberation - 22 06 26 liste delib affichage)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques,
LS net Affiché le :
LA LONDE 23/2226 LES MAURES
DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 22 JUIN 2026 À 18H
Date de la convocation : le mardi 16 Juin 2026
I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. PLAGES CONCÉDÉES DE L'ARGENTIÈRE, MIRAMAR ET TAMARIS
- RAPPORT ANNUEL -— EXERCICE 2025 (délibération
n° 126/2026) - APPROUVÉE
2. SOUS-CONCESSIONS DE LA PLAGE DE L'ARGENTIÈRE — ÉTABLISSEMENTS « CÔTÉ
PLAGE » - «CHEZ SAM» - « L'HEMINGWAY » - RAPPORTS ANNUELS DES
DÉLÉGATAIRES - EXERCICE 2025 (délibération n° 127/2026) - APPROUVÉE
3. SERVICE DE L'EAU - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE
2025 (délibération n° 128/2026) - APPROUVÉE
4. SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT - RAPPORT ANNUEL DU
DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2025 (délibération n°
129/2026) - APPROUVÉE
5. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE
L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2025
(délibération n° 130/2026) - APPROUVÉE
6. FOURRIÈRE AUTOMOBILE - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE — EXERCICE
2025 (délibération n° 131/2026) - APPROUVÉE
7. &SEAOWL» - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
— DÉTERMINATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE
(délibération n° 1352/2026) - APPROUVÉE
8. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU DISPOSITIF « EN PLEINE FORME » - ADOPTION
délibération n° 133/2026 ») — APPROUVÉE
9. TARIFS COMMUNAUX — CREATIONS (délibération n° 134/2026) - APPROUVÉE
10. FRAIS D'INSCRIPTION AUX TRANSPORTS SCOLAIRES - ANNÉE
SCOLAIRE 2026/2027 - REMBOURSEMENT PARTIEL
(délibération n° 135/2026) - APPROUVÉE
11. POLITIQUE DE SUPPRESSION DES ACHATS DE PRODUITS EN
PLASTIQUE À USAGE UNIQUE DANS LES ACTIVITÉS
PROPRES DE LA COMMUNE — ADOPTION (délibération
n° 136/2026) - APPROUVÉ
12.CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT
DU CCAS — AUTORISATION DE SIGNATURE (délibération
n° 137/2026) - APPROUVÉE
13. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS
LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS (délibération
n° 1538/2026) - APPROUVÉE
1 Conformément à l'article L 2122-23 du CGCT, il est rendu compte des décisions par délégation prises par Monsieur le Maire. Il s'agit d'une simple information donnée au Conseil, qui ne donnera pas lieu à vote. Ces documents sont consultables au Bureau 107. Il est demandé aux élus de bien vouloir faire part à la Direction Générale des Services de leurs questions et
observations éventuelles, au moins 24h avant la séance du ConseilMunicipal.
II — TRAVAUX — URBANISME - FONCIER :
14. CONVENTION D'AUTORISATION DE REJET TEMPORAIRE D'EAUX D'EXHAURE DANS LE RÉSEAU COMMUNAL D'EAUX PLUVIALES - PROJET IMMOBILIER -
« VILLA FLORINE» - 16 RUE DE VERDUN - AUTORISATION DE SIGNATURE
(délibération n° 139/2026) - APPROUVÉE
III — FINANCES — BUDGETS :
15. BUDGET DU SERVICE ANNEXE DES « ACTIVITÉS NAUTIQUES » — DÉCISION
MODIFICATIVE N°01/2026 (délibération n° 140/2026) - APPROUVÉE
16. BUDGET COMMUNAL — PRISE EN CHARGE D'UN SINISTRE
(délibération n° 141/2026) - APPROUVÉE
17. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS œ COMPLÉMENT 2026
(délibération n° 142/2026) - APPROUVÉE
IV — RESSOURCES HUMAINES :
18. RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR L'ÉLU LOCAL - CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE
TERRITORIALE DU VAR AUTORISATION DE SIGNATURE (délibération n° 143/2026) -
APPROUVÉE
19. CRÉATIONS D'EMPLOIS PERMANENTS (délibération n° 144/2026) - APPROUVÉE
20. ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ — CRÉATION D'EMPLOI NON PERMANENT (délibération n° 145/2026) - APPROUVÉE
21. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ — CRÉATION D'EMPLOI NON PERMANENT (délibération n° 146/2026) - APPROUVÉE
V - QUESTION(S) DIVERSE(S)
PRÉSIDENT DE SÉANCE SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur Madame
François de CANSO 2 Cécile AUGE,
MAIRE 5° Adjointe