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Ordre du Jour - ODJ CM 31 03 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 28 04 2022
Déliberation - CM 28 03 2024 liste des deliberations 1
Procès Verbal - D202404001 approbation PV CM 28 03 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 24 02 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 28 03 2024
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 28 03 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Fiscalité,
Hennebont, le 19 mars 2024
Séance du jeudi 28 mars 2024
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 février 2024
2. Installation d'un nouveau Conseiller Municipal
3. Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte-rendu
RESSOURCES
4. Vœu état civil des nouveaux nés prénommés Fañch
5. Comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes
6. Compte administratif 2023 du budget Ville et affectation du résultat
7. Budget Primitif 2024 du Budget Ville
8. Compte Administratif 2023 du budget Chauffage Urbain et affectation du résultat
9. Budget Primitif 2024 du budget Chauffage Urbain
10. Compte Administratif 2023 du budget Camping Municipal et affectation du résultat
11. Budget Primitif 2024 du budget Camping Municipal
12. Compte Administratif 2023 du budget Port et affectation du résultat
13. Budget Primitif 2024 du Budget Port
14. Compte Administratif 2023 du budget Quimpéro et affectation du résultat
15. Budget Primitif 2024 du budget Quimpéro
16. Bilan de la formation des élus
17. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières
18. Vote des taux d'imposition communaux
19. Financement des établissements publics
20. Mise à jour de l'APCP salle de sieste Paul Eluard et approbation plan de financement
21. Mise à jour de l'APCP gymnase Victor Hugo
22. Mise à jour de l'APCP regroupement Services Techniques
23. Mise à jour de l'APCP travaux du centre ville
24. Mise à jour de l'APCP gros matériel SEVEP
25. Mise à jour de l'APCP Agenda d'Accessibilité Programmée
26. Mise à jour de l'APCP Eclairage Public
27. Création d'une AP/CP : rénovation salle Le Gal Le Nouene et plan de financement
28. Clôture de l'APCP géoréférencement
29. Clôture de l'APCP équipements des espaces publics Hennebont, le 19 mars 2024
30. Clôture de l'APCP économie d'Energie bâtiments
31. Clôture de l'APCP acquisition de petits matériels et équipements des services techniques
32. Clôture de l'APCP quai des martyrs
33. Clôture de l'APCP schéma directeur immobilier
34. Acceptation d'un don
35. Contrat de projet TETE
36. Collaboratrice de Cabinet : évolution de l'indice majoré
37. Évolution des modalités de versement de l’IFSE : exercice d’un emploi du groupe supérieur
38. Mise à jour des modalités de rémunération des animateurs vacataires
39. Création suppression, modification du tableau des emplois permanents
VIE
40. Demandes de subventions exceptionnelles
41. Complexe Aquatique de Kerbihan : création d’un tarif pour les associations Hennebontaises
d’aide aux personnes
42. Évaluation Contrat de Ville 2015-2022 et document cadre « Contrat de Ville 2024-2030 » de
Lorient Agglomération
43. Rythmes scolaires - Rentrée 2024
44. Proposition d'adhésion à l'association "Profession Sport 56"
VILLE
45. Approbation de la stratégie climat-air-énergie 2024-2028 de la collectivité d'Hennebont
46. Zone d'Accélération des Énergies nouvelles et Renouvelables (ZAEnR)
47. Plan de vente de Morbihan Habitat : avis consultatif
48. Aménagement Place Foch - Phase PRO