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Compte-Rendu - cr cm 2023 12 07
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grangermont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2023 12 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Vieillesse,
République
Française
Département
du
Loiret
Commune
de
Grangermont
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
7
décembre
2023
L'an
2023
et
le
7
décembre
à 20h30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes
sous
la
présidence
de
Madame
GOFFINET
Stéphanie,
Maire.
Les
convocations
et
l'ordre
du
jour
ont
été
transmis
aux
conseillers
municipaux
le
01/12/2023.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
à la
porte
de
la
Mairie
le
01/12/2023.
Présents
:Mme
GOFFINET
Stéphanie,
M.
DUFOUR
Christian,
M.
GILLET
Pascal,
M.
VINCENT
Éric,
M.
GELLY
Vincent,
M.
BOULAY
Gérard,
M.
CARBONNIER
Christophe,
M.
GOFFINET
Yan,
M.
LANGLOIS
Jean-François,
Mme
GUESDON
Denise.
Absents
: Mme
LAMOUR
Stéphanie,
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Christian
DUFOUR
est
désigné
secrétaire
de
séance
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L.
5211-1
et
L.
2121-7
du
Code
général
des
collectivités
publiques
Les
élus
n’ayant
fait
aucun
commentaire
sur
le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
26
octobre,
il
est
approuvé
à l’unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
#
Choix
prestataire
mission
faisabilité
#
Retrait
délibération
n°
2023
D
33
“%
Mise
à jour
statuts
CCPG
#
Convention
PEA
#
Modification
du
tableau
des
effectifs
L
CHOIX
PRESTATAIRE
MISSION
FAISABILITÉ
Madame
le
maire
présente
les
différentes
offres
reçues
dans
le
cadre
de
Pappel
d’offre
pour
l’étude
de
faisabilité
de
l’isolation
et
la
géothermie
de
la
mairie
et
de
la
salle
des
fêtes.
L'analyse
des
offres
réalisées
par
M.
JAMKA
Jan,
chargé
de
mission
chaleur
renouvelable,
fait
ressortir
que
le
bureau
d’étude
le
mieux
disant
est
BECETH
pour
une
montant
de
7
380.00
€
HT
soit
8
856.00
€ TTC
pour
la
réalisation
de
l’étude
de
faisabilité.
À
l’unanimité,
le
conseil
accepte
le
devis
du
bureau
d’étude
BECETH.
IL
RETRAIT
DÉLIBÉRATION
N°2023
D
33
Madame
le
Maire
informe
aux
membres
du
conseil
que
lors
de
la
réunion
du
28
septembre,
il
a été
question
de
délibérer
sur
le
transfert
de
la
compétence
SDIRVE
au
Département.
Elle
rappelle
que
ce
transfert
a
été
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
lors
de
cette
réunion.
Il
s’avère
que
puisque
la
commune
de
Grangermont
est
adhérente
au
SIERP
et
que
ce
dernier
va
prochainement
modifier
ses
statuts
pour
y
intégrer
cette
compétence,
la
délibération
n°
2023
D
33
n’a
pas
lieu
d’être
et
qu’il
faut
par
conséquent
la
retirer.
À
l’unanimité,
le
conseil
retire
la
délibération
n°
2023
_D_33
III
MISE
À
JOUR
STATUTS
CCPG
Madame
le
Maire,
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
la
délibération
du
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
en
date
du
07/11/2023.
Celle-ci
approuvait
à
l'unanimité
la
mise
à jour
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais.
À
8
voix
pour
et
2
abstentions,
le
conseil
approuve
la
mise
à
jour
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais.
IV.
CONVENTION
PEA
Madame
le
Maire
rappelle
qu’en
2021
la
commune
a
signé
une
convention
avec
30
MILLIONS
D’AMIS pour
la
stérilisation
de
20
chats
errants.
Les
chats
errants
posant
encore
problème
sur
la
commune,
elle
propose
de
signer
une
convention
avec
le
cabinet
VÉTOPUISEAUX
à
Puiseaux
et
l’association
PEA
(Protection
et
Environnement
Animal)
afin
de
refaire
une
campagne
de
stérilisation.
À
lunanimité,
le
conseil
accepte
cette
proposition
et
autorise
le
Maire
à
signer
cette
convention
avec
un
plafond
maximal
de
700
€.
V.
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Madame
le
Maire
rappelle
que
lors
de
la
séance
du
conseil
du
28
septembre,
il
avait
été
évoqué
la
nécessité
d’augmenté
le
temps
de
travail
de
l’agent
technique
afin
de
lui
ajouter
une
journée
supplémentaire
(soit
8h).
De
ce
fait,
elle
propose
au
conseil
d’ouvrir
un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1%
classe
à
temps
non
complet
(24/35%"%)
à
compter
du
1°
janvier
2024.
À
l'unanimité,
le
conseil
accepte
cette
modification.
VI.
DIVERS
Madame
le Maire
informe
:
Travaux
Maire
: présentation
au
conseil
de
deux
plans
de
possibilité
de
nouvel
aménagement
de
la
mairie.
Les
élus
sont
favorables
pour
le
plan
qui
propose
de
créer
un
escalier
extérieur
pour
avoir
accès
au
logement
à l’étage. Formation
élus
: la
mairie
a été
contactée
par
l'institution
de
formation
IFTES.
Cet
organisme
organise
une
journée
pédagogique
pour
les
élus
dans
le cadre
du
DIF.
Carnaval
2024
: la
commune
de
Puiseaux
organise
son
carnaval,
sur
le
thème
des
jeux
olympique,
le
26
mars
2024.
Madame
le
Maire
propose
de
participer
à ce
carnaval
avec
la construction
d’un
char
sur
le thème
de
la natation.
Madame
GUESDON
demande
ou
en
sont
les
composteurs
proposés
par
le
SITOMAP
un
peu
avant
l’été.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h00.
En
Mairie,
le 07/12/2023
Le
Maire,
Stéphanie
GOFFINET