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Procès Verbal - N° 49 Mise auc norme energetique equipements sportifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N° 49 Mise auc norme energetique equipements sportifs)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques,
NOZ ille
de
SAINT-IOSEPH Date
de
la
convocation
:
Le
17
juin
2024
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance : Présents Procurations
4
Absents
5
Excusés
0 24
En
cours
de
Séance : Présents Procurations
4
Absents
5
Excusés
1 24
EXTRAIT
N°49/2024
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ZAR
ESA
TERTINTG
27
JUIN
792
|
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-quatre
qu
mois
de
Juin,
lé
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqlié
CAES
A
coébre
fé
s
ist
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
aint-Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
MONPLAISIR
Yan
SEANCE
DU
PRESENTS
:
Adjoints
M.
ADELE
Claude,
Mme
MIEVILLY
Eliane
Mme
DUBO
Corinne,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
CATHERINE
Marie-
Lyne,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
Mme
LEGIEL
Eliane.
Conseillers
municipaux
:
Mme
CAVALIER-DOURE
Sandrine,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
MARLIACY
Danielle,
Mme
DUCADOS
Anne-
Caroline,
M.
BERNABE
Cédric,
M.
FERDINAND
Thierry,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
Mme
MENCE
Marielle,
Mme
CARIN
Jocelyne,
M.
ROSELET
Jean-Christophe,
M.
DELPHIN
Laurent
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse,
M.
MARLET
Daniel
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
NAPOLY
Raymond
(procuration
à
M.
ADELE
Claude),
Mme
RIERNY
Sandrine
(procuration.
à
Mme
DUBO
Corinne),
M.
THELESTE
Johan
(procuration
à
Mme
Anne-Caroline
DUCADOS),
Mme
FRANCOIS
Francine,
(procuration
à
M.
ATHANASE
Rémy).
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
M.
CACLIN
Laurent,
M.
ARETO
Joseph,
M.
ADELAIDE
Michel,
M.
CIDOLIT
Bertrand,
Mme
CARDOU
Josiane
ASSISTANTS
M.
Pascal
QUIONQUION
(DGS),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
Mme
Valentine
CILPA
(DGSA1)
M.
Steeve
SAINT-ELIE
(DGSA2),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
cinquante-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. Le
Maire
expose
:
La
Ville
doit
faire
face
au
dynamisme
sportif
des
clubs,
mais
aussi
à
l'application
des
normes
réglementaires
fixées
par
les
fédérations
idoines.
Pour
cela,
elle
poursuit
la
démarche
de
mise
aux
normes
des
équipements
sportifs
et
de
modernisation
énergétique,
en
projetant
la
réfection
de
l’éclairage
de
deux
sites
sportifs
ainsi
que
l'acquisition
d'équipements
pour
une
meilleur
pratique
du
sport.
Les
travaux
qui
seront
réalisés
concernent
:
-__le
Plateau
Sportif
Louis
Joseph
NAPOEL,
-_
le
terrain
de
football
du
quartier
Rousseau,
pour
o
la
fourniture
et
la
mise
en
service
des
projecteurs.
-
Le
Tennis
club
pour :
-__
La
fourniture
et
la
pose
de
trois
portails
à
double
vantaux
;
-
La
fourniture
et
la
pose
de
trois
chaises
d'arbitre
en
aluminium
-
La
construction
d'une
longrine
afin
de
protéger
le
terrain
des
projections
de
gravillons
et
d'herbes
Le
plan
de
financement
prévisionnel
est
établi
comme
suit :
-Implantation
et mise
|
en
service
de
9
494,90
CACEM
P'ntalation de
= Fonds de
13723,45|
50%
portails
et chaises
13
200,00
concours
d'arbitre
de
tennis
VILLE
13
723,45
50%
-Construction
d'une
longrine
anti-
4
752,00
végétation
-
Autofinancement
TOTAL
27
446,90
TOTAL
27
446,90 |
100%
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité
APPROUVER
le
plan
de
financement
proposé,
DONNER
mandat
au
Maire
pour
signer
tout
document
nécessaire
à
la
réalisation
de
cette
opération.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
le
24
juin
2024
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le
m
res
—
Ean
MIÉVILLY