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Procès Verbal - N° 27 PF creat° plateau sportif ecole Palix
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N° 27 PF creat° plateau sportif ecole Palix)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
@,
EXTRAIT
N°27/2021
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ii
[le
de
SEANCE
DU
22
MARS
2021
SAINT-IOSEPH
7
Date
de
la|
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
vingt-deux
du
mois
de
mars,
le
Conseil
convocation
:
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
réuni
Le
16
mars
2021
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint
Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
de
M.
ADELE
Claude,
1°
adjoint ;
Nombre
de
conseillers
PRESENTS
: le
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR.
municipaux
Adjoints
:,
Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
En
exercice
33
CATHERINE
Marie-Lyne,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
DUBO
Corinne,
En
début
de
Mme
LEGIEL
Eliane,
Bert
26
Conseillers
municipaux
:
M.
ARETO
Joseph,
M.
Procurations
1
FERDINAND
Thierry,
Mme
CAVALIER
DOURE
Sandrine,
AbSAntE
3
Mme
CARIN
Jocelyne,
Mme
MARLIACY
Danielle,
M.
EXCUSÉS
3
THELESTE
Johan,
M.
BERNABE
Cédric,
M.
ROSELET
Jean-
Christophe,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
M.
DELPHIN
Laurent,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
FRANCOIS
Francine,
M.
sale
æ
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
;
:
MARLET
Camille,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
PHÉSeRe
se
Clarisse,
M.
MARLET
Daniel
Procurations
1
Per"
°
Absents
3
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
MENCE
Marielle,
(procuration
à
M.
Excusés
1
DELPHIN
Laurent),
Mme
LARAIRIE
Sylvia.
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
Mme
ns
CARDOU
Josiane,
M.
ADELAIDE
Michel.
31
MARS
2021
|
ASSISTANTS
M.
Jean-Claude
JEAN
(DGS),
M.
Steeve
SAINT-ELIE
(Dircab),
Mme
Valentine
CILPA
(DGAI),
Mme
Claudine
NELLA,
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
Muriel
VAUTOR
(DSCVA),
Mme
Géraldine
ALONZEAU
(DAJR),
M
—
Alain
BONHEUR
(DST),
Mme
Françoise
DORE
(DCE),
M
José
SOUDOUROM
(DSU).
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
dix-sept
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
Marie-Lyne
CATHERINE
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. CREATION
ET
AMENAGEMENT
DU
PLATEAU
SPORTIF
DE
L'ECOLE
AMBROISE
PALIX
:
APPROBATION
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
Le
Maire
expose :
La
création
d’un
plateau
sportif
dans
l’école,
véritable
outil
de
promotion
de
l’activité
physique,
répond
à
des
enjeux
multiples
qui
se
veulent
éducatifs,
de
cohésion
sociale
et
de
santé.
Dès
lors,
la
création
d'un
plateau
sportif
pour
des
écoles
éloignées
des
équipements
sportifs
du
centre
devient
un
objectif
et
une
priorité
pour
une
plus
grande
pluralité
et
diversification
de
l'offre
sportive.
Il
convient
de
souligner
que
ces
équipements
serviront
d'équipements
de
délestage
et
d'amortisseurs
en
prévention
de
la
surutilisation
du
mobilier
communal
pour
les
entrainements
de
certaines
associations
sportives
de
la
Ville.
L'opération
a
été
estimée
à
la
somme
de
64
062,00
€
HT.
Le
plan
de
financement
se
présente
comme
suit
:
DEPENSES
RECETTES
TAUX
Ville
6
406,20
€
10,00
%
Autofinancement
CREATION
&
CACEM
6
406,20
€
10,00
%
AMENAGEMENT
Fond
de
concours
PLATEAU
SPORTIF |
64
062,00
€
|2020
«
ECOLE
DE
51
249,60
€
}
80,00
%
GONDEAU
»
ETAT D.E.T.R.
2021
TOTAL
64
062,00
€ |
TOTAL
64
062,00
€ |
100,00
%
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité
D'APPROUVER
le
plan
de
financement
de
relatif
à
la
création
et
à
l'aménagement
d'un
plateau
sportif
à
l’école
Ambroise
PALIX
de
Gondeau,
Saint
Joseph.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal,
Fait
à
Saint-Joseph,
le
22
mars
2021