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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25112019 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guéret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25112019 1)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Banque, Culture et patrimoine,
SZ
Guérer
Ordre
du
jour
Conseil
municipal
du
25
novembre
2019
10 1 12 13 14
Voeu
pour
la défense
de
la pluralité
éditoriale
et
Mme
PRADIGNAC
de
l'indépendance
de
la presse
en
France
Modification
du
tableau
des
effectifs
Monsieur
le Maire
Mise
à disposition
de
personnel
auprès
de
la
Monsieur
le Maire
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Guéret
Convention
de
prestation
de
services
avec
le
Monsieur
le Maire
Conseil
départemental
de
la Creuse,
relative
à
l'entretien
des
équipements
de
protection
individuelle
(E.P.I.)
et
vêtements
de
travail
:
entretien
de
certains
E.P.I.
et
vêtements
de
travail
par
la laverie
du
Conseil
départemental
Dérogation
au
repos
dominical
: nombre
de
jours
Monsieur
le Maire
accordé
par
M.
le Maire
pour
l'année
2020
Soutien
aux
porteurs
de
projet
de
commerce
en
Monsieur
le Maire
centre-ville
: création
d'un
dispositif
d'une
aide
aux
loyers
Projet
"Guéret
Ville-Préolympique"
Monsieur
le Maire
Modification
de
l'affectation
du
résultat
2018
du
M.
CEDELLE
budget
annexe
restauration
collective
Décision
modificative
n°2
- Exercice
2019
M.
CEDELLE
Demande
de
subvention
au
titre
de
la dotation
M.
CEDELLE
d'équipement
des
territoires
ruraux
2019
Demande
de
garantie
d'emprunt
: CREUSALIS
- M.
CEDELLE
Acquisition
de
48
logements
à GUERET
appartenant
à France
Loire
Mise
en
vente
de
l'immeuble
situé
11
rue
de
M.
CEDELLE
Pommeil Acceptation
du
legs
de
M.
Henri
LABINLE
M.
CEDELLE
Acquisition
de
la parcelle
BY
95
M.
CEDELLE
Annexes tableau Convention Convention Règlement
d'aide
plan
de
financement
Documents budgétaires Contrat
de
prêt Convention
de
déploiement
de
trois
panneaux
M.
CEDELLE
convention
"Relais
Informations
Services"
Convention
de
mise
à disposition
des
locaux
M. CEDELLE
Convention
+
situés
Rue
Paul
Louis
Grenier
au
bénéfice
de
la
Avenant
n°1
Société
des
sciences
naturelles,
archéologiques
et
historiques
de
la Creuse
et
du
Groupe
archéologique
Club
Culture
Archéologie
et
Loisirs Aide
à l'acquisition
d'un
vélo
à assistance
M. CEDELLE
Règlement
électrique
: règlement
d'attribution
Mise
en
place
d'une
OPAH-RU
sur
le centre-ville
M.
CEDELLE
Convention
+ carte
de
Guéret
: validation
du
programme
annexe
Réseau
de
chaleur
: mise
à disposition
de
M. CEDELLE
Convention
chaufferies
gaz
Plan
de
financement,
restructuration
du
Musée
M. CEDELLE
Plan
de
financement
d'Art
et
d'Archéologie
de
Guéret
oo
sur
Convention
de
déneigement
Ville/Département
M.
CEDELLE
Convention
Assiette
des
coupes
pour
les
forêts
relevant
du
M.
DAMIENS
régime
forestier
: année
2020
Signature
de
la nouvelle
Charte
de
coopération
M.
DUSSOT
pour
le programme
de
développement
"Vallée
des
peintres,
entre
Berry
et
Limousin"
pour
la
période
2019-2022
Campagne
de
mécénat
participatif
pour
le
M.
DUSSOT
Convention
Musée
d'Art
et
d'Archéologie
de
Guéret
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
Convention
de
mise
à disposition
d'une
parcelle
Mme
VINZANT
Convention
+
pour
la réalisation
de
jardins
partagés
annexe
àla
convention
projet
Reprises
de
cases
au
columbarium
Mme
HIPPOLYTE
Reprises
de
tombes
en
terrain
commun
Mme
HIPPOLYTE
Agents
recenseurs
Mme
HIPPOLYTE
Marché
de
Noël
2019
: tarif
de
location
des
Monsieur
le Maire
stands Dispositif
"petits
déjeuners
gratuits"
à l'école
Monsieur
le Maire
Convention
maternelle
Prévert/convention
de
mise
en
oeuvre
avec
les
services
de
l'éducation
nationale
Voeu
pour
l'interdiction
des
plastiques
à usage
M.
DAMIENS
unique