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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17FEV2020 1
Document publié le Lundi 17 février 2020 par la commune de Guéret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17FEV2020 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Budget,
Ordre du jour
Conseil municipal du 17 février 2020
Annexes
1 Renouvellement de l'autorisation de recours au
service civique
Monsieur le Maire
2 Convention de mise à disposition de personnel
auprès du Comité des Oeuvres Sociales (COS)
de la Ville de Guéret
Monsieur le Maire convention
3 Compte-rendu des décisions du Maire Monsieur le Maire
4 Convention d'objectifs 2020 avec les Ateliers de
la Creuse
M. CEDELLE Convention
d'objectifs
5 Mise en vente de la parcelle AZ 228, rue de la
Madeleine
M. CEDELLE
6 Cession du Centre équestre de Pommeil M. CEDELLE
7 Délégation de service public du camping
municipal de Courtille - Approbation du choix du
délégataire et du contrat de délégation
M. CEDELLE contrat de
concession
8 Vente de l'immeuble situé 1 Avenue Charles de
Gaulle
M. CEDELLE
9 Proposition de tarifs 2020 redevances pour
terrasses
M. CEDELLE
10 Déclaration de marchés passés du 1er janvier au
31 décembre 2019 sur délégation de pouvoir
générale du Conseil municipal
M. CEDELLE Listes des marchés
11 Demande de subvention au titre de la dotation
d'équipement des territoires ruraux 2020 :
modification
M. CEDELLE
12 Actualisation de l'autorisation de programme et
des crédits de paiement "rénovation de
l'I.R.F.J.S. dans le cadre du projet Guéret Ville-
préolympique"
M. CEDELLE
13 Budget général 2020 - Décision modificative n°1 M. CEDELLE Tableau
14 Approbation de conventions de servitudes à
intervenir avec ENEDIS - Parcelles CH0202,
CD0123, BC 335 et BC 404
M. CEDELLE Conventions + plans 15 Approbation de conventions de mise à
disposition avec ENEDIS - Parcelles BL0167 et
CH0199
M. CEDELLE Conventions + plans
16 Piste BMX M. CEDELLE Plan de financement
17 Plan de financement, restructuration de l'IRFJS M. CEDELLE plan de financement