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Compte-Rendu - Convocation
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
République française
Département de l'Aveyron
Arrondissement : VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Canton : ENNE ET ALZOU
COMMUNE DE BELCASTEL
MAIRIE
12390 BELCASTEL
Mesdames/Messieurs les élus
de la commune de Belcastel
Belcastel, 27/03/2026
CONVOCATION
Madame/Monsieur
Je vous saurais gré de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
31 mars 2026, à 20h30
Salle des réunions du Conseil Municipal
Ordre du jour :
- Nomination d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 20/03/2026
- Désignation du représentant au sein de l’Agence Départementale Aveyron Ingénierie - Désignation du représentant tempête auprès d’ENEDIS
- Désignation du délégué du CNAS ;
- Désignation des délègues au Syndicat Mixte d'Adduction d'eau potable (SMAEP) de Montbazens- Rignac
- Désignation du délègue à l’assemblée extra-syndicale du Syndicat mixte pour la Modernisation numérique et l'Ingénierie informatique des Collectivités et établissements publics Adhérents (SMICA)
- Désignation du représentant communal auprès de l'EPAGE Aveyron Amont - Commission de contrôle des listes électorales : consultation des élus en vue de la nomination d'un membre titulaire et suppléant par le Préfet
- Commission Communale des Impôts Directs (CCID);
- Commissions Communales : Commission Budget Finances, Commission Patrimoine et Cadre de Vie, Commission Voirie et Infrastructures, Commission Communication et Tourisme - Mise en place d'un emploi de vacataire pour le camping
- Mise en place d'un emploi de vacataire pour l’arrosage et le nettoyage des sanitaires publics - Ouverture de crédits par anticipation en attendant le vote du budget primitif de la commune de Belcastel. DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
- Ouverture de crédits par anticipation en attendant le vote du budget primitif du Service Assainissement Collectif.
Questions diverses :
- Rappel de la date du prochain conseil municipal pour le vote des Comptes Financiers Uniques et des Budgets 2026 : 27/04/2026 à 20h30 ;
- Propositions de dates des premières réunions des commissions communales.
Veuillez agréer, Madame/Monsieur, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire, Jean-Louis BESSIERE
POUVOIR (1)
Je soussigné/ée ……………………………………… donne pouvoir à .................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le …………………..à ………………, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................202.............
Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité.
(2) Nom, prénom, adresse
(3) Durée de validité : trois reports au maximum